Conseil Municipal du 15 juillet 2013

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

Etaient présents :
Alain JUPPE, Monsieur Hugues MARTIN, Madame Anne BREZILLON, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Dominique DUCASSOU, Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Véronique FAYET, Madame Muriel PARCELIER, Monsieur Alain MOGA, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Fabien ROBERT, Madame Anne WALRYCK, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Charles BRON, Monsieur Jean-Charles PALAU, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Jean-Marc GAUZERE, Madame Chantal BOURRAGUE, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Alain DUPOUY, Madame Ana marie TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Marie-Françoise LIRE, Madame Sylvie CAZES, Madame Nicole SAINT ORICE, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Maxime SIBE, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Madame Emmanuelle CUNY, Madame Chafika SAIOUD, Monsieur Ludovic BOUSQUET, Monsieur Yohan DAVID, Madame Sarah BROMBERG, Madame Wanda LAURENT, Monsieur Jacques RESPAUD, Monsieur Jean-Michel PEREZ, Madame Martine DIEZ, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Pierre HURMIC, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Patrick PAPADATO, Monsieur Vincent MAURIN,Madame Anne BREZILLON (présente à partir de 16h45)

Excusés :
Monsieur Didier CAZABONNE, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Monsieur Charles CAZENAVE, Monsieur Jean-François BERTHOU, Madame Paola PLANTIER, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Béatrice DESAIGUES, Madame Natalie VICTOR-RETALI


Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/404
Charte de la Participation Citoyenne Projet. Approbation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

 

M. le Maire

  • Délibération 2013/405
Salle des fêtes du Grand-Parc. Réhabilitation. Désignation du lauréat du concours d'architecture. Signature du marché

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/406
Règlement intérieur du Conseil Municipal. Modification. Adoption.

RETIRE DE L'ORDRE DU JOUR

 

Délégation de Monsieur Hugues MARTIN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/407
Association Pouponnière du Centre. Emprunt auprès de la Caisse d'Epargne. Garantie de la Ville. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

 
  • Délibération 2013/408
Société Bordelaise des Equipements Publics d'exposition de Congrès (S.B.E.P.E.C.). Rapport d'activité et financier de l'exercice clos le 31/12/2012. Information.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 
  • Délibération 2013/409
Cité municipale, convention de superposition d'affectations entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et la Ville de Bordeaux. Autorisation.Signature

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/410
Cimetière des Pins Francs. Création d'un columbarium. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/411
Mise en place de barrières pour renforcer la sécurité du public au bassin à flot n° 1

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/412
Astreinte. Enlèvement de l'oeuvre 'le crocodile'.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/413
Restaurant administratif Alfred Daney. Prestation de restauration pour les tiers. Avenant convention.Approbation. Autorisation de signer.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/414
Fonds d'Intervention Local 2013. Affectation de subventions

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

 

Délégation de Monsieur Alain MOGA, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/415
Charte portant sur les relations entre la Ville de Bordeaux et l'Association la Halle des Douves. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/416
Grand port maritime de Bordeaux. Autorisation d'aménager un port de plaisance au bassin à flot n°2. Avis.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/417
Société Herakles à Saint-Médard-en-Jalles. Autorisation d'exploiter une installation de traitement biologique de matériaux énergétiques. Avis.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/418
Acquisition d'une benne à ordures ménagères par l'Union des Groupements d'Achats Publics (U.G.A.P.). Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/419
Petite enfance. Pouponnière du Centre. Participation financière de la Ville.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

 
  • Délibération 2013/420
Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de jeunes enfants. Adoption.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

 

Délégation de Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/421
Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Révision des tarifs. Année scolaire 2013/2014. Autorisation. Décision.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE

 
  • Délibération 2013/422
Demande de subvention à l'Etat au titre du concours particulier créé au sein de la dotation générale de décentralisation pour les bibliothèques municipales et les bibliothèques départementales de prêt

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/423
Demande de subvention au titre du FRAB 2013.

ADOPTE A L'UNANIMITE