Conseil Municipal du 27 septembre 2010
La séance est ouverte sous la présidence de M. Alain JUPPE, Maire de Bordeaux
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Document PDF-13.48 Mo
Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN, Mme Anne BREZILLON, M. Didier CAZABONNE, Mme Anne Marie CAZALET, M. Jean Louis DAVID, Mme Brigitte COLLET, M. Stéphan DELAUX, Mme Nathalie DELATTRE, M. Dominique DUCASSOU, Mme Sonia DUBOURG-LAVROFF, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, Mme Muriel PARCELIER, M. Alain MOGA, Mme Arielle PIAZZA, M. Josy REIFFERS (présent jusqu'à 18h40),
Mme Elizabeth TOUTON, M. Fabien ROBERT, Mme Anne WALRYCK (présente jusqu'à 17h25), Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Marc GAUZERE, M. Jean Charles BRON, Mme Chantal BOURRAGUE, M. Joël SOLARI, M. Charles CAZENAVE, M. Alain DUPOUY, Mme Ana Marie TORRES, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, Mme Mariette LABORDE, M. Jean-Michel GAUTE, Mme Marie-Françoise LIRE, M. Jean-François BERTHOU, Mme Sylvie CAZES, M. Nicolas BRUGERE, Mme Constance MOLLAT, M. Maxime SIBE, M. Guy ACCOCEBERRY, Mme Emmanuelle CUNY, M. Jean-Charles PALAU, Mme Chafika SAIOUD, M. Ludovic BOUSQUET, M. Yohan DAVID, Mme Alexandra SIARRI, Mme Sarah BROMBERG, Mme Wanda LAURENT, Mme Paola PLANTIER (présente jusquà 18h), Mlle Laetitia JARTY (présente à partir de 18h40), M. Jacques RESPAUD, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Martine DIEZ, Mme Béatrice DESAIGUES, Mme Emmanuelle AJON, M. Matthieu ROUVEYRE, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Vincent MAURIN, Mme Natalie VICTOR-RETALI
Mme Elizabeth TOUTON, M. Fabien ROBERT, Mme Anne WALRYCK (présente jusqu'à 17h25), Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Marc GAUZERE, M. Jean Charles BRON, Mme Chantal BOURRAGUE, M. Joël SOLARI, M. Charles CAZENAVE, M. Alain DUPOUY, Mme Ana Marie TORRES, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, Mme Mariette LABORDE, M. Jean-Michel GAUTE, Mme Marie-Françoise LIRE, M. Jean-François BERTHOU, Mme Sylvie CAZES, M. Nicolas BRUGERE, Mme Constance MOLLAT, M. Maxime SIBE, M. Guy ACCOCEBERRY, Mme Emmanuelle CUNY, M. Jean-Charles PALAU, Mme Chafika SAIOUD, M. Ludovic BOUSQUET, M. Yohan DAVID, Mme Alexandra SIARRI, Mme Sarah BROMBERG, Mme Wanda LAURENT, Mme Paola PLANTIER (présente jusquà 18h), Mlle Laetitia JARTY (présente à partir de 18h40), M. Jacques RESPAUD, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Martine DIEZ, Mme Béatrice DESAIGUES, Mme Emmanuelle AJON, M. Matthieu ROUVEYRE, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Vincent MAURIN, Mme Natalie VICTOR-RETALI
Excusés :
M. Pierre LOTHAIRE, Mme Nicole SAINT ORICE, M. Pierre HURMIC
M. le Maire
- Procès-verbaux des séances du 28 juin et du 19 juillet 2010.
ADOPTE A L'UNANIMETIE |
Versement d'une contribution au Fonds d'aide d'urgence en faveur des sinistrés pakistanais dans le District de Swat suite aux inondations. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100455 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20100456
Contrat de co-développement 2009/2010 entre la CUB et la Ville. Avenant n°1. Approbation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100456 (PDF-125 Ko)
- Délibération 20100457
Commission d'appel d'Offres. Composition, élection de ses membres. Décision.
LISTE DE 5 TITULAIRES ET DE 5 SUPPLEANTS ADOPTEE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES PAR 61 VOIX SUR 61 AU SCRUTIN SECRET
- Délibération 20100457 (PDF-79 Ko)
- Délibération 20100458
Représentation de la Ville au sein d'organismes divers. Modifications.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100458 (PDF-80 Ko)
Cession d'un ensemble immobilier situé 21 rue Poquelin Molière. Autorisation. Décision.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20100459 (PDF-867 Ko)
- Délibération 20100460
Legs HIGOUNET. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100460 (PDF-79 Ko)
- Délibération 20100461
Contrat de service qualité. Ville de Bordeaux. Mission Locale. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100461 (PDF-95 Ko)
- Délibération 20100462
Ecole maternelle Charles Martin. Désordres. Action en garantie décennale contre les concepteurs et constructeurs. Autorisation d'ester en justice.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE M. V. MAURIN
- Délibération 20100462 (PDF-80 Ko)
- Délibération 20100463
Restauration des agents municipaux. Association des adhérents des restaurants du SDIS 33 et de CASTEJA. Fin d'adhésion à l'association et départ des représentants de la Ville.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100463 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20100464
Attribution de logements de fonction. Modification de la délibération n°97-146 du 24 mars 1997. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100464 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20100465
Recours au service civique. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100465 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20100466
Société Bordelaise des équipements publics d'exposition et de congrès (S.B.E.P.E.C.). Rapport d'activité et financier de l'exercice clos le 31/12/2009. Information.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 20100466 (PDF-1308 Ko)
- Délibération 20100467
Rapport annuel de l'exercice clos au 31 décembre 2009. Electricité réseau distribution France. Information du Conseil Municipal.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 20100467 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20100468
Fonds d'Intervention Local 2010. Affectation de subventions.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20100468 (PDF-98 Ko)
- Délibération 20100469
Ville de Bordeaux. Fonds Départemental d'Aide à l'Equipement des Communes 2010. Propositions.
RAPPORT ADOPTE AVEC MODIFICATION A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20100469 (PDF-85 Ko)
Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100470 (PDF-84 Ko)
Célébrations du Cinquantenaire des Indépendances Africaines à Bordeaux en 2010. Aide financière du Groupe BOLLORE et de la Société NCT NECOTRANS. Autorisation. Décision.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20100471 (PDF-89 Ko)
- Délibération 20100472
Appui au programme d'échanges intermunicipalités Bordeaux-Québec. Subvention exceptionnelle à l'Association Bordeaux Gironde Québec. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100472 (PDF-81 Ko)
Installations classées pour la protection de l'environnement. Enquête publique immeuble commun Préfecture, Conseil Général à Bordeaux Mériadeck. Autorisation d'exploiter des équipements techniques. Avis.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100473 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20100474
Gestion de la fourrière automobile intercommunale. Transfert de compétence à la Communauté Urbaine de Bordeaux. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100474 (PDF-82 Ko)
