Conseil Municipal du 18 décembre 2017
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Document PDF-30.07 Mo
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
- Délibération 2017/540
CAPC musée d'art contemporain. Série de catalogues « Editions Nef ». Parution du deuxième ouvrage dédié à Rosa Barba. Fixation du prix de vente. Contrat de diffusion. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/540 (PDF-204 Ko)
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1485 Ko)
- Délibération 2017/541
Versement des subventions aux associations en charge des structures d'accueil des jeunes enfants.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/541 (PDF-141 Ko)
- Délibération 2017/542
Petite enfance. Actions d'éveil culturel pour l'année 2018. Autorisation de signer les conventions.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/542 (PDF-149 Ko)
- Délibération 2017/543
Convention de partenariat de soutien à la parentalité entre la Ville de Bordeaux et la Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde. Autorisation de signer.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/543 (PDF-129 Ko)
- Délibération 2017/544
Avenant N°2 au Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) entre la Ville de Bordeaux et la Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde. Décision. Autorisation de signer.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/544 (PDF-852 Ko)
- Délibération 2017/545
Petite Enfance. Actions de formation pour les assistantes maternelles dans le cadre des Relais Assistantes Maternelles Albert Barraud-Caudéran, Bastide et Bordeaux Maritime. Autorisation de signer la convention.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/545 (PDF-133 Ko)
- Délibération 2017/546
Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'association ASSEM. Autorisation de signer.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/546 (PDF-135 Ko)
- Délibération 2017/547
Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'association MANA. Autorisation de signer.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2017/547 (PDF-128 Ko)
- Délibération 2017/548
Structure d'accueil de la petite enfance multi-accueil Docteur Christiane LARRALDE. Renouvellement de Délégation de Service Public. Avis.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2017/548 (PDF-127 Ko)
- Délibération 2017/549
Structure d'accueil de la petite enfance multi-accueil Détrois. Renouvellement de Délégation de Service Public. Avis.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2017/549 (PDF-126 Ko)
- Délibération 2017/550
Structure d'accueil de la Petite Enfance Détrois. Présentation rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2016. Information au Conseil Municipal.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2017/550 (PDF-23251 Ko)
- Délibération 2017/551
Structure d'accueil de la Petite Enfance Mirassou. Présentation rapport annuel du délégataire Babilou pour la période du 1 janvier au 31 juillet 2016. Information au Conseil Municipal.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2017/551 (PDF-1535 Ko)
- Délibération 2017/552
Structure d'accueil de la Petite Enfance Mirassou. Présentation rapport annuel du délégataire La Maison Bleue pour la période du 1er août au 31 décembre 2016. Information au Conseil Municipal.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2017/552 (PDF-26259 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1092 Ko)
- Délibération 2017/553
Grille des tarifs 2018 au titre de l'occupation du domaine public. Décision. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2017/553 (PDF-372 Ko)
- Délibération 2017/554
Dépénalisation du stationnement payant. Signature d'une convention avec l'ANTAI ( Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions)
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2017/554 (PDF-179 Ko)
- Délibération 2017/555
Stationnement payant sur voirie. Signature d'une convention de mandat. Règles de remboursement des abonnés
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/555 (PDF-228 Ko)
- Délibération 2017/556
Autorisation unique au titre du Code de l'Environnement. SAS d'Aménagement Bastide Niel. Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Bastide Niel. Enquête Publique. Avis Conseil Municipal
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/556 (PDF-130 Ko)
- Délibération 2017/557
Prestations de Dératisation. Désinsectisation. Désinfection . Tarifs 2018. Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2017/557 (PDF-148 Ko)
- Délibération 2017/558
Convention d'occupation privative du domaine public entre la Ville de Bordeaux et son occupant concernant l'exploitation d'un local à usage de café-restaurant situé face au 24-25 quai des Chartrons
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/558 (PDF-176 Ko)
- Délibération 2017/559
Gertrude. Rapport des administrateurs. Rapport 2017. Exercice 2016. Information.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2017/559 (PDF-7488 Ko)
