Conseil Municipal du 29 septembre 2014
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Document PDF-40.67 Mo
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
- Délibération 2014/450
Archives municipales. Fonds d'archives de l'architecte Jacques Tournier. Don à la Ville de Bordeaux. Convention de don. Acceptation du don. Autorisation de signature de la convention.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/450 (PDF-162 Ko)
- Délibération 2014/451
Archives municipales. Don à la Ville de Bordeaux du fonds d'archives de l'architecte Jean-Jacques Prévôt. Convention de don. Acceptation du don. Autorisation de signature de la convention.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/451 (PDF-217 Ko)
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1301 Ko)
- Délibération 2014/452
Structure d'accueil de la Petite Enfance MIRASSOU. Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2013. Information
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2014/452 (PDF-1154 Ko)
- Délibération 2014/453
Exploitation d'une structure d'accueil de la Petite Enfance. Délégation de Service Public. Avenant au contrat de la DSP Détrois La Maison Bleue.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2014/453 (PDF-129 Ko)
- Délibération 2014/454
Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/454 (PDF-128 Ko)
- Délibération 2014/455
Règlement de La Parentèle.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2014/455 (PDF-169 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1878 Ko)
- Délibération 2014/456
Fonds d'Investissement des Quartiers (FIQ) 2014. Attribution du montant par quartier.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2014/456 (PDF-125 Ko)
- Délibération 2014/457
Concession du parc de stationnement des grands hommes rapport annuel de l'exercice clos au 31 décembre 2013
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2014/457 (PDF-1789 Ko)
Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-7438 Ko)
- Délibération 2014/458
Projet Educatif de Territoire (PEDT). Signature d'une convention. Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2014/458 (PDF-7209 Ko)
- Délibération 2014/459
Subvention aux associations. Activités péri éducatives. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/459 (PDF-158 Ko)
- Délibération 2014/460
Ecoles élémentaires. Séjours de découverte. Premier trimestre année scolaire 2014-2015. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/460 (PDF-119 Ko)
- Délibération 2014/461
Classes de neige. Séjours de ski. Séjours environnement à la montagne. Année scolaire 2014/2015. Fixation des tarifs. Participation des familles. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/461 (PDF-141 Ko)
Délégation de Monsieur Marik FETOUH, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-272 Ko)
- Délibération 2014/462
Promotion Egalité et Citoyenneté. Création de l'Observatoire bordelais de l'Egalité. Information
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2014/462 (PDF-121 Ko)
- Délibération 2014/463
Promotion Egalité et Citoyenneté. Attribution d'aides en faveur des associations. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE FRONT NATIONAL
- Délibération 2014/463 (PDF-127 Ko)
- Délibération 2014/464
« Bordeaux pour l'égalité 2014». Soutien aux initiatives associatives en faveur de la Lutte Contre les Discriminations et de la promotion de l'égalité. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE FRONT NATIONAL
- Délibération 2014/464 (PDF-203 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-705 Ko)
- Délibération 2014/465
Construction d'un groupe scolaire et d'une structure multi -accueil dans le quartier des Bassins à Flot. Signature des marchés.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/465 (PDF-121 Ko)
- Délibération 2014/466
Marché des Douves. Réhabilitation du marché. Avenant au marché de maîtrise d'¿uvre M100446. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/466 (PDF-126 Ko)
- Délibération 2014/467
Marché des Douves. Réhabilitation du marché. Avenants aux marchés de travaux. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/467 (PDF-136 Ko)
- Délibération 2014/468
Groupe scolaire Condorcet. Restructuration partielle. Avenants aux marchés de travaux. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/468 (PDF-162 Ko)
- Délibération 2014/469
Constitution d'un groupement de commandes Ville de Bordeaux et Centre Communal d'Action Sociale de Bordeaux. Signature d'une convention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/469 (PDF-145 Ko)
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