Documents du conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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06/06/2023

N° 2023/178

Dispositif d'interpellation citoyenne

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Tiphaine ARDOUIN

Date de publication : 10/06/2023

06/06/2023

N° 2023/179

Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Avenant n°2 de prolongation de la convention de création du GIS SCRIME (Studio de Création et de Recherche en Informatique et Musiques Expérimentales). Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Baptiste MAURIN

Date de publication : 10/06/2023

06/06/2023

N° 2023/180

Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Reprise de concessions funéraires par la Ville de Bordeaux. 26ème groupe au cimetière de la Chartreuse. Information.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 10/06/2023

06/06/2023

N° 2023/28

Question écrite présentée par Madame Myriam Eckert sur la réhabilitation du centre commercial et de la place de L'Europe au Grand Parc

Rapporteur : Madame Myriam ECKERT

Date de publication : 10/06/2023

06/06/2023

N° 2023/29

Question écrite présentée par Madame Myriam Eckert sur le financement et l'éthique des Jeux Olympiques ?

Rapporteur : Madame Myriam ECKERT

Date de publication : 10/06/2023

06/06/2023

N° 2023/30

Question écrite présentée par Madame Myriam Eckert sur le respect du contrat de délégation de service public et de la continuité de l'activité du marché des Capucins

Rapporteur : Madame Myriam ECKERT

Date de publication : 10/06/2023

06/06/2023

N° 2023/32

Question écrite du groupe Bordeaux Ensemble présentée par Monsieur Nicolas FLORIAN concernant un plan anti-moustiques

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

Date de publication : 10/06/2023

06/06/2023

N° 2023/132

Présentation du bilan du schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables (SPASER) pour les années 2021 et 2022 - INFORMATION

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 10/06/2023

06/06/2023

N° 2023/133

Egalité entre les femmes et les hommes. Soutien au projet de la ' Nuit des relais ' de la Fondation des Femmes

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 10/06/2023

06/06/2023

N° 2023/134

Forage Géothermique de Grand Parc : demandes de recherches d'un gîte géothermique et d'ouverture de travaux de forage présentées par Bordeaux Métropole dans le cadre du projet ' Grand Parc Energies '

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 10/06/2023

06/06/2023

N° 2023/135

Fonds d'Aides aux Quartiers

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 10/06/2023

06/06/2023

N° 2023/136

Economie sociale et Solidaire. Partenariat 2023 avec la Chambre régionale de l'économie sociale et solidaire (CRESS) de Nouvelle Aquitaine. Décision. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 10/06/2023

06/06/2023

N° 2023/137

Dispositif de financement participatif pour les projets ESS de Bordeaux. Partenariat avec l'association ADEFIP. Convention. Décision. Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 10/06/2023

06/06/2023

N° 2023/138

Aides pour l'aide exceptionnelle à l'expertise structure - Subventions de la Ville.
Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 10/06/2023

06/06/2023

N° 2023/151

Mandat spécial du maire et de ses adjoints

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 10/06/2023

06/06/2023

N° 2023/152

Modernisation des procédures de paiements. Remboursement des frais de représentation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 10/06/2023

06/06/2023

N° 2023/153

Instauration d'une carte affaire

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 10/06/2023

06/06/2023

N° 2023/154

Autorisations de remisage à domicile (A.R.D.) - Délibération cadre & Tarifs 2023

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 10/06/2023

06/06/2023

N° 2023/155

Convention entre la Ville de Bordeaux et le centre hospitalier universitaire de Bordeaux relative à l'organisation et à la facturation des frais de conservation des corps des personnes dépourvues de ressources suffisantes en attente d'obsèques…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 10/06/2023

06/06/2023

N° 2023/156

Agrandissement du columbarium du cimetière Bordeaux-Nord. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 10/06/2023

06/06/2023

N° 2023/157

Subventions aux associations sportives. Attribution

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 10/06/2023

06/06/2023

N° 2023/158

Subventions à divers opérateurs culturels. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 10/06/2023

06/06/2023

N° 2023/159

Education Artistique et Culturelle. Appel à projet marrainage et parrainage. Subventions. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 10/06/2023

06/06/2023

N° 2023/160

CAPC Musée d'art Contemporain. Week-end de célébration des 50 ans. Gratuité d'accès exceptionnelle. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 10/06/2023

06/06/2023

N° 2023/161

Bibliothèque de Bordeaux. Organisation d'un jeu concours "défi lecture" estival. Règlement. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 10/06/2023