Documents du conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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25/03/2019

N° 2019/104

Attribution d'un régime indemnitaire à titre provisoire des éducateurs de jeunes enfants. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/104

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25/03/2019

N° 2019/45

Cotisations aux organismes, Année 2019 - Délibération cadre - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

Délibération 2019/45

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25/03/2019

N° 2019/76

Contrat de cession de droits entre la Ville de Bordeaux et l'école MJM Graphic Design. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/76

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25/03/2019

N° 2019/88

Programme Seniors en vacances 2019. Convention de partenariat ANCV . Tarification sortie le Moulleau

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Nicolas BRUGERE

Délibération 2019/88

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25/03/2019

N° 2019/43

Représentation des Elus au sein d'organismes divers. Modifications. 25ème partie.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

Délibération 2019/43

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25/03/2019

N° 2019/94

Convention d'objectifs et de financement avec la CAF de la Gironde. Versement de la prestation de service ordinaire pour les relais d'assistants maternels de la Ville de Bordeaux. Autorisation à signer.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

Délibération 2019/94

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25/03/2019

N° 2019/46

SA d'HLM Domofrance - Vente de la branche Logements Familiaux appartenant à la SA d'HLM Logévie à la SA d'HLM Domofrance - Demande de maintien de la garantie de la Ville de Bordeaux dans le cadre d'un transfert de prêts - Le CRD à constater des 6…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

Délibération 2019/46

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25/03/2019

N° 2019/58

Conventions de mécénat dans le cadre de la réouverture du Muséum de Bordeaux

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/58

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25/03/2019

N° 2019/106

Aménagement du parc aux angéliques. Travaux de confortement. Demande de subvention. Autorisation

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Magali FRONZES

Délibération 2019/106

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25/03/2019

N° 2019/69

Musée des Arts Décoratifs et du Design. Convention d'occupation du domaine public relative à l'exploitation du Restaurant Salon de thé. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/69

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25/03/2019

N° 2019/89

Convention de partenariat relative au Programme Local Coordonné des actions de prévention sur le territoire bordelais entre la Ville de Bordeaux, son CCAS, la CARSAT Aquitaine , la Sécurité Sociale des Indépendants et la MSA.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Nicolas BRUGERE

Délibération 2019/89

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25/03/2019

N° 2019/114

Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Compte-rendu de Monsieur le Maire des opérations de gestion locative. Décisions prises entre le 1er juillet 2018 et le 31 décembre 2018.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

Délibération 2019/114

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25/03/2019

N° 2019/49

Bordeaux. Rue Pierre Trébod. Désaffectation et déclassement d'une emprise foncière cadastrée section PW n° 21 au Grand Parc. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/49

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25/03/2019

N° 2019/60

CAPC Musée d'Art Contemporain. Coproduction de l'exposition Satellite 12 avec le Jeu de Paume et la Fundación Amparo IAP. Convention. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/60

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25/03/2019

N° 2019/55

Convention pluriannuelle d'objectifs scènes de musiques actuelles Rock School Barbey 2019-2022 entre la Ville de Bordeaux, l'État - Direction Régionale des Affaires Culturelles de la Nouvelle Aquitaine, l'Etat, le Département de la Gironde et l…

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/55

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25/03/2019

N° 2019/110

Bordeaux - ZAC Saint Jean-Belcier - Centre de propreté Paludate - Principe de déclassement - Approbation - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Délibération 2019/110

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25/03/2019

N° 2019/112

Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L.2122.22 et L.2122.23 du CGCT. Délibération D.2016/472 du 12 décembre 2016. Attributions de concessions dans les cimetières de la Ville de Bordeaux. Compte…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

Délibération 2019/112

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25/03/2019

N° 2019/70

Musée des Arts décoratifs et du Design. Exposition Memphis. Plastic Field. Convention. Gratuité. Règlement intérieur. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/70

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25/03/2019

N° 2019/84

Bordeaux - Tramway Ligne D - Création d'un nouveau réseau d'éclairage public - Convention - Décision - Autorisation

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

Délibération 2019/84

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25/03/2019

N° 2019/53

Saison culturelle Liberté. Aide à la création et à la production. Attribution de subventions. Mécénats. Conventions. Autorisations. Signatures

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/53

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25/03/2019

N° 2019/92

Education à la Santé. Prévention sur les risques des accidents domestiques. Convention entre la Ville de Bordeaux, la Croix-Rouge Française. Signature Financement. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Nicolas BRUGERE

Délibération 2019/92

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25/03/2019

N° 2019/83

Autorisation unique au titre du Code l'Environnement. Bordeaux Métropole. Projet urbain Bordeaux-Brazza. Enquête publique. Avis du Conseil Municipal.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

Délibération 2019/83

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25/03/2019

N° 2019/47

Fonds d'Intervention Local 2019. Affectation de subventions.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

Délibération 2019/47

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25/03/2019

N° 2019/99

Adhésion à un groupement de commandes dédié à l'achat d'objets promotionnels

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/99

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25/03/2019

N° 2019/65

Musée d'Aquitaine. Mécénat en nature avec l'Hôtel Cardinal. Convention. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/65

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