Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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05/10/2021

N° 2021/326

Capture identification et stérilisation de chats errants sur le territoire de la ville de Bordeaux - Avenant à la convention de subvention avec la Société Protectrice des Animaux - Décision - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Francis FEYTOUT

Délibération 2021/326

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05/10/2021

N° 2021/327

Programmation appel à projets Résilience Alimentaire 2021. Subventions de projets. Autorisation - Décision - Signature

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Eve DEMANGE

Délibération 2021/327

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05/10/2021

N° 2021/328

Cession de parcelles à la Cité jardin appartenant au CCAS dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Gradignan Centre-Ville au profit de la FAB. Autorisation de la Ville de Bordeaux.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2021/328

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05/10/2021

N° 2021/329

Bordeaux. Place publique Tauzin. Acquisition par la Ville de Bordeaux d'une place publique sise 2 rue Bethmann / rue du Tauzin à Bordeaux cadastrée ID 392. Autorisation. Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2021/329

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05/10/2021

N° 2021/330

Bordeaux. Grands Hommes. Parcelles KO 179 et KO 267. Cession à Carrefour Property France des lots de volume constituant l'ancien marché municipal désaffecté. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2021/330

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05/10/2021

N° 2021/331

La maison de l'emploi de Bordeaux - Remise gracieuse de loyer sur l'année 2020 - Autorisation - Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2021/331

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05/10/2021

N° 2021/332

Pépinière Le Campement. Remise gracieuse de loyer sur l'année 2020. Autorisation. Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2021/332

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05/10/2021

N° 2021/333

Théâtre La Manufacture Atlantique. Constitution de servitudes complémentaires et rectificatif du montant de la TVA sur marge. Autorisation. Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2021/333

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05/10/2021

N° 2021/334

Renouvellement du contrat de concession de service portant délégation de service public relatif à l'exploitation,la gestion et l'entretien d'équipements de sports et de loisirs de la ville de Bordeaux. Autorisation de lancement.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Délibération 2021/334

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05/10/2021

N° 2021/335

Aide à la reprise sportive : dispositif municipal d'aide financière à la prise de licence dans un club. Adoption. Autorisations.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Délibération 2021/335

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05/10/2021

N° 2021/336

Subventions d'accompagnement à la Vie Sportive - exonération de redevance - attributions et désaffectations. Autorisation et signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Délibération 2021/336

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05/10/2021

N° 2021/306

Régularisation financière des charges supportées par Bordeaux Métropole pour le compte de la ville de Bordeaux - Décision - Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2021/306

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05/10/2021

N° 2021/307

Fonds d'Intervention Local 2021. Affectation de subventions

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2021/307

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05/10/2021

N° 2021/308

Fonds d'investissement des quartiers 2021 - Subvention d'équipements

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2021/308

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05/10/2021

N° 2021/309

Adhésion à un groupement de commande pour la fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Délibération 2021/309

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05/10/2021

N° 2021/310

Economie sociale et Solidaire. Partenariat avec la Chambre régionale de l'Economie sociale et Solidaire de Nouvelle Aquitaine (CRESS). Décision. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Délibération 2021/310

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05/10/2021

N° 2021/311

Association Labo de l'ESS. Soutien de la ville de Bordeaux dans le cadre de la réalisation de l'étude "ESS et urbanités. Pour des métropoles low tech et solidaires". Décision. Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Jean-Baptiste THONY

Délibération 2021/311

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05/10/2021

N° 2021/312

Aide à la création de structures de logements spécifiques. Foyer de jeunes travailleurs de 100 logements réalisé par la SA d'HLM 3F Résidences. 56 avenue de la Jallère à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Délibération 2021/312

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05/10/2021

N° 2021/313

Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Programme de 16 logements en PLUS/PLAI, angle cours du raccordement, rue Dulamon et rue Boileau, quartier des Bassins à flot, îlot C16 à Bordeaux…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Délibération 2021/313

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05/10/2021

N° 2021/314

Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par la SA d'HLM CDC HABITAT SOCIAL. Opération d'Intérêt National Euratlantique. ZAC Garonne Eiffel. Programme de 38 logements en PLUS/PLAI. Rue Henri Dunant, îlot Deschamps, lot DF1.1. Demande de…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Délibération 2021/314

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05/10/2021

N° 2021/315

Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la Société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) d'HLM le Comité Ouvrier du Logement (COL). Programme de 4 logements 43-51 rue Barreyre à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Délibération 2021/315

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05/10/2021

N° 2021/316

Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM MESOLIA. Opération d'Intérêt National Euratlantique. ZAC Garonne Eiffel. Programme de 43 logements en PLUS/PLAI. Secteur Deschamps. 63-65 rue Promis. Îlots DE1.1 et DE1.2. Demande de…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Délibération 2021/316

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05/10/2021

N° 2021/317

Logements Locatifs Aidés. Opération neuve et opération en acquisition amélioration réalisée par l'Office Public de l'Habitat GIRONDE HABITAT. Programme de 34 logements pour la partie neuve et programme de 10 logements acquis améliorés, rue Castéja à…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Délibération 2021/317

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05/10/2021

N° 2021/318

Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Délibération 2021/318

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05/10/2021

N° 2021/319

Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Délibération 2021/319

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