Conseil Municipal du 08 novembre 2022

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Pierre HURMIC, Maire

Etaient Présents :
M. Pierre HURMIC, Mme Claudine BICHET, M. Stéphane PFEIFFER, Mme Camille CHOPLIN, M. Didier JEANJEAN, Mme Delphine JAMET, M. Mathieu HAZOUARD, Mme Harmonie LECERF MEUNIER, M. Amine SMIHI, Mme Sylvie SCHMITT, M. Dimitri BOUTLEUX, Mme Nadia SAADI, M. Bernard G BLANC, M. Olivier CAZAUX, Mme Pascale BOUSQUET-PITT, M. Olivier ESCOTS, Mme Fannie LE BOULANGER, M. Vincent MAURIN, Mme Sylvie JUSTOME, Mme Sandrine JACOTOT, M. Laurent GUILLEMIN, Mme Françoise FREMY, Mme Tiphaine ARDOUIN, M. Baptiste MAURIN, Mme Marie-Claude NOEL, M. Didier CUGY, Mme Véronique GARCIA, M. Patrick PAPADATO, Mme Pascale ROUX, Mme Brigitte BLOCH, Mme Isabelle ACCOCEBERRY, Mme Isabelle FAURE, M. Francis FEYTOUT, Mme Eve DEMANGE, M. Maxime GHESQUIERE, M. Matthieu MANGIN, M. Guillaume MARI, Mme Marie-Julie POULAT, M. Jean-Baptiste THONY, M. Radouane-Cyrille JABER, M. Stéphane GOMOT, M. Marc ETCHEVERRY, Mme Léa ANDRE, Mme Béatrice SABOURET, M. Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, M. Nicolas FLORIAN, Mme Alexandra SIARRI, Mme Anne FAHMY, Mme Géraldine AMOUROUX, M. Marik FETOUH, M. Aziz SKALLI, M. Thomas CAZENAVE, M. Fabien ROBERT, M. Guillaume CHABAN-DELMAS, M. Nicolas PEREIRA, Mme Evelyne CERVANTES-DESCUBES, M. Philippe POUTOU, Mme Myriam ECKERT, Madame Anne FAHMY présente à partir de 14H42, Monsieur Didier CUGY présent à partir de 16H44, Madame Léa ANDRE présente jusqu'à 17h05, Monsieur Matthieu MANGIN présent jusqu'à 17H30, Monsieur Radouane-Cyrille JABER présent jusqu'à 17H42,Monsieur Thomas CAZENAVE présent jusqu'à 18H00
 
Excusés :
Mme Céline PAPIN, M. Dominique BOUISSON, M. Bernard-Louis BLANC, Mme Servane CRUSSIERE, Mme Charlee DA TOS, Mme Nathalie DELATTRE, Mme Catherine FABRE.

 

M. le Maire

  • Délibération 2022/318
Démission d'un adjoint au Maire. Décision de suppression ou de maintien du poste. Modalités de mise en œuvre.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 

Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2022/319
Rapport de transition écologique et sociale 2022 - Communication

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Délégation de Madame Harmonie LECERF MEUNIER, Adjointe au Maire

  • Délibération 2022/320
Bordeaux Terre de Solidarités pour une politique de solidarités partagée. Schéma communal des solidarités. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

 

Délégation de Madame Claudine BICHET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2022/321
Exercice 2022. Décision modificative n°2

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2022/322
Créances irrécouvrables. Admission en non valeur année 2022. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2022/323
Étude d'adaptation du pôle d'échanges multimodal de la Gare Saint-Jean - Avenant à la convention de financement - Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2022/324
Attribution de subventions aux diverses associations pour la transition écologique - Année 2022 - Autorisation - Décision

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2022/325
Egalité femmes - hommes. Soutien aux initiatives associatives en faveur des droits des femmes. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/326
Fonds d'Intervention Local 2022. Affectation de subventions

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/327
Fonds d'investissement des quartiers 2022 - Subvention d'équipements

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/328
Fonds d'Aide aux Quartiers (FAQ) - Aides aux quartiers et participation des habitants

Amendement n°1 proposé par le groupe Bordeaux Ensemble :
"Les animations et projets privilégiés visées seront ceux permettant l'accélération de la transition écologique, la justice sociale, le développement de la démocratie et l'animation socio-culturelle de proximité. Les porteurs de projet préciseront donc à laquelle ou auxquelles de ces 4 ambitions ils contribuent. Les projets doivent s'inscrire dans une durée courte, n'excédant pas un mois ou présentant des frais d'équipements exceptionnels qui ne peuvent pas être pris en charge par l'association au risque de fragiliser sa santé financière. "
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
ABSTENTION DE Madame Myriam ECKERT


Amendement n°2 proposé par le groupe Bordeaux Ensemble :
Dans le chapitre "3 - Modalités d'attribution et de versement", la dernière phrase est modifiée pour être rédigée de la façon suivante :
"L'examen des dossiers se fera au fil de l'eau et l'attribution des fonds sera in-fine soumise à l'arbitrage des maires adjoints de quartier, après avis d'une commission d'étude du FAQ composée d'habitants tirés au sort et de volontaires".
REJETE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 
Rapport modifié intégrant l'amendement n°1
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX ENSEMBLE
ABSTENTION DU GROUPE RENOUVEAU BORDEAUX
ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
ABSTENTION DE Madame Myriam ECKERT

 

Délégation de Monsieur Stéphane PFEIFFER, Adjoint au Maire

  • Délibération 2022/329
Programme d'actions emploi de la Ville de Bordeaux 2022. Subventions aux actions structurantes portées par les associations Wejob, Singa, Rose Up et Coop Cycle. Année 2022.Subventions pour actions spécifiques - Conventions - Décision - Autorisati...

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2022/330
Expérimentation Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée Bordeaux Grand-Parc. Subventions d'associations. Autorisation. Décision. Signature

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2022/331
Appel à manifestation d'intérêt Economie sociale et solidaire et Economie circulaire de la Ville de Bordeaux - Edition 2022 - Soutien financier aux lauréats - Convention - Décision - Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2022/332
BORDEAUX - Opération d'intérêt national (OIN) Bordeaux Euratlantique - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Saint Jean Belcier - projet de modification du programme des équipements publics - Décision de principe.

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2022/333
BORDEAUX - Opération d'aménagement Brazza - Installation Classée pour la Protection de 'Environnement (ICPE) Ancienne Usine Soferti.Modification des servitudes d'utilité publique.

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2022/334
Aides pour l'aide exceptionnelle à l'expertise structure. Subventions de la Ville. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2022/335
Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024 Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/336
Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occ...

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2022/337
Installation provisoire de la bibliothèque de la Benauge dans l'ancien collège Jacques Ellul - Convention de financement entre Bordeaux Métropole et la Ville de Bordeaux - décision - autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS