Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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02/03/2020

N° 2020/87

Transformations et ouvertures de postes - Mise à jour du tableau des effectifs - Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

02/03/2020

N° 2020/79

Subventions aux associations en charge de structures d'accueil de jeunes enfants ou de soutien à la famille. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention complémentaire.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

02/03/2020

N° 2020/80

Délégation de service public. Multi-accueil petite enfance Berge du Lac. Modification des responsabilités en termes d'entretien et de maintenance des installations de chauffage, de ventilation et de climatisation. Avenant n°1 au contrat de…

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

02/03/2020

N° 2020/51

Etablissements culturels de la Ville de Bordeaux. Mécénat de Madame Elisabeth Wilmers, propriétaire du Château Haut-Bailly. Conventions. Autorisations. Signatures

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

02/03/2020

N° 2020/58

Musée des Arts décoratifs et du Design. Partenariat avec l'Office de Tourisme de Bordeaux. Convention. Autorisation. Gratuité. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

02/03/2020

N° 2020/90

Remise gracieuse - Autorisation - Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

02/03/2020

N° 2020/75

Programme Seniors en vacances 2020. Approbation. Signature convention de partenariat ANCV

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Nicolas BRUGERE

02/03/2020

N° 2020/92

Lycée Horticole professionnel Camille Godard. Attribution des bourses municipales. Année Scolaire 2019-2020. Autorisation

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Magali FRONZES

02/03/2020

N° 2020/54

Musée des Beaux-Arts de Bordeaux - Convention de Partenariat avec l'Opéra National de Bordeaux dans le cadre de la ' Belle saison britannique ' 2020

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

02/03/2020

N° 2020/59

Musée des Arts décoratifs et du Design. Les jeudis du madd. Tarifs. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

02/03/2020

N° 2020/73

Convention de partenariat avec Bordeaux Métropole Energies, REGAZ et la société ADV Tech - Autorisation - Signature

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Anne WALRYCK

02/03/2020

N° 2020/77

Modification organisation des crèches rentrée 2020

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

02/03/2020

N° 2020/44

Attribution de subventions. Aide à la création et à la production. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

02/03/2020

N° 2020/47

Subventions d'équipement au bénéfice d'opérateurs culturels. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

02/03/2020

N° 2020/43

Reconduction du taux de la taxe d'habitation voté en 2019 et vote des taux des taxes foncières pour 2020

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

02/03/2020

N° 2020/95

Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

02/03/2020

N° 2020/88

Mise à disposition de personnels municipaux auprès d'associations sportives et culturelles de la ville de Bordeaux - Information

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

02/03/2020

N° 2020/65

Dénominations de voies et d'espaces publics

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

02/03/2020

N° 2020/84

Participation aux frais de fonctionnement des actions d'aide aux devoirs dans les écoles élémentaires de la Ville de Bordeaux. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Emmanuelle CUNY

02/03/2020

N° 3_PVA_20200302

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 02 mars 2020

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 02 mars 2020

pdf 51.05 Mo

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02/03/2020

N° 1_ODJ_20200302

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 02 mars 2020

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 02 mars 2020

pdf 280.3 Ko

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02/03/2020

N° 2_CR_20200302

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 02 mars 2020

Date de publication : 03/03/2020

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 02 mars 2020

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27/01/2020

N° 2020/25

Création du marché parc de Lussy à Caudéran

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Maribel BERNARD

27/01/2020

N° 2020/28

Convention de partenariat 2020 entre la ville de Bordeaux et l'association Maison de l'emploi de l'insertion économique et de l'entreprise de Bordeaux - Signature - Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Yohan DAVID

27/01/2020

N° 2020/42

Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON