Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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08/11/2022

N° 2022/343

Cession au riverain d'un terrain situé devant le n°108 de la rue Arago. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/343

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08/11/2022

N° 2022/344

Convention de mise à disposition d'un local technique entre Aquitanis et la Ville de Bordeaux

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/344

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08/11/2022

N° 2022/345

Recensement de la population. Modification des conditions de rémunération. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/345

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08/11/2022

N° 2022/346

Actualisation du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) constitué de l'Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d'Expertise (IFSE) et du Complément Indemnitaire Annuel…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/346

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08/11/2022

N° 2022/347

Transformation et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/347

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08/11/2022

N° 2022/348

Participation de la Ville de Bordeaux aux Journées nationales de l'association France urbaine. Prise en charge aux frais réels de la délégation municipale. Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/348

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08/11/2022

N° 2022/323

Étude d'adaptation du pôle d'échanges multimodal de la Gare Saint-Jean - Avenant à la convention de financement - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/323

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08/11/2022

N° 2022/324

Attribution de subventions aux diverses associations pour la transition écologique - Année 2022 - Autorisation - Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/324

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08/11/2022

N° 2022/325

Egalité femmes - hommes. Soutien aux initiatives associatives en faveur des droits des femmes. Adoption. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/325

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08/11/2022

N° 2022/326

Fonds d'Intervention Local 2022. Affectation de subventions

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/326

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08/11/2022

N° 2022/327

Fonds d'investissement des quartiers 2022 - Subvention d'équipements

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/327

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08/11/2022

N° 2022/328

Fonds d'Aide aux Quartiers (FAQ) - Aides aux quartiers et participation des habitants

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/328

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08/11/2022

N° 2022/329

Programme d'actions emploi de la Ville de Bordeaux 2022. Subventions aux actions structurantes portées par les associations Wejob, Singa, Rose Up et Coop Cycle
Année 2022
Subventions pour actions spécifiques - Conventions - Décision -…

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/329

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08/11/2022

N° 2022/330

Expérimentation Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée Bordeaux Grand-Parc. Subventions d'associations. Autorisation. Décision. Signature

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/330

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08/11/2022

N° 2022/349

Animations et accompagnement des clubs. Attributions exceptionnelles. Année 2022. Autorisation de signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/349

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08/11/2022

N° 2022/350

Attribution d'aides en faveur des associations pendant le temps scolaire. Subvention. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/350

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08/11/2022

N° 2022/351

Attribution d'aides en faveur de projets jeunesse. Subvention 2022. Adoption. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/351

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08/11/2022

N° 2022/352

Projet école et cinéma. Participation financière de la Ville de Bordeaux. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/352

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08/11/2022

N° 2022/353

Convention-cadre de partenariat 2022-2024 entre l'Institut Français, la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/353

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08/11/2022

N° 2022/354

Bibliothèque de Bordeaux. Organisation de deux jeux concours 'Concours de Pulls Moches' et 'Tournoi Jeu Taco Chat Bouc Cheese Pizza'. Règlements. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/354

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08/11/2022

N° 2022/355

Pépinière artisanale Bordeaux Sainte-Croix - subvention d'équilibre de la Ville de Bordeaux à la Chambre de métiers et d'artisanat Nouvelle-Aquitaine section Gironde pour l'exercice 2021

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Nadia SAADI

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/355

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08/11/2022

N° 2022/356

Groupement de commandes des mobiliers scolaires et mobiliers petite enfance.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/356

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08/11/2022

N° 2022/357

Programmation Projets de Prevention de la Délinquance. Subventions de projets. Autorisation. Décision. Signature

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/357

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08/11/2022

N° 2022/358

Subventions à divers opérateurs culturels. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/358

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08/11/2022

N° 2022/359

Bordeaux au sein de la Francophonie Participation au Fonds de Coopération de
l'Association Internationale des Maires Francophones (AIMF)Appui au projet communautaire d'Accès à l'eau et à l'assainissement Nouakchott ( Mauritanie)

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/359

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