Documents du conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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23/07/2020

N° 2020/173

CAPC musée d'art contemporain. Demande de labellisation 'Centre d'art contemporain d'intérêt national'. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Délibération 2020/173

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23/07/2020

N° 2020/137

Attribution de subventions en faveur des associations - Fonds de Soutien Exceptionnel COVID-19 - 2020 - Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

Délibération 2020/137

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23/07/2020

N° 2020/152

Cimetière de la Chartreuse. Création d'un columbarium, d'un espace de dispersion de cendres et d'une stèle ou monument du souvenir. Décision. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2020/152

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23/07/2020

N° 2020/127

Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Bordeaux au groupement de commandes proposé par Bordeaux Métropole pour le recours aux services d'une plateforme de dons dans le cadre du mécénat.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2020/127

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23/07/2020

N° 2020/131

Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Secteur de projet Brazza à Bordeaux. îlot A7. Programme de 20 logements PLUS/PLAI. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Emmanuelle AJON

Délibération 2020/131

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23/07/2020

N° 2020/149

Direction des archives de Bordeaux Métropole. Convention pour le remboursement des dépenses engagées par Bordeaux Métropole pour la conduite d'opérations de restauration d'archives de la Ville de Bordeaux. Convention. Décision. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2020/149

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23/07/2020

N° 2020/168

Musée d'Aquitaine. Subvention de la Direction Régionale des Affaires Culturelles destinée au récolement décennal des collections du musée d'Aquitaine, du Centre Jean Moulin et du musée Goupil. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Délibération 2020/168

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23/07/2020

N° 2020/166

Musée d'Aquitaine. Dépôt de moulages de plâtres de l'Université Bordeaux-Montaigne. Avenant. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Délibération 2020/166

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23/07/2020

N° 2020/150

Dématérialisation. Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité. Avenant n° 3 à la convention entre l'Etat et la Ville de Bordeaux.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2020/150

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23/07/2020

N° 2020/128

Mesures exceptionnelles d'exonération de la redevance de l'occupation du domaine public. Décision. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2020/128

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23/07/2020

N° 2020/177

Ouverture au public des ateliers de l'association ZEBRA3. Participation financière de la Ville. Subvention d'investissement. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Délibération 2020/177

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23/07/2020

N° 2020/123

Exercice 2020 - Budget supplémentaire

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2020/123

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23/07/2020

N° 2020/176

Legs au bénéfice des musées de la Ville de Bordeaux de Monsieur Robert Coustet. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Délibération 2020/176

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23/07/2020

N° 2020/115

Désignation des représentants du Conseil Municipal élus pour sièger au Conseil d'Administration du CCAS.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC

Délibération 2020/115

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23/07/2020

N° 2020/118

Représentation des Elus au sein d'organismes divers. 2ème partie

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC

Délibération 2020/118

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23/07/2020

N° 2020/138

Convention de partenariat entre la ville de Bordeaux et l'association "Ruchers école des sources" pour la gestion et l'animation du rucher situé au Parc Bordelais

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

Délibération 2020/138

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23/07/2020

N° 2020/170

Musée des Arts décoratifs et du Design. Exposition Playground, le design des sneakers .Société Marty Sports. Château Lafite Rothschild. Crazylace-Mouries. Etablissement public d'aménagement Bordeaux-Euratlantique. Mécénats. Avenant. Conventions…

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Délibération 2020/170

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23/07/2020

N° 2020/124

Fonds d'Intervention Local 2020. Affectation de subventions

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2020/124

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23/07/2020

N° 2020/125

Fonds d'Investissement des quartiers - Subvention d'équipements

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2020/125

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23/07/2020

N° 2020/129

Aides à l'Amélioration du parc privé. Subventions de la Ville aux propriétaires réalisant des travaux. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Emmanuelle AJON

Délibération 2020/129

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23/07/2020

N° 2020/130

Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Emmanuelle AJON

Délibération 2020/130

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23/07/2020

N° 2020/142

Recours aux contrats d'apprentissage Ville de Bordeaux. Rentrée scolaire 2020/2021

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2020/142

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23/07/2020

N° 2020/151

Remise gracieuse. Autorisation. Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2020/151

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23/07/2020

N° 2020/156

Convention de transfert entre la ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole de l'école maternelle Pierre Trebod. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Délibération 2020/156

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23/07/2020

N° 2020/144

Versement d'une prime exceptionnelle à certains agents particulièrement engagés lors de l'état d'urgence sanitaire lié à l'épidémie Covid-19. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2020/144

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