Conseil Municipal du 07 octobre 2019
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Document PDF-186.98 Mo
Délégation de Monsieur Marik FETOUH, Adjoint au Maire
- Délibération 2019/411
Appel à projets Quinzaine de l'égalité, la diversité et la citoyenneté 2019. Soutien aux initiatives associatives en faveur de la lutte contre les discriminations, de la promotion de l'égalité, de la laïcité, de la diversité culturelle et de la c...
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/411 (PDF-185 Ko)
- Délibération 2019/412
Egalité et Citoyenneté. Soutien aux initiatives associatives dans la lutte contre les violences faites aux personnes LGBT+. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/412 (PDF-1676 Ko)
- Délibération 2019/413
Egalité et Citoyenneté. Soutien aux initiatives associatives dans la lutte contre les violences faites aux femmes. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/413 (PDF-1841 Ko)
- Délibération 2019/414
Egalité et Citoyenneté. Hébergement des femmes victimes de violences conjugales. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/414 (PDF-666 Ko)
- Délibération 2019/415
Egalité et Citoyenneté. Réseau d'accès au droit pour les victimes de discriminations et violences discriminatoires. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/415 (PDF-1447 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-261 Ko)
- Délibération 2019/416
Groupement de commandes permanent dédié au nettoyage de fin de chantier. Convention constitutive de groupement. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/416 (PDF-200 Ko)
- Délibération 2019/417
Information sur l'évolution des compétences de la commission d'appel d'offres.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2019/417 (PDF-129 Ko)
- Délibération 2019/418
Demande de remise gracieuse d'un agent victime d'une agression
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/418 (PDF-125 Ko)
- Délibération 2019/419
Protocole transactionnel. Concession funéraire
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/419 (PDF-117 Ko)
Délégation de Madame Magali FRONZES, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-12967 Ko)
- Délibération 2019/420
Adoption d'un règlement de protection des arbres et d'un barème d'indemnisation par la Ville de Bordeaux afin d'améliorer la préservation de son patrimoine arboricole.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/420 (PDF-9711 Ko)
- Délibération 2019/421
Création d'une zone périphérique autour de la Réserve naturelle nationale de Bruges
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/421 (PDF-3384 Ko)
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-8882 Ko)
- Délibération 2019/422
Le sport prend ses quartiers. Subventions et conventions de partenariat. Année 2019. Autorisation de signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/422 (PDF-218 Ko)
- Délibération 2019/423
Domaine de La Dune. Convention d'hébergement 2019/2020 : CFA Sport Animation Nouvelle Aquitaine (Talence). Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/423 (PDF-283 Ko)
- Délibération 2019/424
Bordeaux. Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot. Transfert de gestion d'une dépendance du domaine public conclu avec le Grand port maritime de Bordeaux (GPMB) pour la réalisation d'un espace sportif. Approbation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/424 (PDF-9030 Ko)
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-86710 Ko)
- Délibération 2019/425
Bordeaux. Projet de Renouvellement Urbain du Grand Parc. Avenant à la convention pour l'aménagement et l'animation d'une Maison du Projet pour le projet de renouvellement urbain du Grand Parc. Approbation. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/425 (PDF-733 Ko)
- Délibération 2019/426
Bordeaux - Secteur Chantecrit/Vaillant/Saint Louis - Instauration d'un périmètre de prise en considération - Approbation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/426 (PDF-5904 Ko)
- Délibération 2019/427
Avis de la Ville de Bordeaux sur le projet d'extension et de révision du Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) du Site patrimonial remarquable (SPR) de Bordeaux
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/427 (PDF-67730 Ko)
- Délibération 2019/428
Opération d'intérêt national (OIN) Bordeaux Euratlantique - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Garonne Eiffel - Charte écoquartier pour le secteur du Belvédère - Approbation - Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
VOTE CONTRE DE M. FELTESSE
- Délibération 2019/428 (PDF-722 Ko)
- Délibération 2019/429
Association le 308-Maison de l'architecture en Nouvelle-Aquitaine (308-MA). Subvention 2019. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/429 (PDF-12713 Ko)
- Délibération 2019/430
Renaissance des Cités d'Europe - Demande de subvention de fonctionnement 2019. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/430 (PDF-130 Ko)
