Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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08/12/2020

N° 2020/314

Contrat d'engagement. Convention de création de services communs Ville de Bordeaux avec Bordeaux Métropole. Mutualisation. Révisions du niveau de service 2020. Remboursements de frais liés à la mutualisation. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2020/314

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08/12/2020

N° 2020/363

Subvention Sport Educatif et Loisirs et Haut Niveau. Désaffectation. Année 2020. Autorisation de signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Délibération 2020/363

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08/12/2020

N° 2020/381

COMMISSION DE CONTRÔLE
Structure d'accueil Petite Enfance - Rapport annuel 2019 - Janvier à Août 2019
Détrois

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2020/381

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08/12/2020

N° 2020/337

Programme d'intérêt général métropolitain. ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024.Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Matthieu MANGIN

Délibération 2020/337

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08/12/2020

N° 2020/379

Projet école et cinéma. Participation financière de la ville de Bordeaux. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Délibération 2020/379

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08/12/2020

N° 2020/327

CAPC musée d'art contemporain de Bordeaux. Mécénat en nature de l'Artiste Lili Reynaud Dewar. Autorisation. Convention. Signature.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2020/327

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08/12/2020

N° 2020/372

Attribution d'une subvention de fonctionnement - Association banque alimentaire Bordeaux Gironde

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Délibération 2020/372

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08/12/2020

N° 2020/414

Structure d'accueil de la Petite enfance Larralde. Présentation du rapport annuel sur la période de Janvier à Août 2019. Information au Conseil Municipal.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Délibération 2020/414

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08/12/2020

N° 2020/416

Structure d'accueil de la Petite enfance Détrois. Présentation du rapport annuel sur la période de Janvier à Août 2019. Information au Conseil Municipal.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Délibération 2020/416

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08/12/2020

N° 2020/417

Structure d'accueil de la Petite enfance Détrois. Présentation du rapport annuel sur la période de Septembre à Décembre 2019. Information au Conseil Municipal.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Délibération 2020/417

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08/12/2020

N° 2020/371

Re-naturalisation des cours d'écoles et de crèches. Demande de subvention. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Délibération 2020/371

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08/12/2020

N° 2020/309

Adoption du Budget 2021. Ouverture des crédits provisoires d'investissement dans le cadre de l'article L.1612-1 du CGCT - Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2020/309

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08/12/2020

N° 2020/314

Contrat d'engagement. Convention de création de services communs Ville de Bordeaux avec Bordeaux Métropole. Mutualisation. Révisions du niveau de service 2020. Remboursements de frais liés à la mutualisation. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2020/314

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08/12/2020

N° 2020/363

Subvention Sport Educatif et Loisirs et Haut Niveau. Désaffectation. Année 2020. Autorisation de signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Délibération 2020/363

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08/12/2020

N° 2020/381

COMMISSION DE CONTRÔLE
Structure d'accueil Petite Enfance - Rapport annuel 2019 - Janvier à Août 2019
Détrois

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2020/381

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08/12/2020

N° 2020/337

Programme d'intérêt général métropolitain. ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024.Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Matthieu MANGIN

Délibération 2020/337

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08/12/2020

N° 2020/379

Projet école et cinéma. Participation financière de la ville de Bordeaux. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Délibération 2020/379

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08/12/2020

N° 2020/327

CAPC musée d'art contemporain de Bordeaux. Mécénat en nature de l'Artiste Lili Reynaud Dewar. Autorisation. Convention. Signature.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2020/327

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08/12/2020

N° 2020/372

Attribution d'une subvention de fonctionnement - Association banque alimentaire Bordeaux Gironde

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Délibération 2020/372

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08/12/2020

N° 2020/414

Structure d'accueil de la Petite enfance Larralde. Présentation du rapport annuel sur la période de Janvier à Août 2019. Information au Conseil Municipal.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Délibération 2020/414

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08/12/2020

N° 2020/416

Structure d'accueil de la Petite enfance Détrois. Présentation du rapport annuel sur la période de Janvier à Août 2019. Information au Conseil Municipal.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Délibération 2020/416

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08/12/2020

N° 2020/417

Structure d'accueil de la Petite enfance Détrois. Présentation du rapport annuel sur la période de Septembre à Décembre 2019. Information au Conseil Municipal.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Délibération 2020/417

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08/12/2020

N° 2020/371

Re-naturalisation des cours d'écoles et de crèches. Demande de subvention. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Délibération 2020/371

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08/12/2020

N° 2020/355

Conventionnement avec Familles en Gironde pour l'accompagnement des agents en situation de surendettement - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2020/355

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08/12/2020

N° 2020/351

Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2020/351

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