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Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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08/11/2022

N° 2022/321

Exercice 2022. Décision modificative n°2

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/321

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08/11/2022

N° 2022/322

Créances irrécouvrables. Admission en non valeur année 2022. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/322

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08/11/2022

N° 2022/360

Mission Handicap et Accessibilité à la Cité. Validation du bilan ADAP à mi-parcours. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/360

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08/11/2022

N° 2022/361

Mission Handicap et Accessibilité à la Cité. Attribution d'aides en faveur d'associations. Adoption. Attribution.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/361

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08/11/2022

N° 2022/362

Lutte contre les discriminations. Soutien aux associations LGBTQI+. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/362

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08/11/2022

N° 2022/363

Lutte contre toutes les discriminations. Subvention LICRA. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/363

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08/11/2022

N° 2022/364

Subventions aux associations. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention exceptionnelle accordée à l'association Les Petits Bouchons.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/364

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08/11/2022

N° 2022/365

Signature de la convention fixant les modalités de versement de la subvention d'investissement accordée à l'association Apimi.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/365

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08/11/2022

N° 2022/366

Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Choix du mode de gestion.Délégation de service public Détrois. Autorisation de lancement.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/366

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08/11/2022

N° 2022/367

Protection fonctionnelle. Versement par la Ville de Bordeaux des sommes allouées par les tribunaux aux agents de police municipale en réparation de leurs préjudices moraux et corporels.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/367

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08/11/2022

N° 2022/368

Promotion de la santé Convention de partenariat entre la Ville et le PETR du Grand Libournais pour le conseil local de santé mentale.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Sylvie JUSTOME

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/368

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08/11/2022

N° 2022/369

Soutien au commerce et à l'artisanat bordelais - Actions d'animation et de décorations portées par les associations de commerçants et d'artisans de Bordeaux pour la fin d'année 2022 Subventions - Décision - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Sandrine JACOTOT

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/369

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08/11/2022

N° 2022/370

Présentation de la politique générale de sobriété énergétique et carbone, de frugalité et de végétalisation des bâtiments municipaux. Information.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Laurent GUILLEMIN

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/370

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08/11/2022

N° 2022/331

Appel à manifestation d'intérêt Economie sociale et solidaire et Economie circulaire de la Ville de Bordeaux - Edition 2022 - Soutien financier aux lauréats - Convention - Décision - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/331

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08/11/2022

N° 2022/332

BORDEAUX - Opération d'intérêt national (OIN) Bordeaux Euratlantique - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Saint Jean Belcier - projet de modification du programme des équipements publics - Décision de principe.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/332

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08/11/2022

N° 2022/333

BORDEAUX - Opération d'aménagement Brazza - Installation Classée pour la Protection de 'Environnement (ICPE) Ancienne Usine Soferti.Modification des servitudes d'utilité publique.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/333

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08/11/2022

N° 2022/334

Aides pour l'aide exceptionnelle à l'expertise structure. Subventions de la Ville. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/334

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08/11/2022

N° 2022/335

Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024 Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/335

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08/11/2022

N° 2022/336

Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/336

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08/11/2022

N° 2022/337

Installation provisoire de la bibliothèque de la Benauge dans l'ancien collège Jacques Ellul - Convention de financement entre Bordeaux Métropole et la Ville de Bordeaux - décision - autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/337

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08/11/2022

N° 2022/338

Attribution d'aides en faveur de l'Enfance et de la Jeunesse. Avenant aux conventions 2022. Adoption. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/338

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08/11/2022

N° 2022/339

Mesures compensatoires relatives au stade de Bordeaux - Contrat de prêt à usage de dépendance du domaine privé entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole portant sur les parcelles 063TX13 et 063TY15 - Signature - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/339

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08/11/2022

N° 2022/340

Convention de financement du projet d'aménagement du pôle d'échanges multimodal de la gare de Caudéran-Mérignac - Décision - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/340

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08/11/2022

N° 2022/341

Réglementation portant autorisation de stationnement de certains véhicules d'intérêt général et collectif en zone payante. Extension au CHU Pellegrin et TBM.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/341

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08/11/2022

N° 2022/342

BORDEAUX. Déclassement d'un terrain situé devant le n°108 de la rue Arago. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/342

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