Conseil Municipal du 08 février 2022

Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2022/21
Prolongation d'une année de la convention avec le fonds d'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique - année 2022

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/22
Débat relatif l'alimentation et son coût dans la restauration scolaire

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 
  • Délibération 2022/23
Etat-civil. Convention relative à la transmission informatisée des avis de naissance et de décès des enfants de moins de 6 ans par la Ville de Bordeaux au service de la protection maternelle et infantile du Département de la Gironde - Autorisatio...

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2022/24
Bordeaux. Grand Parc. Rue du Professeur Vézes. Cession à Bordeaux Métropole d'une emprise foncière à détacher de la parcelle PS 2 pour une chaufferie biomasse. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/25
Convention de mise à disposition de locaux situés 10 rue du Mouton à Bordeaux par le CCAS de Bordeaux. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 

Délégation de Madame Harmonie LECERF, Adjointe au Maire

  • Délibération 2022/26
Avenant N°1 convention de partenariat 2019-2021 Entre La Ville de Bordeaux, la ville de Mérignac et la Maison des Jeunes et de la Culture Centre de Loisirs des 2 villes (MJC-CL2V) Autorisation. décision. signature

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Sylvie SCHMITT, Adjointe au Maire

  • Délibération 2022/27
Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2022/28
Candidature au titre ' Ville amie des enfants ' de l'UNICEF et adoption du plan d'action municipal 2020/2026 pour l'enfance et la jeunesse. Autorisation. Signature

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2022/29
Ecoles élémentaires - Séjours Scolaires - Liste des classes pour les séjours printemps 2022.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Adjoint au Maire

  • Délibération 2022/30
Donation temporaire œuvre "Sanna" de Jaume Plensa. Autorisation.Signature

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/31
Musée d'Aquitaine. Campagne de financement participatif en faveur de l'acquisition du gisant de chevalier. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 

Délégation de Monsieur Olivier ESCOTS, Adjoint au Maire

  • Délibération 2022/32
Plan Handicap de la Ville de Bordeaux. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Fannie LE BOULANGER, Adjointe au Maire

  • Délibération 2022/33
Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil collectif de la Ville de Bordeaux.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2022/34
Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil familial de la Ville de Bordeaux.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2022/35
Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance.Choix du mode de gestion.Délégation de service public Berge du Lac.Autorisation de lancement.

ADOPTE A LA MAJORITE

 

Délégation de Madame Sylvie JUSTOME, Adjointe au Maire

  • Délibération 2022/36
Réseau Francophone des Villes Amies des Ainés. Etat d'avancement de la démarche Bordelaise. Communication. Information.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Délégation de Monsieur Laurent GUILLEMIN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2022/37
Présentation de la politique d'éclairage public pour aller vers une sobriété énergétique et lumineuse respectueuse du vivant

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 
  • Délibération 2022/38
Bordeaux- Grand Parc - Protocole d'accord relatif à l'acquisition du réseau de chaleur existant d'inCité Bordeaux Métropole Territoires - Décision - Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Adjoint au Maire

  • Délibération 2022/39
Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Compte rendu de Monsieur le Maire des demandes de subvention formulées. Décisions prises entre le 1er janvier 2021 et le 1er décembre 2021. Information du Conseil Municipal

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Question écrite de Monsieur Fabien ROBERT, Conseiller municipal

  • Question écrite
Question du groupe Bordeaux Ensemble proposée par M. Fabien Robert au sujet des Epicuriales