Documents du Conseil

07/03/2019

N° 3_PVA_20190307

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 07 mars 2019

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07/03/2019

N° 1_ODJ_20190307

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 07 mars 2019

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07/03/2019

N° 2_CR_20190307

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 07 mars 2019

Date de publication : 08/03/2019

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 07 mars 2019

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04/02/2019

N° 2019/27

Signature de la convention fixant les modalités de versement de la subvention d'investissement accordée à l'association COS.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

Délibération 2019/27

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04/02/2019

N° 2019/33

Constitution d'un groupement de commandes pour la réalisation de prestations d'huissiers de justice non réglementées par décret sur le territoire de Bordeaux Métropole. Groupement 2. Intégré partiel.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/33

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04/02/2019

N° 2019/2

Convention pour l'encaissement des produits de la vente de repas dans les sites de propreté et espaces verts par la Ville de Bordeaux pour le compte de Bordeaux Métropole

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

Délibération 2019/2

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04/02/2019

N° 2019/11

Convention-cadre de partenariat entre le Musée du Louvre et la Ville de Bordeaux. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/11

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04/02/2019

N° 2019/25

Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil familial de la Ville de Bordeaux. Adoption.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

Délibération 2019/25

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04/02/2019

N° 2019/3

Fonds d'Intervention Local 2019. Affectation de subventions.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

Délibération 2019/3

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04/02/2019

N° 2019/16

Musée des Arts décoratifs et du Design. Exposition As movable as butterflies Les chochin du Japon. Edition et diffusion du catalogue de l'exposition. Signature. Fixation du prix.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/16

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04/02/2019

N° 2019/17

Conservatoire Jacques Thibaud. Montant des vacations des jurys et prise en charge des frais de séjour et de transport accordés aux jurys et aux intervenants. Autorisation. Décision

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/17

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04/02/2019

N° 2019/4

Aliénation par la SA d'HLM CLAIRSIENNE de 66 maisons individuelles situés rue Jean Forton à Bordeaux. Accord de la commune. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

Délibération 2019/4

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04/02/2019

N° 2019/19

Petite Enfance. Actions d'éveil culturel pour l'année 2019. Autorisation de signer les conventions.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

Délibération 2019/19

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04/02/2019

N° 2019/24

Conventions de partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'association ASSEM. Autorisation de signer.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

Délibération 2019/24

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04/02/2019

N° 2019/34

Cession à titre onéreux des biens mobiliers de la piscine Galin dans le cadre de la réhabilitation totale du site. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/34

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04/02/2019

N° 2019/35

Refonte du règlement d'intervention en faveur des copropriétés dégradées ciblées dans le cadre de l'OPAH RU CD

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Délibération 2019/35

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04/02/2019

N° 2019/10

Etude sur le développement du spectacle vivant. Demande de subventions. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/10

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04/02/2019

N° 2019/9

Saison culturelle Liberté! 2019. Attribution de subventions. Conventions. Autorisation. Signatures

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/9

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04/02/2019

N° 2019/20

Petite Enfance. Actions de formation pour les assistants maternels dans le cadre des relais assistantes maternelles Bordeaux Centre - Saint Augustin, Bordeaux Sud Bastide, Bordeaux Nord Maritime et Bordeaux Caudéran. Autorisation de signer la…

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

Délibération 2019/20

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04/02/2019

N° 2019/40

Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Délibération 2019/40

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04/02/2019

N° 2019/5

Aliénation par la SA d'HLM CLAIRSIENNE de 31 logements individuels situés rue Bourbon à Bordeaux. Accord de la commune. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

Délibération 2019/5

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04/02/2019

N° 2019/18

Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/18

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04/02/2019

N° 2019/13

Base sous-marine. Partenariat avec l'association Cultures du Cœur Gironde. Convention. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/13

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04/02/2019

N° 2019/8

Dispositif de lutte contre la précarité énergétique de Bordeaux Métropole Ville de Bordeaux 2017-2020. Avenant relatif au partenariat avec la Fondation Abbé Pierre pour le remplacement de l'électroménager énergivore

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

Délibération 2019/8

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04/02/2019

N° 2019/6

Aliénation par la SA d'HLM CLAIRSIENE de 6 logements situés rue Lombard à Bordeaux. Accord de la commune. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

Délibération 2019/6

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