Conseil Municipal du 18 novembre 2013

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Monsieur Hugues MARTIN, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Didier CAZABONNE, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Dominique DUCASSOU, Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Véronique FAYET, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Muriel PARCELIER, Monsieur Alain MOGA, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Fabien ROBERT, Madame Anne WALRYCK, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Charles BRON, Monsieur Jean-Charles PALAU, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Jean-Marc GAUZERE, Monsieur Charles CAZENAVE, Madame Chantal BOURRAGUE, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Alain DUPOUY, Madame Ana marie TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Jean-François BERTHOU, Madame Nicole SAINT ORICE, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Maxime SIBE, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Madame Emmanuelle CUNY, Madame Chafika SAIOUD, Monsieur Ludovic BOUSQUET, Monsieur Yohan DAVID, Madame Sarah BROMBERG, Madame Wanda LAURENT, Madame Paola PLANTIER, Mme Laetitia JARTY ROY, Monsieur Jacques RESPAUD, Monsieur Jean-Michel PEREZ, Madame Martine DIEZ, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Pierre HURMIC, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Patrick PAPADATO, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Natalie VICTOR-RETALI, Monsieur Josy REIFFERS (présent à partir de 16h30), Madame Elizabeth TOUTON (présente jusqu'à 18h20), Madame Anne WALRYCK (présente jusqu'à 18h20)

Excusés :
Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Sylvie CAZES, Madame Béatrice DESAIGUES

M. le Maire

  • Délibération 2013/640
Aides d'urgence aux réfugiés syriens au Liban et en Jordanie et aux sinistrés des Philippines. Autorisation. Décision

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/641
Débat d'Orientation Budgétaire

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Délégation de Monsieur Hugues MARTIN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/642
Budget de l'exercice 2013. Décision modificative n° 2

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS

 
  • Délibération 2013/643
Créances irrécouvrables. Admission en non-valeur. Année 2013. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/644
Provision pour risque de dépréciation des comptes de tiers

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/645
Contrat d'affermage Ville /Société SBSL Axel Vega. Avenant n° 2 TVA : transfert de droit à déduction

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/646
Acte rectificatif de l'état descriptif de division de l'ensemble immobilier situé 17 rue du Commerce. Autorisation. Signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/647
Recours du syndicat CGT des Municipaux de la Ville de Bordeaux portant sur l'organisation de la police municipale

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

NON PARTICIPATION AU VOTE DU GROUPE COMMUNISTE

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

 
  • Délibération 2013/648
Réseau de chaleur des Bassins à Flot. Adhésion à l'Association Syndicale libre. Autorisation.Signature

REJETE A LA MAJORITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Monsieur Jean-Charles PALAU

 
  • Délibération 2013/649
Fonds d'Intervention Local 2013. Affectation de Subventions.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

 

Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/650
Opération Pique-Nique 2013. Centres d'Animation de quartiers. Associations de quartiers. Comités de quartiers. Subvention. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/651
Prix de l'Innovation Associative 2013. Subventions. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Didier CAZABONNE, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/652
Coopération Bordeaux-Oran (Algérie). Soutien aux projets entre les Centres d'Animation des Quartiers de Bordeaux et l'Association Sante Sidi El Houari d'Oran.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/653
Rénovation générale de la rue de la Place de la Ferme de Richemont. Aménagement du parvis du Palais des Sports. Co-maîtrise d'ouvrage avec la Communauté Urbaine de Bordeaux. Convention.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/654
Dénomination de la bibliothèque de Saint-Augustin

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/655
Services de désinfection, désinsectisation, démoustication, dératisation. Aménagement des tarifs 2014. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/656
Avenant à la convention d'objectifs et de financement entre l'association La pouponnière du centre et la Ville. Autorisation de signer. Versement.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/657
Subventions Jeunesse. Réajustement des budgets d'activités d'accueil de loisirs de l'année 2012. Autorisation. Décision

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/658
Attribution d'aides en faveur de la jeunesse et autres structures en charge de la jeunesse. Avenant aux conventions 2013. Adoption. Autorisation. Signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/659
Participation aux frais de fonctionnement des actions d'aides aux devoirs dans les écoles élémentaires de la Ville de Bordeaux. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE