N° 2021/9

Question écrite du groupe Bordeaux Ensemble présenté par Alexandra Siarri sur le déménagement du réseau Paul Bert à Caudéran.

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

N° 2021/10

Question écrite du groupe Bordeaux en Luttes présentée par Evelyne Cervantes-Descubes.

Rapporteur : Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES

N° 2021/5

Motion pour un travail collaboratif pour la mise à l'abri et l'accompagnement des jeunes en recours

Rapporteur : Monsieur Philippe POUTOU

N° 3_PVA_20210223

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 23 février 2021

N° 2_CR_20210223

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 23 février 2021

Date de publication : 24/02/2021

N° 1_ODJ_20210223

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 23 février 2021

N° 2021/7

Société Anonyme d'Economie Mixte InCité - Report d'échéance au contrat de prêt n°1631452 auprès de la Caisse d'Epargne Aquitaine Poitou-Charentes - Réitération de la garantie de la Ville à hauteur de 50 %

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

N° 2021/8

Approbation du rapport de la CLECT du 3 décembre 2020

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

N° 2021/9

Fonds d'Investissement des quartiers 2021 - Subvention d'équipements

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

N° 2021/10

Stationnement: abonnements pouvant donner lieu à remboursements

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

N° 2021/11

Convention sur les modalités de reversement des produits de forfaits de post-stationnement entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole au titre de l'année 2019

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

N° 2021/12

Conventions de partenariat entre la ville de Bordeaux et dix associations pour la création et l'animation des jardins partagés. Signature. Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

N° 2021/13

Bordeaux. Opération Château d'eau Mériadeck. Prorogation de la durée de baux emphytéotiques administratifs conclus entre la Ville de Bordeaux et la SEM Incité

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

N° 2021/14

Bordeaux-Opération Grand parc-prorogation de la durée de baux emphytéotiques administratifs conclus entre la Ville de Bordeaux et la SEM Incité

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

N° 2021/15

Versement de l'allocation aux parents d'enfants handicapés - Décision- Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

N° 2021/16

Recours au Médiateur - Prolongation de contrat. Autorisation-Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

N° 2021/17

Actualisation du nombre de collaborateurs de cabinet. Décision- autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

N° 2021/18

Droit à la formation des élu.e.s locaux. Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

N° 2021/19

Délibération annuelle autorisant le recrutement de personnel contractuel sur un emploi permanent :
- Pour le remplacement d'agents sur un emploi permanent, - Dans l'attente du recrutement d'un fonctionnaire, - En l'absence de cadre d'emplois de…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

N° 2021/20

Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel. Mise à jour - Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

N° 2021/21

Mise à disposition de personnels municipaux auprès d'associations de la Ville de Bordeaux. Information.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

N° 2021/22

Avenant n° 2 à la Convention Territoriale Globale entre la ville de Bordeaux et
la Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Harmonie LECERF

N° 2021/23

Prévention de la Délinquance. Protocole de Rappel à l'ordre. Autorisation. Signature

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Amine SMIHI

N° 2021/24

Transfert de locaux scolaires et modification de la sectorisation scolaire

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

N° 2021/25

Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT