Conseil Municipal du 30 mai 2011
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Document PDF-15.52 Mo
Soutien à l'économie créative. Manifestation présentée par l'association l'Agence Créative. Demande de subvention. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110289 (PDF-146 Ko)
- Délibération 20110290
Espace de travail collaboratif créatif numérique de Bordeaux. Appel à projet dans le cadre d'une convention d'occupation du domaine public. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20110290 (PDF-250 Ko)
- Délibération 20110291
Université de Bordeaux. Demande de subvention. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110291 (PDF-127 Ko)
Programme d'Intérêt Général. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110292 (PDF-178 Ko)
- Délibération 20110293
ZAC BERGES DU LAC - GINKO. Convention de versement de participations financières entre la Ville de Bordeaux et la société Bouygues Immobilier.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110293 (PDF-175 Ko)
- Délibération 20110294
Aliénation par la SA D'HLM DOMOFRANCE d'un immeuble situé 20, rue Teulère à Bordeaux. Accord de la commune. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110294 (PDF-113 Ko)
- Délibération 20110295
Aliénation par la SA D'HLM DOMOFRANCE d'un local commercial 98, quai des Chartrons à Bordeaux. Accord de la commune. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110295 (PDF-115 Ko)
- Délibération 20110296
Convention entre la Ville de Bordeaux et l'A'URBA. Programme partenarial pour l'année 2011. Validation. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110296 (PDF-161 Ko)
- Délibération 20110297
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété passeport 1er logement aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110297 (PDF-132 Ko)
Aide de la Ville de Bordeaux pour l'aménagement d'un jardin partagé géré et animé par l'association " Ateliers bains douches" sur un terrain situé rue de Son Tay et mis à disposition par la société financière Bernard SA. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110298 (PDF-362 Ko)
- Délibération 20110299
Convention entre la ville de Bordeaux et l'association " Bordeaux 5 de coeur " pour la création et l'animation d'un jardin partagé situé Rue des Treuils. Autorisation et Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110299 (PDF-849 Ko)
- Délibération 20110300
Convention entre la Ville de Bordeaux et l'association Jardins d'aujourd'hui pour la création et l'animation d'un jardin partagé implanté sur le Parc Rivière.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110300 (PDF-387 Ko)
- Délibération 20110301
Réalisation de diagnostics énergétiques sur divers bâtiments municipaux (phase4). Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110301 (PDF-120 Ko)
- Délibération 20110302
Partenariat Ville de Bordeaux, Jardin Botanique et Conseil Général des Landes dans le cadre d'une exposition sur les herbiers. Participation financière.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110302 (PDF-527 Ko)
Exonération tarifaire des droits de places 'L'escale du livre'. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110303 (PDF-112 Ko)
- Délibération 20110304
Foire attractions octobre 2011. Fête de la musique 21 Juin 2011. Convention avec l'association départementale de protection civile en Gironde (ADPC 33).
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110304 (PDF-2997 Ko)
Contrat d'Objectif Territorialisé 2010-2012 avec le CNFPT. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110305 (PDF-193 Ko)
- Délibération 20110306
Attribution d'un logement de fonction Modification de la Délibération n°97-146 du 24 mars 1997. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110306 (PDF-121 Ko)
Délégation de Jean-Michel GAUTE, Conseiller Municipal Délégué
- PV du débat (PDF-1036 Ko)
- Délibération 20110307
PNRQAD. Suivi animation de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH). Renouvellement urbain et requalification des hôtels meublés. Signature du marché. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE MME CAZALET, M. DAVID JL, MME TOUTON, M. ROBERT, MME NOEL, M. MAURIN
- Délibération 20110307 (PDF-128 Ko)
- Délibération 20110308
Stade Chaban-Delmas. Remise en état des structures béton et de l'étanchéité. Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110308 (PDF-121 Ko)
