Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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18/12/2019

N° 2019/531

Rapport d'activité 2018 Urbicité. Information.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

18/12/2019

N° 2019/590

Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Emmanuelle CUNY

18/12/2019

N° 2019/520

Présentation du rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Marik FETOUH

18/12/2019

N° 2019/522

Approbation du rapport de la CLETC du 25 octobre 2019

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GUYOMARCH

18/12/2019

N° 2019/571

Convention d'objectifs 2020 entre la Ville de Bordeaux et l'Association AQUINUM - Demande de subvention - Décision - Autorisation - Signature

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Yohan DAVID

18/12/2019

N° 2019/529

BORDEAUX. 139, cours Balguerie-Stuttenberg - Déclassement de l'immeuble communal. Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

18/12/2019

N° 2019/588

Structure d'accueil de la Petite Enfance La Berge du Lac. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2018. Information au Conseil Municipal.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

18/12/2019

N° 2019/579

Petite Enfance. Actions d'éveil culturel pour l'année 2020. Autorisation de signer les conventions.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

18/12/2019

N° 2019/576

Convention de partenariat de soutien à la parentalité Caisse d'Allocation Familiales. Autorisation de signer.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

18/12/2019

N° 2019/575

Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et le service de consultation transculturel du CHU. Autorisation de signer.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

18/12/2019

N° 2019/527

BORDEAUX. 32 rue Basque. Cession à la Ville d'une parcelle de terrain nu cadastrée NW 73 d'une superficie de 828 m². Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

18/12/2019

N° 2019/607

Schéma directeur de la pratique du skateboard à Bordeaux. Approbation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

18/12/2019

N° 2019/525

Bordeaux - Immeuble bâti sis 4rue Saint Maur - Prise à bail emphytéotique au profit de la Ville de Bordeaux - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

18/12/2019

N° 2019/532

Subvention à diverses associations en faveur de la Culture. Autorisation. Signatures

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

18/12/2019

N° 2019/611

Programme d'intérêt général (PIG) métropolitain ' Le Réseau de la réhabilitation de Bordeaux Métropole ' - Participation de la Ville de Bordeaux au financement des travaux - Signature de la convention communale

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

18/12/2019

N° 2019/551

Soutien et accompagnement des acteurs bordelais contribuant aux partenariats entre Bordeaux et l'Afrique. Autorisation - Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM

18/12/2019

N° 2019/526

BORDEAUX - Avenue Laroque - désaffectation/déclassement - Emprise de 276 m² à détacher de la parcelle TB 56 - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

18/12/2019

N° 2019/553

Fonds d'Intervention Local 2019. Affectation de subventions.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

18/12/2019

N° 2019/613

Fonds départemental d'aide à l'équipement des communes. Canton 1. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GUYOMARCH

18/12/2019

N° 2019/560

Fonds d'investissement des quartiers 2019 - Quartier Chartrons / Grand-Parc / Jardin Public - Subvention d'équipements

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

18/12/2019

N° 2019/562

Fonds d'investissement des quartiers 2019 - Quartier Caudéran - Subvention d'équipements

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

18/12/2019

N° 2019/521

Contrat d'engagement de la Ville de Bordeaux. Mutualisation. Révisions du niveau de service 2019

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GUYOMARCH

18/12/2019

N° 2019/563

Fonds d'investissement des quartiers 2019 - Quartier Bordeaux Sud - Subvention d'équipements

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

18/12/2019

N° 2019/543

Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

18/12/2019

N° 2019/545

CAPC musée d'art contemporain. Catalogue de l'exposition consacrée à l'artiste Danh Vo. Modification des stocks. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT