Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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25/03/2019

N° 2019/101

Transformations et ouvertures de postes - Mise à jour du tableau des effectifs - Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/101

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25/03/2019

N° 2019/68

Musée d'Aquitaine. Partenariat avec Kéolis Bordeaux Métropole. Convention. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/68

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25/03/2019

N° 2019/64

Musée d'Aquitaine. Mécénat en nature avec le CEA CESTA. Convention. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/64

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25/03/2019

N° 2019/80

Attribution de subventions aux associations partenaires. Autorisation. Décisions

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Anne WALRYCK

Délibération 2019/80

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25/03/2019

N° 2019/87

Attribution d'aides en faveur des associations "Seniors et Autonomie". Subventions. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Nicolas BRUGERE

Délibération 2019/87

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25/03/2019

N° 2019/100

Tableaux des effectifs de la Ville de Bordeaux mis à jour au 31 décembre 2018 - Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/100

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25/03/2019

N° 2019/103

Recensement de la population. Revalorisation de la rémunération. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/103

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25/03/2019

N° 2019/57

Musées municipaux. Evènement Vinexpo 2019. Gratuité d'accès. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/57

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25/03/2019

N° 2019/79

Aliénation par l'Office Public de l'Habitat Aquitanis de 55 logements individuels de la résidence Rives de Garonne situés rues Jeanne Jugan, André Seguin et du Cardinal Feltin à Bordeaux. Accord de la commune. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

Délibération 2019/79

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25/03/2019

N° 2019/63

Musée d'Aquitaine. Mécénat en nature avec Safran Landing Systems. Convention. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/63

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25/03/2019

N° 2019/50

Bordeaux. Rue Pierre Trebod. Incorporation au bail emphytéotique consenti à In Cité d'une emprise foncière déclassée cadastrée PW 21p. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/50

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25/03/2019

N° 2019/75

Opération Week-end Télérama. Gratuité d'accès. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/75

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25/03/2019

N° 2019/109

Concession d'aménagement du centre historique de Bordeaux - Opération de restauration immobilière. Programme de travaux et délais. Approbation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Délibération 2019/109

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25/03/2019

N° 2019/104

Attribution d'un régime indemnitaire à titre provisoire des éducateurs de jeunes enfants. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/104

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25/03/2019

N° 2019/45

Cotisations aux organismes, Année 2019 - Délibération cadre - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

Délibération 2019/45

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25/03/2019

N° 2019/76

Contrat de cession de droits entre la Ville de Bordeaux et l'école MJM Graphic Design. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/76

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25/03/2019

N° 2019/88

Programme Seniors en vacances 2019. Convention de partenariat ANCV . Tarification sortie le Moulleau

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Nicolas BRUGERE

Délibération 2019/88

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25/03/2019

N° 2019/43

Représentation des Elus au sein d'organismes divers. Modifications. 25ème partie.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

Délibération 2019/43

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25/03/2019

N° 2019/94

Convention d'objectifs et de financement avec la CAF de la Gironde. Versement de la prestation de service ordinaire pour les relais d'assistants maternels de la Ville de Bordeaux. Autorisation à signer.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

Délibération 2019/94

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25/03/2019

N° 2019/46

SA d'HLM Domofrance - Vente de la branche Logements Familiaux appartenant à la SA d'HLM Logévie à la SA d'HLM Domofrance - Demande de maintien de la garantie de la Ville de Bordeaux dans le cadre d'un transfert de prêts - Le CRD à constater des 6…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

Délibération 2019/46

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25/03/2019

N° 2019/58

Conventions de mécénat dans le cadre de la réouverture du Muséum de Bordeaux

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/58

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25/03/2019

N° 2019/106

Aménagement du parc aux angéliques. Travaux de confortement. Demande de subvention. Autorisation

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Magali FRONZES

Délibération 2019/106

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25/03/2019

N° 2019/69

Musée des Arts Décoratifs et du Design. Convention d'occupation du domaine public relative à l'exploitation du Restaurant Salon de thé. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/69

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25/03/2019

N° 2019/89

Convention de partenariat relative au Programme Local Coordonné des actions de prévention sur le territoire bordelais entre la Ville de Bordeaux, son CCAS, la CARSAT Aquitaine , la Sécurité Sociale des Indépendants et la MSA.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Nicolas BRUGERE

Délibération 2019/89

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25/03/2019

N° 2019/114

Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Compte-rendu de Monsieur le Maire des opérations de gestion locative. Décisions prises entre le 1er juillet 2018 et le 31 décembre 2018.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

Délibération 2019/114

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