Conseil Municipal du 27 octobre 2014

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Marik FETOUH, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Alain DUPOUY, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Benoit MARTIN, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Marie-José DEL REY, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Sandrine RENOU, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Monsieur Yassine LOUIMI, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Solène CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Jacques COLOMBIER, Madame Catherine BOUILHET

Excusés :
Monsieur Didier CAZABONNE, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Ana maria TORRES, Madame Constance MOLLAT



Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire

  • Délibération 2014/498
Débat d'orientation culturelle.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

M. le Maire

  • Délibération 2014/499
Représentation des Elus au sein d'organismes divers et des commissions. Modification. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/500
Appui au programme national de sortie de crise malienne. Participation au Fonds de solidarité des collectivités françaises pour le Mali et le Sahel. Autorisation. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Virginie CALMELS, Adjoint au Maire

  • Délibération 2014/501
Réseaux Gaz de Bordeaux (SAEML RÉGAZ-BORDEAUX). Rapport annuel du délégataire pour l'exercice 2012-2013. Information.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 
  • Délibération 2014/502
SAEML RÉGAZ-BORDEAUX / GROUPE RÉGAZ-BORDEAUX. Rapport annuel d'activité et financier du Groupe pour l'exercice clos le 30/09/2013. Information.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 
  • Délibération 2014/503
Gestion et animation de la pépinière artisanale Sainte-Croix- Subvention d'équilibre à la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Région Aquitaine-section Gironde, au titre de l'exercice 2013. Renouvellement des conventions de gestion et d'occ...

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/504
Avenants relatifs à la mise à disposition des locaux et à l'animation de la pépinière éco créative des Chartrons

ADOPTE A L'UNANIMITE

Non Participation au Vote de Mr Yohan DAVID

 
  • Délibération 2014/505
Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux, l'association technowest et le groupe Evolution - Décision - Signature

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/506
Soutien aux actions d'animation de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux - Bordeaux SO GOOD et MANACOM Autorisation. Signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Non Participation au Vote de Mr Stephan DELAUX, Mme Virginie CALMELS, Mr Jean-Louis DAVID, Mme Arielle PIAZZA, Mme Maribel BERNARD, Mme Anne WALRYCK, Mme Emmanuelle AJON et Mr Nicolas GUENRO

 
  • Délibération 2014/507
Convention annuelle 2014 entre la Ville de Bordeaux et l'Association Cap Sciences. Autorisation. Signature

ADOPTE A L'UNANIMITE

Non Participation au Vote de Mr Fabien ROBERT

 

Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2014/508
Avenant n°2 au protocole de coordination des politiques foncières dans l'opération d'intérêt national Bordeaux-Euratlantique. Autorisation de signer.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/509
Cession à l'établissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique du terrain situé rue Henri Dunant. Autorisation. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/510
Ilot de la Grenouillère. Acquisition auprès de la Communauté Urbaine de Bordeaux d'un terrain nu d'environ 3 545 m². Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/511
Cession à la société NC Numéricable d'un local technique situé rue Maître Jean. Avenant 1 à la convention de mise à disposition. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/512
Déclassement du terrain avenue de Labarde/91 rue Jean Vaquier et Cession à la Banque Postale Crédit Entreprises. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/513
Créances irrécouvrables. Admission en non-valeur. Année 2014. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/514
Compte-rendu d'activité de l'exercice clos au 31 décembre 2013 Concession de distribution publique d'électricité (ERDF et EDF) Information

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 
  • Délibération 2014/515
Création d'un ossuaire au cimetière Bordeaux-Nord. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/516
Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

 
  • Délibération 2014/517
Fonds d'Intervention Local 2014. Affectation de subventions.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE