Conseil Municipal du 27 octobre 2014
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire
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Document PDF-122.0 Mo
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-642 Ko)
- Délibération 2014/498
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2014/498 (PDF-264 Ko)
M. le Maire
- Délibération 2014/499
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/499 (PDF-121 Ko)
- Délibération 2014/500
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/500 (PDF-208 Ko)
Délégation de Madame Virginie CALMELS, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-80616 Ko)
- Délibération 2014/501
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2014/501 (PDF-79561 Ko)
- Délibération 2014/502
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2014/502 (PDF-140 Ko)
- Délibération 2014/503
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/503 (PDF-182 Ko)
- Délibération 2014/504
ADOPTE A L'UNANIMITE
Non Participation au Vote de Mr Yohan DAVID
- Délibération 2014/504 (PDF-130 Ko)
- Délibération 2014/505
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/505 (PDF-139 Ko)
- Délibération 2014/506
ADOPTE A L'UNANIMITE
Non Participation au Vote de Mr Stephan DELAUX, Mme Virginie CALMELS, Mr Jean-Louis DAVID, Mme Arielle PIAZZA, Mme Maribel BERNARD, Mme Anne WALRYCK, Mme Emmanuelle AJON et Mr Nicolas GUENRO
- Délibération 2014/506 (PDF-168 Ko)
- Délibération 2014/507
ADOPTE A L'UNANIMITE
Non Participation au Vote de Mr Fabien ROBERT
- Délibération 2014/507 (PDF-138 Ko)
Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-7338 Ko)
- Délibération 2014/508
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/508 (PDF-181 Ko)
- Délibération 2014/509
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/509 (PDF-712 Ko)
- Délibération 2014/510
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/510 (PDF-197 Ko)
- Délibération 2014/511
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/511 (PDF-231 Ko)
- Délibération 2014/512
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/512 (PDF-704 Ko)
- Délibération 2014/513
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/513 (PDF-112 Ko)
- Délibération 2014/514
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2014/514 (PDF-5373 Ko)
- Délibération 2014/515
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/515 (PDF-108 Ko)
- Délibération 2014/516
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2014/516 (PDF-162 Ko)
- Délibération 2014/517
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2014/517 (PDF-136 Ko)