Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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27/01/2020

N° 2020/16

Musée des Beaux-Arts. Mécénat en nature et en compétences avec Bradley's Bookshop et CLIN école de langue (KIDS&US) Bordeaux Victoire. Conventions. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

27/01/2020

N° 2020/11

CAPC musée d'art contemporain. Prolongation de l'exposition "Histoire de l'art cherche personnages". Avenant. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

27/01/2020

N° 2020/40

Evolution du dispositif d'aide à l'accession à la propriété de la Ville de Bordeaux - Décision

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

27/01/2020

N° 2020/24

Attribution de subventions aux associations - autorisation - signature

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

27/01/2020

N° 2020/5

Fondation pour la culture et les civilisations du vin. Analyse économique et financière 2016/2018. Information.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

27/01/2020

N° 2020/31

Convention de gestion et de transfert entre la ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole du groupe scolaire Simone Veil. Décision. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Emmanuelle CUNY

27/01/2020

N° 2020/4

Référentiel tarifaire : redevances et fluides appliqués aux associations hébergées dans le parc immobilier de la Ville. Décision. Adoption.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

27/01/2020

N° 2020/26

Attribution d'aides en faveur des associations senior. Subventions. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Nicolas BRUGERE

27/01/2020

N° 2020/15

Dépôt de la collection Paul Ronne par la Fondation pour la culture et les civilisations du vin à la Ville de Bordeaux (Archives de Bordeaux Métropole)

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

27/01/2020

N° 2020/6

Attribution de subventions. Fonds de Soutien à l'Innovation. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

27/01/2020

N° 2020/41

Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

27/01/2020

N° 2020/1

Avenant n° 4 au protocole de coordination des politiques publiques foncières entre l'établissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique et la Ville de Bordeaux - Approbation - Autorisation de signer.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

27/01/2020

N° 2020/27

Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions 2020. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Anne BREZILLON

27/01/2020

N° 2020/10

CAPC musée d'art contemporain. Exposition consacrée à l'artiste Samara Scott. Edition d'un catalogue. Tarifs. Autorisation. Contrat de diffusion. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

27/01/2020

N° 2020/7

Convention d'objectifs multipartite entre la Ville de Bordeaux, l'Etat, le Département de la Gironde, la Région Nouvelle Aquitaine et l'association Chahuts. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

27/01/2020

N° 2020/23

Signature de la charte climat-énergie volet tertiaire - autorisation - signature

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

27/01/2020

N° 2020/9

Bibliothèque de Bordeaux. Convention d'édition avec les Editions Le Festin et le Centre François Mauriac de Malagar. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

27/01/2020

N° 2020/29

Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Choix du mode de gestion. Délégation de service public Benauge Vincent. Autorisation de lancement.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

27/01/2020

N° 2020/17

Musée des arts décoratifs et du Design. Exposition "Playground, le design des Sneakers". Jeu-concours. Gratuité. Autorisations. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

27/01/2020

N° 2020/36

Groupement de commandes permanent dédié à l'achat d'études et d'assistance technique pour la construction/réhabilitation de bâtiments publics. Convention constitutive de groupement. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

27/01/2020

N° 2020/8

Convention de mécénat entre la Ville de Bordeaux et Cadiot Badie dans le cadre de la restauration des dessins originaux du Grand Théâtre de Bordeaux

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

27/01/2020

N° 2020/3

Contrat de co-développement - Adaptation du contrat de la ville de Bordeaux - Décision - Modification

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

27/01/2020

N° 2020/19

Soutien des associations Pacte de Cohésion Sociale et Territoriale. Programmation pour l'année 2020. Autorisation. Décision

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

27/01/2020

N° 2020/39

Quartiers prioritaires du Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Convention pluriannuelle - Décision - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

27/01/2020

N° 2020/37

Projet de mise en place de nichoirs à chiroptères sur l'espace public et privé. Charte d'engagement des habitants.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Magali FRONZES