Conseil Municipal du 18 décembre 2017
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Document PDF-30.07 Mo
Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-578 Ko)
- Délibération 2017/560
Réforme des rythmes scolaires. Aide du Fonds de soutien au développement des activités périscolaires. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/560 (PDF-119 Ko)
- Délibération 2017/561
Attribution d'aides en faveur des associations pendant le temps méridien. Subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/561 (PDF-118 Ko)
- Délibération 2017/562
Évolution du règlement de l'interclasse et de la restauration scolaire des écoles publiques de la Ville de bordeaux.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/562 (PDF-209 Ko)
- Délibération 2017/563
Attribution d'une subvention de fonctionnement. Association banque alimentaire Bordeaux Gironde et Fondation de France Sud-Ouest
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/563 (PDF-121 Ko)
Délégation de Monsieur Stephan DELAUX, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-496 Ko)
- Délibération 2017/564
Casino de Bordeaux Lac. Rapport d'activité et analyse financière de l'exercice 2015 - 2016. Information.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2017/564 (PDF-35636 Ko)
Soutien aux initiatives associatives en faveur de la lutte contre les discriminations, de la promotion de l'égalité, de la laïcité, de la diversité culturelle et de la citoyenneté. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
A l'exception du vote contre du Groupe Front National au Centre d'Action et de Prévention contre la Radicalisation des Individus (CAPRI) (subvention de 9000 euros)
Non participation au vote de Monsieur Marik FETOUH
- Délibération 2017/565 (PDF-121 Ko)
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-253 Ko)
- Délibération 2017/566
Golf de Bordeaux Lac. Modification des tarifs. Avis. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/566 (PDF-176 Ko)
- Délibération 2017/567
Avenant n°4 au contrat de délégation de service public conclu avec SBSL. Autorisation de signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/567 (PDF-142 Ko)
- Délibération 2017/568
Accompagnement des associations sportives bordelaises. Association Stade Bordelais ASPTT . Subvention d'équipement. Adoption autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/568 (PDF-133 Ko)
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-3266 Ko)
- Délibération 2017/569
Création de la commission locale du site patrimonial remarquable de Bordeaux. Décision. Autorisation.
RETIRE DE L'ORDRE DU JOUR
- Délibération 2017/569 (PDF-122 Ko)
- Délibération 2017/570
Convention entre la Ville de Bordeaux et l'A'URBA. Programme partenarial pour l'année 2017. Validation. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/570 (PDF-2515 Ko)
- Délibération 2017/571
Programme national de requalification des quartiers anciens dégradés (PNRQAD). Bordeaux [Re]Centres. Projet d'avenant de sortie et de prorogation à la convention partenariale. Autorisation de signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
Non Participation au Vote de Madame Solène COUCAUD-CHAZAL
- Délibération 2017/571 (PDF-742 Ko)
- Délibération 2017/572
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
Non Participation au Vote de Madame Solène COUCAUD-CHAZAL
- Délibération 2017/572 (PDF-123 Ko)
- Délibération 2017/573
Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/573 (PDF-123 Ko)
Délégation de Monsieur Benoit MARTIN, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-1603 Ko)
- Délibération 2017/574
Coopération Bordeaux-Oran (Algérie). Soutien au projet « Niya, pour la paix, la citoyenneté, la culture et la vie associative » porté par l'Association des Centres d'animation des Quartiers de Bordeaux, l'Association Santé Sidi El Houari d'Oran e...
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2017/574 (PDF-286 Ko)
- Délibération 2017/575
Appels à projets Franco-Marocain 2016-2018 / tranche 2017. Autorisation. Décision.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2017/575 (PDF-129 Ko)
- Délibération 2017/576
Bordeaux au sein de la Francophonie. Participation au Fonds de Coopération de l'Association Internationale des Maires Francophones (AIMF) dans le cadre de la phase II du programme d'électrification, d'alimentation en eau potable et d'assainisseme...
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2017/576 (PDF-1263 Ko)
- Délibération 2017/577
Soutien au projet 4L Trophy 2018 de l'association 2MOIZAILES. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/577 (PDF-141 Ko)
Délégation de Madame Anne WALRYCK, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-109 Ko)
- Délibération 2017/578
Politique climat énergie. Engagement dans la démarche qualité européenne Cit'ergie. Renouvellement du label. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/578 (PDF-155 Ko)
Délégation de Madame Maribel BERNARD, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-181 Ko)
- Délibération 2017/579
Ouvertures dominicales des commerces pour l'année 2018. Décision. Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2017/579 (PDF-119 Ko)
