Documents du Conseil

18/12/2019

N° 2019/583

Subventions aux associations de soutien à la famille. Les parents de Caudéran. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention exceptionnelle.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

Délibération 2019/583

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18/12/2019

N° 2019/582

Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

Délibération 2019/582

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18/12/2019

N° 2019/577

Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'association ASSEM. Autorisation de signer.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

Délibération 2019/577

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18/12/2019

N° 2019/580

Petite Enfance. Actions de formation pour les assistants maternels dans le cadre des relais assistantes maternelles Bordeaux Centre Saint Augustin, Bordeaux Sud Bastide, Bordeaux Nord Maritime et Bordeaux Caudéran. Autorisation de signer la…

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

Délibération 2019/580

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18/12/2019

N° 2019/557

Installation Classée pour la Protection de l'Environnement. Centre de transfert de déchets ménagers et assimilés 35 rue Jean Hameau à Bordeaux. Demande d'enregistrement au titre de la réglementation sur les Installations Classées Pour la Protection…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/557

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18/12/2019

N° 2019/599

Direction de l'accueil et de la citoyenneté - Agents de conservation du Service des cimetières - Dérogation à la durée annuelle du temps de travail au titre des sujétions particulières liées aux missions exercées - Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/599

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18/12/2019

N° 2019/595

Transformations et ouvertures de postes - Mise à jour du tableau des effectifs - Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/595

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18/12/2019

N° 2019/592

Projet école et cinéma. Participation financière de la Ville de Bordeaux. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Emmanuelle CUNY

Délibération 2019/592

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18/12/2019

N° 2019/554

Grille des tarifs 2020 au titre de l'occupation du domaine public. Décision. Autorisation

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/554

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18/12/2019

N° 2019/612

Programme d'intérêt général métropolitain. ' Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole '. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Délibération 2019/612

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18/12/2019

N° 2019/608

Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Délibération 2019/608

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18/12/2019

N° 2019/581

Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants ou de l'accompagnement et du soutien aux familles.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

Délibération 2019/581

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18/12/2019

N° 2019/610

PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux - Subvention de la Ville aux propriétaires…

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Délibération 2019/610

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18/12/2019

N° 2019/609

Dispositif d'aide à l'accession à la propriété de la Ville de Bordeaux - Ajustements - Décision

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Délibération 2019/609

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18/12/2019

N° 2019/606

Bordeaux - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Etat d'avancement à fin 2018 - Approbation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Délibération 2019/606

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18/12/2019

N° 2019/542

Bibliothèque de Bordeaux. Demande de subvention à la DRAC Nouvelle Aquitaine pour la désinfection et l'amélioration des conditions de conservation des collections patrimoniales. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/542

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18/12/2019

N° 2019/569

Opération Carnaval des Deux Rives 2020. Subventions. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Anne BREZILLON

Délibération 2019/569

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18/12/2019

N° 2019/591

Convention annuelle entre la Ville de Bordeaux et les associations agissant en faveur de la Vie associative et de l'Enfance. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Emmanuelle CUNY

Délibération 2019/591

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18/12/2019

N° 2019/570

Prix de l'Initiative 2019. Subventions. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Anne BREZILLON

Délibération 2019/570

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18/12/2019

N° 2019/584

Subventions aux associations de soutien à la famille. Association AGEAC-CSF. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention exceptionnelle.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

Délibération 2019/584

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18/12/2019

N° 2019/533

Restauration des monuments historiques. Programme annuel 2020. Demandes de subvention. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/533

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18/12/2019

N° 2019/561

Fonds d'investissement des quartiers 2019 - Quartier Bordeaux Centre - Subvention d'équipements

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/561

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18/12/2019

N° 2019/594

Egalité et Citoyenneté. Projet de partenariat entre les villes de Bordeaux et Bristol. Information. Encaissement de recette.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Marik FETOUH

Délibération 2019/594

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18/12/2019

N° 2019/547

Subventions de fonctionnement - Programmation 2020 - Autorisation - Décision

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

Délibération 2019/547

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18/12/2019

N° 2019/568

Soutien des actions de promotion de la santé. Partenariat Fondation Bergonié. Autorisation - décision

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Nicolas BRUGERE

Délibération 2019/568

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