Conseil Municipal du 14 décembre 2015
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire
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Document PDF-82.52 Mo
Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Didier CAZABONNE, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Marik FETOUH, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Benoit MARTIN, Monsieur Gérald CARMONA, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Marie-José DEL REY, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Sandrine RENOU, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Yassine LOUIMI, Madame Stéphanie GIVERNAUD, Madame Solène COUCAUD-CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Jacques COLOMBIER, Madame Catherine BOUILHET
Excusés :
Madame Magali FRONZES, Monsieur Marc LAFOSSE, Mme Laetitia JARTY ROY
Budget primitif 2016
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2015/612 (PDF-12546 Ko)
- Délibération 2015/613
Représentation des Elus au sein d'organismes divers. 13ème partie.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/613 (PDF-114 Ko)
Délégation de Madame Virginie CALMELS, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-92 Ko)
- Délibération 2015/614
Université de Bordeaux. Demande de subvention. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/614 (PDF-134 Ko)
Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-29628 Ko)
- Délibération 2015/615
Suivi pluriannuel des investissements de la Ville. Gestion en AP-CP. Décision. Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2015/615 (PDF-158 Ko)
- Délibération 2015/616
Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC). Rapport du 17 novembre 2015. Autorisation. Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/616 (PDF-339 Ko)
- Délibération 2015/617
Immeubles communaux, bail emphytéotique administratif au profit de Bordeaux Métropole. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/617 (PDF-751 Ko)
- Délibération 2015/618
Transfert de propriété à titre gratuit des locaux situés 166-168 cours de l'Argonne, abritant l'Université, au profit de Bordeaux Métropole. Constatation. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/618 (PDF-292 Ko)
- Délibération 2015/619
Transfert de propriété à titre gratuit des locaux situés 12 cours du XXX Juillet, abritant l'office de Tourisme, au profit de Bordeaux Métropole. Constatation. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/619 (PDF-258 Ko)
- Délibération 2015/620
Transfert du Restaurant Alfred Daney à Bordeaux Métropole. Clôture de la sous régie de recette. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/620 (PDF-110 Ko)
- Délibération 2015/621
Subventions versées à divers organismes par la Ville de Bordeaux - Conventions de partenariat. Décision.Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/621 (PDF-289 Ko)
- Délibération 2015/622
Archives municipales. Mécanismes de financement de la mutualisation. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/622 (PDF-117 Ko)
- Délibération 2015/623
Transformations et ouvertures de postes - Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/623 (PDF-323 Ko)
- Délibération 2015/624
Modalités de transfert des agents de la commune de Bordeaux dans le cadre des transferts de compétence et de la clarification de l'exercice des missions propreté, mobilier urbain et plantations sur voirie - Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/624 (PDF-316 Ko)
- Délibération 2015/625
Mise à disposition de service ascendante entre la Commune de Bordeaux (CAPC musée d'art contemporain) et Bordeaux Métropole (Mission Commande Artistique). Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/625 (PDF-692 Ko)
- Délibération 2015/626
UEFA 2016. Convention de mise à disposition de services de la Ville de Bordeaux dans le cadre d'un dispositif d'accompagnement administratif, technique et logistique. Décision. Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2015/626 (PDF-267 Ko)
- Délibération 2015/627
Avenant à la convention avec le Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/627 (PDF-244 Ko)
- Délibération 2015/628
Indemnités de déplacement temporaire. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/628 (PDF-290 Ko)
- Délibération 2015/629
Modalités d'indemnisation des astreintes et des interventions en astreintes. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/629 (PDF-109 Ko)
- Délibération 2015/630
Adhésion au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde pour
" le socle commun". Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/630 (PDF-115 Ko)
- Délibération 2015/631
Contrat de partenariat de la Cité municipale de Bordeaux. Rapport d'activité 2014. Présentation au Conseil municipal.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2015/631 (PDF-25535 Ko)