Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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25/03/2019

N° 2019/49

Bordeaux. Rue Pierre Trébod. Désaffectation et déclassement d'une emprise foncière cadastrée section PW n° 21 au Grand Parc. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/49

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25/03/2019

N° 2019/60

CAPC Musée d'Art Contemporain. Coproduction de l'exposition Satellite 12 avec le Jeu de Paume et la Fundación Amparo IAP. Convention. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/60

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25/03/2019

N° 2019/55

Convention pluriannuelle d'objectifs scènes de musiques actuelles Rock School Barbey 2019-2022 entre la Ville de Bordeaux, l'État - Direction Régionale des Affaires Culturelles de la Nouvelle Aquitaine, l'Etat, le Département de la Gironde et l…

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/55

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25/03/2019

N° 2019/110

Bordeaux - ZAC Saint Jean-Belcier - Centre de propreté Paludate - Principe de déclassement - Approbation - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Délibération 2019/110

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25/03/2019

N° 2019/112

Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L.2122.22 et L.2122.23 du CGCT. Délibération D.2016/472 du 12 décembre 2016. Attributions de concessions dans les cimetières de la Ville de Bordeaux. Compte…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

Délibération 2019/112

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25/03/2019

N° 2019/70

Musée des Arts décoratifs et du Design. Exposition Memphis. Plastic Field. Convention. Gratuité. Règlement intérieur. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/70

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25/03/2019

N° 2019/84

Bordeaux - Tramway Ligne D - Création d'un nouveau réseau d'éclairage public - Convention - Décision - Autorisation

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

Délibération 2019/84

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25/03/2019

N° 2019/53

Saison culturelle Liberté. Aide à la création et à la production. Attribution de subventions. Mécénats. Conventions. Autorisations. Signatures

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/53

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25/03/2019

N° 2019/92

Education à la Santé. Prévention sur les risques des accidents domestiques. Convention entre la Ville de Bordeaux, la Croix-Rouge Française. Signature Financement. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Nicolas BRUGERE

Délibération 2019/92

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25/03/2019

N° 2019/83

Autorisation unique au titre du Code l'Environnement. Bordeaux Métropole. Projet urbain Bordeaux-Brazza. Enquête publique. Avis du Conseil Municipal.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

Délibération 2019/83

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25/03/2019

N° 2019/47

Fonds d'Intervention Local 2019. Affectation de subventions.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

Délibération 2019/47

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25/03/2019

N° 2019/99

Adhésion à un groupement de commandes dédié à l'achat d'objets promotionnels

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/99

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25/03/2019

N° 2019/65

Musée d'Aquitaine. Mécénat en nature avec l'Hôtel Cardinal. Convention. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/65

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25/03/2019

N° 2019/74

Bibliothèque de Bordeaux. Vente de documents exclus des collections. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/74

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25/03/2019

N° 2019/73

Bibliothèque de Bordeaux. Convention de partenariat avec l'association Mes mains en or. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/73

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25/03/2019

N° 2019/72

Bibliothèque de Bordeaux. Convention de mécénat financier entre la Ville de Bordeaux la Fondation du Patrimoine pour la restauration de 3 ouvrages du fonds Montaigne. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/72

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25/03/2019

N° 2019/56

Etablissements culturels de la Ville de Bordeaux. Tarifs. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/56

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25/03/2019

N° 2019/54

Convention pluriannuelle d'objectifs multipartite, entre la Ville de Bordeaux et le Centre de développement chorégraphique national. La Manufacture, l'Etat et la Région Nouvelle Aquitaine, le Département de la Gironde. Signature. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/54

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25/03/2019

N° 2019/51

BORDEAUX. 34, allée des Pins. Défaut de paiement du prix d'adjudication. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/51

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25/03/2019

N° 2019/86

Fonds d'investissement des quartiers 2019 - Quartier Chartrons / Grand-Parc / Jardin-Public - Subvention d'équipements

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

Délibération 2019/86

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25/03/2019

N° 2019/97

Participation aux frais de fonctionnement des actions d'aide aux devoirs dans les écoles élémentaires de la Ville de Bordeaux. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Emmanuelle CUNY

Délibération 2019/97

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25/03/2019

N° 2019/59

CAPC Musée d'Art Contemporain. Exposition Danh Vo. Catalogue. Convention. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/59

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25/03/2019

N° 2019/52

Saison culturelle Liberté! Bordeaux 2019. CAPC Musée d'Art Contemporain. Partenariat avec la Fondation Gandur et la Cité Internationale de la BD et de l'image (CIBDI) d'Angoulême. Convention. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/52

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25/03/2019

N° 2019/71

Musée des Beaux-Arts. Partenariat avec la société Universal Muséum of Art dans le cadre du projet CLIC France. Convention. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/71

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25/03/2019

N° 2019/98

Partenariat entre l'UNESCO et la Ville de Bordeaux dans le cadre de la campagne de la Journée internationale pour l'élimination de la discrimination raciale. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Marik FETOUH

Délibération 2019/98

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