Conseil Municipal du 23 juin 2014
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-18.79 Mo
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
- Délibération 2014/318
Logements locatifs aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. 26 rue des Menuts à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/318 (PDF-129 Ko)
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-733 Ko)
- Délibération 2014/319
Attribution de subventions en faveur de la Culture. Fonds d'aide à la création 2014. Désaffectations et réaffectations. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2014/319 (PDF-130 Ko)
- Délibération 2014/320
CAPC musée d'art contemporain. Partenariats avec le Centre d'Art contemporain de Genève (Suisse), le MALI Museo de Arte de Lima (Pérou), le MACBA de Barcelone (Espagne). Convention. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/320 (PDF-171 Ko)
- Délibération 2014/321
CAPC musée d'art contemporain. 50ème Anniversaire du Jumelage Los Angeles/Bordeaux. Exposition Bad Brain de l'artiste Aaron Curry. Subvention de l'Ambassade des Etats-Unis à Paris. Titre de recettes. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/321 (PDF-124 Ko)
- Délibération 2014/322
CAPC musée d'art contemporain. Exposition Tomoaki Suzuki. Modification du stock des ventes, dons et échanges du catalogue.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/322 (PDF-126 Ko)
- Délibération 2014/323
CAPC musée d'art contemporain. Coproduction de l'exposition "Franz Erhard Walther :Le Corps décide" avec le WIELS Centre d'Art Contemporain de Bruxelles. Edition d'un catalogue. Convention. Signature. Fixation du prix de vente. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/323 (PDF-262 Ko)
- Délibération 2014/324
Conservatoire de Bordeaux. Coopération Région Aquitaine/Land de Hesse et Emilie-Romagne. Appel à projets 2014. Demande de subvention.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/324 (PDF-142 Ko)
- Délibération 2014/325
Musée d'Aquitaine. Exposition "Chicano Dream".Mécénat avec la Société Cultura. Edition catalogue. Autorisation.Convention.Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/325 (PDF-185 Ko)
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-110 Ko)
- Délibération 2014/326
Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/326 (PDF-138 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-694 Ko)
- Délibération 2014/327
Politique de stationnement au service des usagers. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/327 (PDF-136 Ko)
- Délibération 2014/328
Bordeaux. rue Mac Carthy. Effacement du réseau téléphonique. Convention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/328 (PDF-347 Ko)
- Délibération 2014/329
Bordeaux. rue Louis Barthou. Effacement du réseau téléphonique. Convention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/329 (PDF-376 Ko)
Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-258 Ko)
- Délibération 2014/330
Attribution d'aides en faveur de la jeunesse. Avenant aux conventions 2014. Adoption. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/330 (PDF-132 Ko)
- Délibération 2014/331
Subventions Jeunesse. Réajustement des budgets d'activités d'accueils de loisirs de l'année 2013. Autorisation. Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/331 (PDF-129 Ko)
- Délibération 2014/332
Ecoles primaires. Transports en commun pédagogiques. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/332 (PDF-121 Ko)
- Délibération 2014/333
Forfait dû par les enseignants au titre de la consommation d'eau dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Madame Mariette LABORDE
- Délibération 2014/333 (PDF-120 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-792 Ko)
- Délibération 2014/334
Création de 2 postes d'accueil dédiés aux paquebots fluviaux. Approbation de l'Avant-Projet Définitif. Avenant au marché de maitrise d'¿uvre n° 2013-004. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/334 (PDF-128 Ko)
- Délibération 2014/335
Médiathèque de Caudéran. Construction. Concours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse. Composition du Jury. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/335 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2014/336
Prestations de transports en autocar d'enfants dans le cadre des centres de loisirs.
Signature du marché.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Monsieur Nicolas GUENRO, Madame FORZY-RAFFARD
- Délibération 2014/336 (PDF-115 Ko)
- Délibération 2014/337
Acquisition et installation de matériel et équipement de restauration pour les services et établissements de la Ville et du CCAS. Signature du marché.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/337 (PDF-116 Ko)