Conseil Municipal du 24 octobre 2016
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Document PDF-32.37 Mo
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-457 Ko)
- Délibération 2016/417
Subventions aux associations en charge de structures d'accueil de jeunes enfants ou de soutien à la famille. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention complémentaire
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/417 (PDF-146 Ko)
- Délibération 2016/419
Structure d'accueil de la Petite Enfance « La Berge du Lac ». Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2015. Information au Conseil Municipal.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2016/419 (PDF-12780 Ko)
- Délibération 2016/418
Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/418 (PDF-146 Ko)
- Délibération 2016/420
Structure d'accueil de la Petite Enfance MIRASSOU. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2015.
Information au Conseil Municipal.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2016/420 (PDF-3610 Ko)
- Délibération 2016/421
Structure d'accueil de la Petite Enfance DETROIS. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2015.
Information au Conseil Municipal
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2016/421 (PDF-19680 Ko)
- Délibération 2016/422
Structure d'accueil de la Petite Enfance Docteur Christiane LARRALDE. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2015. Information au Conseil Municipal.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2016/422 (PDF-5693 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-5695 Ko)
- Délibération 2016/423
Code de l'Environnement. Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement de vente et d'élevage d'animaux d'espèce non domestique. Société Nosy Be Import, 51 cours de la Martinique à Bordeaux. Avis du conseil municipal.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/423 (PDF-129 Ko)
- Délibération 2016/424
Installation Classée pour la Protection de l'Environnement (ICPE). Société Marin 20 rue Pierre Baour à Bordeaux. Installation de démontage et de dépollution de véhicules hors d'usage. Consultation du public. Avis du Conseil Municipal.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/424 (PDF-137 Ko)
- Délibération 2016/425
Dossier d'autorisation unique Installations Ouvrages Travaux et Activités (IOTA) au titre de la Loi sur l'eau. Projet de Bordeaux Métropole de confortement de la digue en rive droite de la Garonne sur les communes de Floirac, Bouliac et Bordeaux....
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2016/425 (PDF-988 Ko)
- Délibération 2016/426
Autorisation Loi sur l'eau. Bordeaux Métropole - Construction du pont Jean-Jacques Bosc et ses raccordements. Enquête Publique. Avis du Conseil Municipal.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2016/426 (PDF-4493 Ko)
- Délibération 2016/427
Création d'une tarification spécifique de stationnement pour les véhicules affectés à une activité d'autopartage en trace directe sans stations ou "Free-Floating"
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2016/427 (PDF-121 Ko)
- Délibération 2016/428
Fonds d'Investissement des Quartiers 2016 - Quartier Bordeaux Sud - Subvention d'équipement.
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2016/428 (PDF-122 Ko)
- Délibération 2016/429
Fonds d'investissement des quartiers 2016 - Quartier Nansouty - Saint Genès - Subvention d'équipement
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2016/429 (PDF-122 Ko)
- Délibération 2016/430
Fonds d'Investissement des Quartiers 2016 - Quartier Caudéran - Subvention d'équipement
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2016/430 (PDF-122 Ko)
- Délibération 2016/431
Fonds d'investissement des quartiers 2016 - Quartier Saint Augustin - Tauzin - Alphonse Dupeux - Subvention d'équipement
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2016/431 (PDF-124 Ko)
- Délibération 2016/432
Fonds d'investissement des quartiers 2016 - Quartier Chartrons - Grand Parc - Jardin Public - Subvention d'équipement
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2016/432 (PDF-127 Ko)
Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-313 Ko)
- Délibération 2016/433
Equipement en tableaux numériques interactifs des écoles privées sous contrat d'association. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2016/433 (PDF-119 Ko)
- Délibération 2016/434
Attribution d'aides en faveur de l'Enfance. Avenant aux conventions 2016. Adoption. Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/434 (PDF-158 Ko)
- Délibération 2016/435
Participation aux frais de fonctionnement des actions d'aides aux devoirs dans les écoles élémentaires de la Ville de Bordeaux. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/435 (PDF-124 Ko)
- Délibération 2016/436
Ecoles élémentaires. Classes transplantées. Hiver/Printemps 2017.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/436 (PDF-133 Ko)
