Conseil Municipal du 30 janvier 2024

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Pierre HURMIC, Maire

Etaient présents :
Monsieur Pierre HURMIC, Madame Claudine BICHET, Monsieur Stéphane PFEIFFER, Madame Camille CHOPLIN, Monsieur Didier JEANJEAN, Madame Delphine JAMET, Monsieur Mathieu HAZOUARD, Madame Harmonie LECERF MEUNIER, Madame Sylvie SCHMITT, Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Madame Nadia SAADI, Monsieur Bernard G BLANC, Monsieur Olivier CAZAUX, Madame Pascale BOUSQUET-PITT, Monsieur Olivier ESCOTS, Madame Fannie LE BOULANGER, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Sylvie JUSTOME, Monsieur Dominique BOUISSON, Madame Sandrine JACOTOT, Monsieur Laurent GUILLEMIN, Madame Françoise FREMY, Madame Tiphaine ARDOUIN, Monsieur Baptiste MAURIN, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Didier CUGY, Madame Véronique GARCIA, Monsieur Patrick PAPADATO, Madame Pascale ROUX, Madame Brigitte BLOCH, Madame Isabelle ACCOCEBERRY, Madame Isabelle FAURE, Monsieur Francis FEYTOUT, Madame Eve DEMANGE, Monsieur Maxime GHESQUIERE, Monsieur Matthieu MANGIN, Monsieur Guillaume MARI, Madame Marie-Julie POULAT, Monsieur Jean-Baptiste THONY, Monsieur Radouane-Cyrille JABER, Madame Charlee DA TOS, Monsieur Marc ETCHEVERRY, Monsieur Maxime ROSSELIN, Madame Léa ANDRE, Monsieur Maxime PAPIN, Madame Béatrice SABOURET, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Anne FAHMY, Madame Géraldine AMOUROUX, Monsieur Aziz SKALLI, Monsieur Thomas CAZENAVE, Madame Catherine FABRE, Monsieur Fabien ROBERT, Monsieur Guillaume CHABAN-DELMAS, Monsieur Nicolas PEREIRA, Monsieur Philippe POUTOU, Madame Myriam ECKERT,
 
Excusés :
Madame Géraldine AMOUROUX présente à partir de 14h55, Monsieur Nicolas PEREIRA présent à partir de 14h55, Monsieur Francis FEYTOUT présent à partir de 16h, Monsieur Jean-Baptiste THONY présent sauf de 15h à 17h, Monsieur Vincent MAURIN présent jusqu'à 17h45, Madame Léa ANDRE présente jusqu'à 17h59, Madame Sylvie JUSTOME présente jusqu'à 17h59, Monsieur Didier CUGY présent jusqu'à 17h59 et Monsieur Patrick PAPADATO présent jusqu'à 19h, Madame Céline PAPIN, Madame Servane CRUSSIERE, Monsieur Stéphane GOMOT, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Marik FETOUH, Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES.

 

M. le Maire

  • Délibération 2024/1
Décès d'un adjoint au maire. Décision de suppression ou de maintien du poste. Modalités de mise en œuvre.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 

Délégation de Monsieur Didier JEANJEAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2024/2
Adoption du contrat de co-développement 2024-2027 entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux

ADOPTE A LA MAJORITE

 

Délégation de Madame Claudine BICHET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2024/3
Corrections d'erreurs sur exercices antérieurs - M57

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2024/4
Conditions d'octroi de la garantie de la Ville de Bordeaux à certains créanciers de l'agence France Locale. Année 2023 2024

ADOPTE A LA MAJORITE

 

Délégation de Monsieur Stéphane PFEIFFER, Adjoint au Maire

  • Délibération 2024/5
Bordeaux - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Etat d'avancement à mi-2023 - Information

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 
  • Délibération 2024/6
Bordeaux - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Avenant n°1 à la convention de co-maîtrise d'ouvrage avec la Ville de Bordeaux concernant la réalisation des espaces publics programmés - Approbation - Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2024/7
Arc-en-Rêve.Subvention de la Ville de Bordeaux 2024.Décision.Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2024/8
Opération programmée d'amélioration de l'habitat renouvellement urbain volet copropriétés dégradées (OPAH-RU CD) de Bordeaux. Convention financière des copropriétés aidées dans le cadre du dispositif.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2024/9
Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux.Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occu...

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2024/10
Coup de Pouce - Aide pour l'amélioration du parc privé.Subvention de la Ville.Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2024/11
Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 

Délégation de Madame Camille CHOPLIN, Adjointe au Maire

  • Délibération 2024/12
Opération Carnaval des Deux Rives 2024. Subventions. Adoption. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Didier JEANJEAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2024/13
BORDEAUX - aménagement des allées de Tourny. Transfert organisation de la concertation à Bordeaux Métropole.

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2024/14
Bordeaux. Projet Urbain Brazza. Réalisation de l'allée des coteaux. Co-maîtrise d'ouvrage. Participation financière. Convention. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2024/15
SAEM Gertrude - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1, L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2023 - Exercice 2022 - Information

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2024/16
Bordeaux - Projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Centre commercial Europe - Déclassement rétroactif suite à la vente d'une parcelle entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole par acte administratif des 11 avril et 9 mai 2000 - Aut...

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2024/17
Bordeaux - Projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Centre commercial Europe - Déclassement par anticipation de l'assiette foncière du centre commercial Europe - Autorisation - Décision

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2024/18
Bordeaux - Projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Centre commercial Europe - Cession d'un terrain d'environ 13 716m² propriété de la Ville de Bordeaux - Résiliations des baux emphytéotiques de 1962 et 2018 - Décision - Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2024/19
Bordeaux -112 rue Malbec - Abandon de la consultation de Janvier 2021 et abrogation de la délibération de cession à Vilogia/Kaufman et Broad de l'ensemble immobilier bâti cadastré CX 199p, 201 et 206 d'une superficie d'environ 1380 m². Décision. ...

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2024/20
Convention d'objectifs et de mise à disposition de moyens entre l'association ACOSMB et la Ville de Bordeaux pour l'année 2024

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS