Conseil Municipal du 18 novembre 2013
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire
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Document PDF-33.71 Mo
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/640 (PDF-431 Ko)
- Délibération 2013/641
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2013/641 (PDF-421 Ko)
Délégation de Monsieur Hugues MARTIN, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-500 Ko)
- Délibération 2013/642
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2013/642 (PDF-3058 Ko)
- Délibération 2013/643
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/643 (PDF-127 Ko)
- Délibération 2013/644
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/644 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2013/645
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/645 (PDF-160 Ko)
- Délibération 2013/646
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/646 (PDF-1452 Ko)
- Délibération 2013/647
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
NON PARTICIPATION AU VOTE DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2013/647 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2013/648
REJETE A LA MAJORITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Monsieur Jean-Charles PALAU
- Délibération 2013/648 (PDF-122 Ko)
- Délibération 2013/649
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2013/649 (PDF-142 Ko)
Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-157 Ko)
- Délibération 2013/650
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/650 (PDF-132 Ko)
- Délibération 2013/651
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/651 (PDF-136 Ko)
Délégation de Monsieur Didier CAZABONNE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-183 Ko)
- Délibération 2013/652
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/652 (PDF-214 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-256 Ko)
- Délibération 2013/653
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/653 (PDF-144 Ko)
- Délibération 2013/654
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/654 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2013/655
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/655 (PDF-149 Ko)
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-448 Ko)
- Délibération 2013/656
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/656 (PDF-144 Ko)
- Délibération 2013/657
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/657 (PDF-125 Ko)
- Délibération 2013/658
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/658 (PDF-156 Ko)
- Délibération 2013/659
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/659 (PDF-136 Ko)