Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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25/03/2019

N° 2019/93

Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions 2019. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Anne BREZILLON

25/03/2019

N° 2019/66

Musée d'Aquitaine. Mécénat financier avec le Fonds Handicap & Société par Intégrance. Convention. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

25/03/2019

N° 2019/85

Constitution d'un groupement de commandes pour l'achat de blocs béton, location et installation de blocs de béton et de séparateurs de voies destinés à la sécurisation de manifestations municipales entre la Ville de Bordeaux et les villes de Bruges…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

25/03/2019

N° 2019/108

Charte du bien construire à Bordeaux Métropole - Présentation - Information au conseil

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

25/03/2019

N° 2019/81

Exonération d'occupation du domaine public pour les commerces sédentaires et non sédentaires impactés par le mouvement social des "gilets jaunes"

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

25/03/2019

N° 2019/105

Prime de fonction dite prime numérique aux agents affectés au traitement de l'information - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

25/03/2019

N° 2019/82

Dénomination de voies et d'espaces publics

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

25/03/2019

N° 2019/62

Musée d'Aquitaine et Musée du quai Branly-Jacques Chirac. Convention-cadre de coopération scientifique et culturelle. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

25/03/2019

N° 2019/113

Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L 2122.22 et L 2122.23 du CGCT. Délibération D.2016/472 du 12 décembre 2016. Notification des marchés et avenants du 1er janvier au 31 décembre 2018 pour la…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

25/03/2019

N° 2019/102

Télétravail : réajustement du nombre de jours ouverts au télétravail - Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

25/03/2019

N° 2019/44

Vote des taux de la taxe d'habitation et des taxes foncières pour 2019

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

25/03/2019

N° 2019/67

Musée d'Aquitaine. Subvention pour la rénovation des espaces XXe et XXIe siècles. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

25/03/2019

N° 2019/107

Mission Handicap. Attribution d'aides en faveur des associations. Adoption. Attribution.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Joël SOLARI

25/03/2019

N° 2019/90

Education à la santé. Action santé environnementale. Empreinte Ecologique, et gestes quotidiens. Convention entre la Ville de Bordeaux et le Centre Régional d'Ecoénergétique d'Aquitaine. Signature. Financement. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Nicolas BRUGERE

25/03/2019

N° 2019/96

Equipement en tableaux numériques interactifs des écoles privées sous contrat d'association. Autorisation. Décision

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Emmanuelle CUNY

25/03/2019

N° 2019/77

Aliénation par l'Office Public de l'Habitat Aquitanis d'un logement individuel situé 10 passage Poissonnier à Bordeaux. Accord de la commune - Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

25/03/2019

N° 2019/78

Aliénation par l'Office Public de l'Habitat Aquitanis de 9 logements collectifs situés 32 rue Camille Godard à Bordeaux. Accord de la commune - Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

25/03/2019

N° 2019/111

Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

25/03/2019

N° 2019/61

Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Convention de mécénat en nature avec le Fonds de dotation CIR. Convention. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

25/03/2019

N° 2019/48

Théâtre La Manufacture Atlantique. Acquisition par la Ville des parcelles BY 422 ET BY 429. Immeuble situé 220 bd Albert 1er à Bordeaux. Autorisation. Décision.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

25/03/2019

N° 3_PVA_20190325

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 25 mars 2019

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 25 mars 2019

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25/03/2019

N° 1_ODJ_20190325

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 25 mars 2019

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 25 mars 2019

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25/03/2019

N° 2_CR_20190325

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 25 mars 2019

Date de publication : 26/03/2019

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 25 mars 2019

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07/03/2019

N° 2019/42

Délégation de pouvoirs du Conseil Municipal à son Maire

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

07/03/2019

N° 2019/41

Détermination du nombre d'Adjoints au Maire et élection

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN