Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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05/10/2021

N° 2021/320

Coup de pouce. Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

05/10/2021

N° 2021/321

Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

05/10/2021

N° 2021/322

Arc-en-Rêve. Subvention de la Ville de Bordeaux 2021. Avenant à la convention 2019. Décision. Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC

05/10/2021

N° 2021/323

Attribution de subventions en faveur des associations. Fonds de Soutien Exceptionnel. Covid-19-2021. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

05/10/2021

N° 2021/324

Demandes exceptionnelles de remboursement de redevance de stationnement

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

05/10/2021

N° 2021/325

Condition animale et respect du vivant Soutien aux initiatives en faveur du bien-être animal-
Adoption-Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Francis FEYTOUT

05/10/2021

N° 2021/303

Représentation au sein d'organismes divers. 10ème partie.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC

05/10/2021

N° 2021/304

Subvention à l'association Impact Summit pour l'organisation du World impact Summit, sommet international des solutions pour la planète
Autorisation - Signature

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

05/10/2021

N° 2021/305

EHPAD Terre-Nègre.Avenant au contrat de prêt 9389059 émis par la Caisse d'Epargne Aquitaine Poitou-Charentes.Demande de garantie de la Ville à hauteur de 100%.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

05/10/2021

N° 1_ODJ_20211005

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 05 octobre 2021

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 05 octobre 2021

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05/10/2021

N° 2021/337

Convention cadre de mutualisation des équipements sportifs communaux et départementaux. Autorisation de signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

05/10/2021

N° 2021/338

Soutien au sport de haut niveau. Accompagnement des clubs féminins Elite et des disciplines olympiques.
Attribution de subventions. Autorisation de signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

05/10/2021

N° 2021/339

Ecoles élémentaires. Séjours scolaires. Liste des classes pour les séjours "grandeur nature". Automne 2021.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

05/10/2021

N° 2021/340

Ecoles élémentaires. Séjours scolaires. Liste des classes pour les séjours hiver 2022

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

05/10/2021

N° 2021/341

Attribution de subventions. Fonds de soutien à l'innovation et subvention d'investissement au profit de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle "Ecole d'enseignement supérieur d'art de Bordeaux - EBABX". Convention. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

05/10/2021

N° 2021/342

Pass Culture. Convention de partenariat avec la Société à Actions Simplifiée (SAS) Pass Culture. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

05/10/2021

N° 2021/343

Capc musée d'art contemporain. Labellisé Centre d'Art Contemporain d'Intérêt National. Convention subvention 2021. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

05/10/2021

N° 2021/344

Musée d'Aquitaine. Convention-cadre avec les associations Home's couleurs et ANPEIP. Conventions. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

05/10/2021

N° 2021/345

Exposition "les lumières légendaires". Autorisation d'occupation temporaire du domaine public / Parc Bordelais. Convention avec la société Limelight Productions SAS. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

05/10/2021

N° 2021/346

Soutien à l'artisanat. Partenariat avec la Chambre de métiers et de l'artisanat Nouvelle Aquitaine - section Gironde pour la gestion et l'animation de la pépinière artisanale Sainte-Croix. Conventions. Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Nadia SAADI

05/10/2021

N° 2021/347

Société touristique d'animation de Bordeaux Lac (STABL) Rapport d'activité et analyse financière du casino de Bordeaux. Exercice 2019/2020. Information

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Brigitte BLOCH

05/10/2021

N° 2021/348

Affirmation de l'ancrage européen de la ville de Bordeaux : candidature au Label Ville Européenne et contribution à la Conférence sur l'Avenir de l'Europe - autorisation - décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

05/10/2021

N° 2021/349

Aide aux sinistrés d'Haïti

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

05/10/2021

N° 2021/350

Subvention de la Maison de l'Europe Bordeaux Aquitaine - Autorisation - décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

05/10/2021

N° 2021/351

Lutte contre les discriminations. Appel à projets Quinzaine de l'égalité et la diversité 2021. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS