Documents du conseil

N° 1_ODJ_20260327

Ordre du jour du conseil municipal de la ville de Bordeaux du 27 et 28 mars 2026

Date de publication : 24/03/2026

N° 2_CR_20260327

Compte-rendu du Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux du 27 mars 2026

Date de publication : 27/03/2026

N° 2026/40

Détermination du nombre d'Adjoints au Maire et élection

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Thomas CAZENAVE

Date de publication : 30/03/2026

N° 2026/41

Délégation de pouvoirs du Conseil municipal au Maire - Autorisation - Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Thomas CAZENAVE

Date de publication : 30/03/2026

N° 2026/42

Nombre d'administrateurs du Conseil d'administration du CCAS de Bordeaux

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Thomas CAZENAVE

Date de publication : 30/03/2026

N° 2026/43

Commission de concession et commission d'appel d'offres - Condition de dépôt des listes - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Thomas CAZENAVE

Date de publication : 30/03/2026

N° 2026/44

Représentation des élus au sein d'organismes divers: 1ère partie

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Thomas CAZENAVE

Date de publication : 30/03/2026

N° 2026/45

Participation de la Ville de Bordeaux au fonctionnement des groupes d'élus. Enveloppe destinée à la rémunération des collaborateurs des groupes d'élus

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Thomas CAZENAVE

Date de publication : 30/03/2026

N° 2026/46

Indemnités de fonction des élus municipaux

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Thomas CAZENAVE

Date de publication : 30/03/2026

N° 2026/47

Majoration des indemnités de fonction des élus

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Thomas CAZENAVE

Date de publication : 30/03/2026

N° 2026/1

Délibération modificative de la délibération n°2025/287 - BORDEAUX - SAS IMMOBILIERE D'ÏKOS - Construction du village du réemploi Ïkos situé rue du Professeur Dangeard - Emprunt de type PRU d'un montant de 5 900 000 € à souscrire auprès de la CDC -…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 05/02/2026

N° 2_CR_20260203

Compte-rendu du Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux du 03 février 2026

Date de publication : 04/02/2026

N° 2026/2

Délibération modificative de la délibération n°2025/288 - ASSOCIATION EVEILLEZ LES BEBES - Crèche Coucou - Achat de locaux pour la réalisation d'une crèche, situées 4 rue Françoise Daunes - Emprunt d'un montant de 480 000 € à contracter auprès de La…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 05/02/2026

N° 2026/3

ASSOCIATION POUR L'INNOVATION EN MATIERE D'INTEGRATION (A.P.I.M.I)- Mainlevée de l'inscription d'une affectation hypothécaire consentie par A.P.I.M.I à la Ville de Bordeaux en contrepartie d'une garantie d'emprunt - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 05/02/2026

N° 2026/4

Réseau de chaleur Mériadeck Energies - Raccordement du Musée des Arts Décoratifs et du Design au réseau de chaleur - demande de subvention au FEDER - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 05/02/2026

N° 2026/5

Egalité entre les femmes et les hommes. Soutien aux associations. Adoption. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 05/02/2026

N° 2026/6

Fonds d'Aides aux Quartiers 2026 (FAQ). Aides aux quartiers et participation des habitants

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 05/02/2026

N° 2026/7

Agence d'urbanisme Bordeaux Aquitaine A'urba - Attribution de la subvention de fonctionnement 2026 - Décision

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 05/02/2026

N° 2026/8

Arc en rêve - Attribution de la subvention de fonctionnement 2026 - Décision

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 05/02/2026

N° 2026/9

Attributions de subventions dans le cadre du Règlement d'Intervention de la Ville de Bordeaux en faveur de l'habitat privé. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 05/02/2026

N° 2026/10

Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation Vie associative. Subventions 2026. Admission en non-valeur d'une créance irrécouvrable 2025. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

Date de publication : 05/02/2026

N° 2026/11

Centrale solaire sur une partie du toit de la base sous-marine. Rachat de la société Boucl Energie BSM par la société Nexhos Energies. Convention d'occupation du domaine public. Décision. Autorisation. Signature

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 05/02/2026

N° 2026/12

Bordeaux. Cession par la Ville de Bordeaux à Bordeaux Métropole de différentes emprises de la parcelle PH1 aménagées en voirie. Régularisation secteur Jardin Public. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 05/02/2026

N° 2026/13

BORDEAUX - Cession de l'immeuble sis 31 cours d'Albret à Bordeaux dit ' Hôtel de Basquiat ' à la société LFPI REIM suite à la procédure de Vente Notariale Interactive - Décision - Cession

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 05/02/2026

N° 2026/14

Protocole relatif à la protection des données à caractère personnel valant convention de responsabilité conjointe au sens de l'article 26 du RGPD, dans le cadre de la gestion dématérialisée des dossiers de subventions de la politique de la ville -…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 05/02/2026