Conseil Municipal du 27 janvier 2014
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire
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Document PDF-28.2 Mo
Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Monsieur Hugues MARTIN, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Didier CAZABONNE, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Dominique DUCASSOU, Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Véronique FAYET, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Muriel PARCELIER, Monsieur Alain MOGA, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Fabien ROBERT, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Charles BRON, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Jean-Marc GAUZERE, Monsieur Charles CAZENAVE, Madame Chantal BOURRAGUE, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Alain DUPOUY, Madame Ana marie TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Jean-François BERTHOU, Madame Sylvie CAZES, Madame Nicole SAINT ORICE, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Maxime SIBE, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Madame Emmanuelle CUNY, Madame Chafika SAIOUD, Monsieur Yohan DAVID, Madame Sarah BROMBERG, Madame Paola PLANTIER, Mme Laetitia JARTY ROY, Monsieur Jacques RESPAUD, Monsieur Jean-Michel PEREZ, Madame Martine DIEZ, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Pierre HURMIC, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Patrick PAPADATO, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Natalie VICTOR-RETALI,
Excusés :
Madame Anne WALRYCK, Monsieur Jean-Charles PALAU, Monsieur Ludovic BOUSQUET, Madame Wanda LAURENT, Madame Béatrice DESAIGUES
Délégation de Monsieur Hugues MARTIN, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-3627 Ko)
- Délibération 2014/1
Acquisition à la SNC Bordeaux Achard du terrain situé rue Ouagadougou. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/1 (PDF-1062 Ko)
- Délibération 2014/2
Acquisition à la Communauté Urbaine de Bordeaux de l'îlot de la fourrière Quai du Maroc. Décision. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2014/2 (PDF-1017 Ko)
- Délibération 2014/3
Cession à Bordeaux Métropole aménagement de l'îlot de la fourrière Quai du Maroc. Décision. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2014/3 (PDF-1015 Ko)
- Délibération 2014/4
Acquisition de l'immeuble situé 9 place Saint Martial. Rectification de la raison sociale du propriétaire vendeur.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/4 (PDF-281 Ko)
- Délibération 2014/5
Emprise 28 quai de Queyries. Convention d'occupation du domaine public au profit de la société EGNDE. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/5 (PDF-380 Ko)
- Délibération 2014/6
Apport en Capital Initial de la Ville de Bordeaux à l'Agence France Locale. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2014/6 (PDF-111 Ko)
- Délibération 2014/7
Terrain rue Camille Claudel. Résiliation partielle du bail emphytéotique avec InCité et cession à l'OPH Aquitanis. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/7 (PDF-405 Ko)
- Délibération 2014/8
Protocole Transactionnel. Société Dalkia.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/8 (PDF-221 Ko)
- Délibération 2014/9
Contentieux CFDT/Ville de Bordeaux. Recrutement d'un agent non titulaire.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2014/9 (PDF-108 Ko)
- Délibération 2014/10
Maison de retraite Terre Nègre. Emprunts pour un montant total de 20 567 387 euros auprès de la Caisse d'Epargne et du Crédit Foncier. Garantie de la Ville. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/10 (PDF-137 Ko)
- Délibération 2014/11
Restaurant administratif Alfred Daney prestation de restauration pour les tiers augmentation tarifaire. Avenant conventions.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2014/11 (PDF-291 Ko)
- Délibération 2014/12
Fonds d'Intervention Local 2014. Affectations de subventions.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2014/12 (PDF-144 Ko)
Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'Association des Centres d'Animation de Quartiers. Années 2014 / 2015 / 2016. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2014/13 (PDF-143 Ko)
- Délibération 2014/14
Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et les Maisons de Quartiers. Années 2014 / 2015 / 2016. Adoption. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2014/14 (PDF-174 Ko)
- Délibération 2014/15
Attribution d'aide financière en faveur de l'association Jeunesse et Entraide. Subvention. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/15 (PDF-604 Ko)
Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du premier degré sous contrat d'association.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2014/16 (PDF-111 Ko)
Délégation de Monsieur Stephan DELAUX, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-356 Ko)
- Délibération 2014/17
Programme d'actions 2014 du Bordeaux Convention Bureau . Convention de partenariat. Approbation. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/17 (PDF-386 Ko)
Délégation de Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1033 Ko)
- Délibération 2014/18
Attribution de subventions en faveur de la Culture. Fonds d'aide à la création 2014. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/18 (PDF-149 Ko)
- Délibération 2014/19
Subventions à diverses associations culturelles. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/19 (PDF-133 Ko)
- Délibération 2014/20
Restauration des Monuments Historiques. Programme annuel 2014. Demandes de subventions. Signature. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/20 (PDF-145 Ko)
