Conseil Municipal du 15 juillet 2013
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire
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Document PDF-35.9 Mo
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-338 Ko)
- Délibération 2013/404
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2013/404 (PDF-178 Ko)
M. le Maire
- Délibération 2013/405
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/405 (PDF-133 Ko)
- Délibération 2013/406
RETIRE DE L'ORDRE DU JOUR
- Délibération 2013/406 (PDF-119 Ko)
Délégation de Monsieur Hugues MARTIN, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-6474 Ko)
- Délibération 2013/407
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2013/407 (PDF-156 Ko)
- Délibération 2013/408
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2013/408 (PDF-4968 Ko)
- Délibération 2013/409
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/409 (PDF-722 Ko)
- Délibération 2013/410
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/410 (PDF-317 Ko)
- Délibération 2013/411
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/411 (PDF-267 Ko)
- Délibération 2013/412
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/412 (PDF-116 Ko)
- Délibération 2013/413
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/413 (PDF-195 Ko)
- Délibération 2013/414
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2013/414 (PDF-170 Ko)
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/415 (PDF-122 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1671 Ko)
- Délibération 2013/416
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/416 (PDF-799 Ko)
- Délibération 2013/417
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/417 (PDF-908 Ko)
- Délibération 2013/418
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/418 (PDF-116 Ko)
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-369 Ko)
- Délibération 2013/419
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2013/419 (PDF-135 Ko)
- Délibération 2013/420
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2013/420 (PDF-359 Ko)
Délégation de Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-317 Ko)
- Délibération 2013/421
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2013/421 (PDF-167 Ko)
- Délibération 2013/422
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/422 (PDF-124 Ko)
- Délibération 2013/423
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/423 (PDF-158 Ko)