Conseil Municipal du 18 décembre 2017

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Document PDF-30.07 Mo

Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire

Délibération 2017/520

Création d'un régime indemnitaire à titre provisoire aux grades d'Attaché de conservation principal et Bibliothécaire principal. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2017/520 (PDF-129 Ko)

Délibération 2017/521

Complément à la délibération relative au régime indemnitaire des Ingénieurs et Ingénieurs en chef - Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2017/521 (PDF-117 Ko)

Délibération 2017/522

Contrat de partenariat de la Cité Municipale de Bordeaux. Rapport d'activité 2016. Présentation au Conseil Municipal.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération 2017/522 (PDF-11846 Ko)

Délibération 2017/523

Rapport 2017 des administrateurs de la SPL SBEPEC. Exercice 2016. Information

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération 2017/523 (PDF-5930 Ko)

Délibération 2017/524

Fonds départemental d'aide à l'équipement des communes 2017. Canton 1. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2017/524 (PDF-152 Ko)

Délibération 2017/525

Fonds d'Intervention Local 2017. Affectation de subventions.

ADOPTE A LA MAJORITE

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

Délibération 2017/525 (PDF-160 Ko)

Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire

PV du débat (PDF-3953 Ko)

Délibération 2017/526

Pacte de cohésion sociale et territoriale. Subventions de projets. Aide aux associations. Autorisation. Décision. Signature

ADOPTE A L'UNANIMITE

A l'exception de:

- ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL sur l'aide à la prévention Jeunesse pour l'Association des Centres d'Animation de Quartier de Bordeaux (ACAQB) (subvention de 18 000 euros)

- VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL sur l'aide complémentaire à l'association MANA (subvention de 10 000 euros)

- VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL sur l'aide au GIP Bordeaux Métropole Médiation (subvention de 50 000 euros)

Délibération 2017/526 (PDF-146 Ko)

Délibération 2017/527

Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'association des centres d'animation de quartiers de bordeaux ACAQB. Autorisation. Signature

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

Délibération 2017/527 (PDF-841 Ko)

Délibération 2017/528

Convention de partenariat entre la Ville et Association Territoires & Innovation Sociale ATIS autorisation signature

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2017/528 (PDF-222 Ko)

Délibération 2017/529

Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et la Caisse des Dépôts et Consignations. Autorisation. Signature

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2017/529 (PDF-535 Ko)

Délibération 2017/530

Perception d'une aide aux communes en fonction du nombre de places de Centre d'Accueil pour Demandeurs d'Asiles (CADA). Autorisation. Décision.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

Délibération 2017/530 (PDF-119 Ko)

Délibération 2017/531

Stratégie solidarité numérique. Déplacement de l'atelier informatique et création d'un centre de ressources. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2017/531 (PDF-2141 Ko)

Délibération 2017/532

Projet européen ROMACT. Visite d'études en Bulgarie. Décision. Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

Délibération 2017/532 (PDF-252 Ko)

Délibération 2017/533

Aliénation par la SA d'HLM DOMOFRANCE d'un logement situé 28 rue Dupaty à Bordeaux. Accord de la commune. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Non Participation au Vote de Madame Solène COUCAUD-CHAZAL

Délibération 2017/533 (PDF-205 Ko)

Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire

PV du débat (PDF-168 Ko)

Délibération 2017/534

Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2017/534 (PDF-133 Ko)

Délibération 2017/535

Prix de l'Initiative 2017. Subventions. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2017/535 (PDF-147 Ko)

Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire

PV du débat (PDF-1583 Ko)

Délibération 2017/536

Convention de mécénat de nature entre la Ville de Bordeaux (CIAP) et Créanimages. Autorisation. Signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2017/536 (PDF-618 Ko)

Délibération 2017/537

Convention de mise à disposition d'espaces entre la Ville de Bordeaux et la Régie Personnalisée de l'Opéra. Avenant n°3. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2017/537 (PDF-122 Ko)

Délibération 2017/538

Avenant au contrat de diffusion / distribution du catalogue "Oh couleurs ! Le design au prisme de la couleur" délibéré le 10 juillet 2017 sous le n° D-2017/312

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2017/538 (PDF-267 Ko)

Délibération 2017/539

CAPC musée d'art contemporain. Exposition Beatriz González. Coproduction de l'exposition. Edition du catalogue de l'exposition. Fixation du prix de vente. Contrat de diffusion. Signature. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2017/539 (PDF-807 Ko)