Conseil Municipal du 23 juin 2014
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Document PDF-18.79 Mo
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Conseiller municipal délégué
- Délibération 2014/338
Classes de neige/séjours ski/séjours environnement à la montagne/Année scolaire 2014-2015. Signature des marchés
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/338 (PDF-121 Ko)
- Délibération 2014/339
Collecte et traitement des déchets des établissements communaux. Signature des marchés.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Monsieur Nicolas GUENRO, Mme Florence FORZY-RAFFARD
- Délibération 2014/339 (PDF-122 Ko)
- Délibération 2014/340
Collecte des déchets verts et hors bacs de la Ville de Bordeaux. Signature des marchés.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Monsieur Nicolas GUENRO, Mme Florence FORZY-RAFFARD
- Délibération 2014/340 (PDF-122 Ko)
- Délibération 2014/341
Maintenance et évolution du logiciel LOCASYST. Gestion de prêt de matériels. Signature du Marché
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/341 (PDF-117 Ko)
- Délibération 2014/342
Ecole élémentaire Paul LAPIE. Restructuration partielle. Avenants aux marchés de travaux. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/342 (PDF-165 Ko)
- Délibération 2014/343
Aménagement du Parc aux Angéliques - Séquence 2 - Tranche conditionnelle 3. Société FAYAT TP - Avenant n°3 au marché n° M100240. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/343 (PDF-121 Ko)
- Délibération 2014/344
ZAC Bastide Niel. Construction des Archives Municipales. Avenants aux marchés de travaux. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/344 (PDF-140 Ko)
- Délibération 2014/345
Salle des Fêtes du Grand-Parc. Réhabilitation. Avenant au marché de maîtrise d'¿uvre 2013-303. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/345 (PDF-127 Ko)
- Délibération 2014/346
Constitution de deux groupements de commandes Ville de Bordeaux et Centre Communal d'Action Sociale de Bordeaux. Signature des conventions. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/346 (PDF-178 Ko)
- Délibération 2014/347
Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres spécifique au groupement de commandes créé pour l'acquisition d'équipements pour les écoles de six communes
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/347 (PDF-122 Ko)
- Délibération 2014/348
Transfert des marchés 2013-117 et 2013-361 détenus par la société SERMET. Avenant. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/348 (PDF-122 Ko)
Délégation de Madame Magali FRONZES, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1448 Ko)
- Délibération 2014/349
Jardin Botanique de Bordeaux. Donation d'une collection de sculptures de M. Reynald Giovaninetti. Convention de don. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/349 (PDF-1274 Ko)
- Délibération 2014/350
Convention entre la Ville de Bordeaux et le Groupement de Soutien de la Base de Défense de Bordeaux Mérignac pour l'entretien du jardin de l'Hôtel de Quartier Général situé 27 rue Vital Carles.
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2014/350 (PDF-262 Ko)
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-535 Ko)
- Délibération 2014/351
Partenariat SASP Boxers de Bordeaux. Subventions. Autorisation de signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/351 (PDF-192 Ko)
- Délibération 2014/352
Animations estivales Plage du Lac. Affectation de subvention. Stade Bordelais et Squash Ornano. Désaffectation de subvention. Année 2014. Autorisation de signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/352 (PDF-148 Ko)
- Délibération 2014/353
Equipements sportifs et salles municipales. Modification des tarifs d'utilisation. Avis. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2014/353 (PDF-206 Ko)
- Délibération 2014/354
Domaine de La Dune. Conventions de séjour 2014 : CPLJ et Fondation Maison de la Gendarmerie. Décision. Adoption
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/354 (PDF-164 Ko)
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-3699 Ko)
- Délibération 2014/355
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la ville aux acquéreurs. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/355 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2014/356
PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain et Hôtels Meublés. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/356 (PDF-126 Ko)
- Délibération 2014/357
AGORA 2014. Prix destinés aux lauréats de l'Appel à idées "Habiter les toits". Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/357 (PDF-122 Ko)