Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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05/10/2021

N° 2021/352

Lutte contre les discriminations. Attribution subvention association Bordelle - Bal Queer 2021. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

05/10/2021

N° 2021/353

Quinzaine de l'égalité et de la diversité 2021. Appel à projet métropolitain. Acceptation subvention en faveur de la lutte contre les discriminations et promotion de l'égalité. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

05/10/2021

N° 2021/354

Commission Communale Pour l'Accessibilité (CCA) de la Ville de Bordeaux. Renouvellement des membres. Modalités de fonctionnement. Décision. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

05/10/2021

N° 2021/355

Protocole transactionnel. Entreprise CIMEA.Construction d'une bibliothèque à Bordeaux Caudéran.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

05/10/2021

N° 2021/356

Convention d'exploitation de "l'Orangerie" au Jardin Public et du "Carré Détente" au Muséum d'Histoire naturelle- Régularisation de la convention du 22 avril 2019

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

05/10/2021

N° 2021/357

Contrat de concession portant délégation de service public. Réalisation, exploitation, gestion et entretien d'un établissement de multi accueil collectif de 60 berceaux. Crèche Odette Pilpoul.
Modification du planning des travaux et de la…

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

05/10/2021

N° 2021/358

Exonération de la redevance d'occupation du domaine public pour les terrasses relatives aux bars et restaurants. Décision. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Sandrine JACOTOT

05/10/2021

N° 2021/359

Taxation des tournages sur le Domaine public

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Sandrine JACOTOT

05/10/2021

N° 2021/360

Attribution d'aides en faveur des associations.
Appel à projets seniors 2021. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie JUSTOME

05/10/2021

N° 2021/361

Prévention et Promotion de la Santé. Soutien aux initiatives en faveur de la Santé.Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Sylvie JUSTOME

05/10/2021

N° 2021/362

Legs de Christiane Larralde- Modification

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Sylvie JUSTOME

05/10/2021

N° 2021/99

Question écrite du groupe Bordeaux en Luttes présentée par Antoine BOUDINET à propos du stationnement payant / gratuité pour les résident.e.s

Rapporteur : Monsieur Antoine BOUDINET

05/10/2021

N° 2021/100

Question écrite du groupe Bordeaux en Luttes présentée par Evelyne CERVANTES-DESCUBES concernant la Maison Publique du Logement

Rapporteur : Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES

05/10/2021

N° 2021/101

Question écrite du groupe Bordeaux en Luttes présentée par Philippe POUTOU à propos du plan de recrutement

Rapporteur : Monsieur Philippe POUTOU

05/10/2021

N° 2021/102

Question écrite du groupe Bordeaux en Luttes présentée par Evelyne CERVANTES-DESCUBES concernant les expulsions de squats

Rapporteur : Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES

05/10/2021

N° 2021/103

Question écrite du groupe Bordeaux en Luttes présentée par Philippe POUTOU concernant Fiéffé

Rapporteur : Monsieur Philippe POUTOU

05/10/2021

N° 2021/104

Question écrite du groupe Bordeaux Ensemble présentée par Fabien ROBERT au sujet de la maison Marandon

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

05/10/2021

N° 2021/105

Question écrite du groupe Renouveau Bordeaux présentée par Anne FAHMY concernant les troubles à la sécurité et à la salubrité publique dans la rue Permentade.

Rapporteur : Madame Anne FAHMY

05/10/2021

N° 2021/106

Question écrite du groupe Renouveau Bordeaux présentée par Thomas CAZENAVE
concernant la mise en place d'un comité de suivi et d'évaluation de la mobilité à Bordeaux.

Rapporteur : Monsieur Thomas CAZENAVE

05/10/2021

N° 2_CR_20211005

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 05 octobre 2021

Date de publication : 06/10/2021

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 05 octobre 2021

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05/10/2021

N° 3_PVA_20211005

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 05 octobre 2021

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 05 octobre 2021

pdf 37.58 Mo

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13/07/2021

N° 1_ODJ_20210713

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 13 juillet 2021

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13/07/2021

N° 2021/231

Taxe foncière sur les propriétés bâties. Modulation de l'exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

13/07/2021

N° 2021/232

Augmentation de la majoration de taxe d'habitation sur les résidences secondaires

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

13/07/2021

N° 2021/233

Egalité entre les femmes et les hommes. Soutien aux initiatives associatives en faveur de la lutte contre les violences faites aux femmes. Adoption. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET