Documents du conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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29/04/2019

N° 2019/161

Convention annuelle 2019 entre la Ville de Bordeaux et l'association Invest In Bordeaux. Autorisation. Signature

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stephan DELAUX

29/04/2019

N° 2019/133

Conventions de mécénat dans le cadre de la naturalisation d'un rhinocéros au Muséum de Bordeaux, dans le cadre de la restauration des dessins du Grand Théâtre aux Archives de Bordeaux Métropole, dans le cadre de la restauration des Atlas Mercator à…

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

29/04/2019

N° 2019/185

Avenant n°1 à la convention pour le renouJavascript:if (f_action()) {f_forward('/servlet/AnnexesTiersServlet');}vellement urbain de Claveau - Approbation - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

29/04/2019

N° 2019/132

Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux, Bordeaux Métropole et l'Institut Français. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

29/04/2019

N° 2019/120

BORDEAUX. 152 quai de Bacalan. Cession d'une emprise de terrain nu cadastrée section GL 41 issue de la parcelle GL 33 d'une superficie de 29 m². Décision. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

29/04/2019

N° 2019/178

Protocole Transactionnel. Entreprise Loison. Cité du Vin

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

29/04/2019

N° 2019/117

OPH de Bordeaux Métropole Aquitanis. Réaménagement d'une ligne d'emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Réitération de la garantie de la Ville à hauteur de 100%.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

29/04/2019

N° 2019/121

BORDEAUX. 152 quai de Bacalan. Cession au Port d'une emprise de terrain nu cadastré section GL 41 d'une superficie de 29 m². Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

29/04/2019

N° 2019/150

Appel à projets alimentation santé et climat - Subventions aux associations - Autorisation - Signature

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Anne WALRYCK

29/04/2019

N° 2019/159

Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'Association la Halle des Douves. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Anne BREZILLON

29/04/2019

N° 2019/192

Développement de l'esprit d'entreprise à Bordeaux. Soutien à l'association "Bordeaux Entrepreneurs". Demande de subvention. Décision. Autorisation. Signature

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Edouard du PARC

29/04/2019

N° 2019/146

Dynamique du Pacte de cohésion sociale et territoriale. Programmation Appel à projets : innovation sociale et territoriale et contrat de ville pour l'année 2019. Autorisation. Décision. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

29/04/2019

N° 2019/190

PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux Subvention de la Ville aux propriétaires…

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

29/04/2019

N° 2019/147

Soutien et accompagnement des acteurs bordelais contribuant aux partenariats entre Bordeaux et l'Afrique - Subvention à l'Association des stagiaires et étudiants camerounais de Bordeaux (ASECB) - autorisation - décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM

29/04/2019

N° 2019/153

Installation de dix caméras de vidéo-protection - Demande de subvention - Autorisation

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

29/04/2019

N° 2019/183

Révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur de Bordeaux (PSMV) - Application sur le territoire concerné par l'extension du périmètre du site patrimonial remarquable (SPR)

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

29/04/2019

N° 2019/136

CAPC musée d'art contemporain de Bordeaux. Mécénats. Subvention. Autorisation. Conventions. Signatures.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

29/04/2019

N° 2019/182

Domaine de la Dune. Conventions de séjours 2019 : CPLJ et Fondation Maison de la Gendarmerie. Décision. Adoption

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Arielle PIAZZA

29/04/2019

N° 2019/151

Protocole transactionnel entre la Ville de Bordeaux et la société Peugeot cycles sur les vélos

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Anne WALRYCK

29/04/2019

N° 2019/134

CAPC, musée d'Art Contemporain. Musée des Beaux-arts. Musée des Arts décoratifs et du Design. Base sous-marine. Week-end de l'art contemporain. 5, 6, 7 juillet 2019. Gratuité d'accès. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

29/04/2019

N° 2019/187

Campagnes de ravalement obligatoire des façades des immeubles de Bordeaux. Mise en œuvre des aides. Modification de la délibération du 20 décembre 2010. Autorisation. Décision

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

29/04/2019

N° 2019/167

Groupement de commandes permanent dédié aux missions de maîtrise d'œuvre. Convention constitutive de groupement. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

29/04/2019

N° 2019/140

Musée d'Aquitaine. Mécénat en nature avec le Yndo Hôtel. Convention. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

29/04/2019

N° 2019/135

CAPC musée d'art contemporain. Coédition du catalogue Beau Geste Press. Autorisation. Convention. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

29/04/2019

N° 2019/142

Base sous-marine. Mécénat en nature de la société EPSON. Convention. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT