Documents du conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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06/06/2023

N° 2023/144

Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024
Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants.
Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 10/06/2023

Délibération 2023/144

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06/06/2023

N° 2023/145

Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation vie associative. Subventions 2023. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

Date de publication : 10/06/2023

Délibération 2023/145

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06/06/2023

N° 2023/146

Réserve Ecologique des Barails - Travaux de désimperméabilisation - Subvention d'aide à l'investissement - Décision - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

Date de publication : 10/06/2023

Délibération 2023/146

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06/06/2023

N° 2023/147

Programmation appel à projets Résilience Alimentaire "Bordeaux, Recettes d'Avenir" 2023
Subventions de projets. Autorisation. Décision. Signature.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Eve DEMANGE

Date de publication : 10/06/2023

Délibération 2023/147

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06/06/2023

N° 2023/148

Forfait mobilités durables- Actualisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 10/06/2023

Délibération 2023/148

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06/06/2023

N° 2023/149

Modification du tableau des effectifs

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 10/06/2023

Délibération 2023/149

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06/06/2023

N° 2023/150

Règlement des déplacements professionnels des agents.es et des élus de la ville et du CCAS de Bordeaux.Actualisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 10/06/2023

Délibération 2023/150

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06/06/2023

N° 2023/129

Rapport de transition écologique et sociale 2023 - Information

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 10/06/2023

Délibération 2023/129

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06/06/2023

N° 2023/130

Compte de Gestion de Madame l'Administratrice des Finances Publiques pour l'exercice 2022
Avis

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 10/06/2023

Délibération 2023/130

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06/06/2023

N° 2023/131

Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2022. Approbation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 10/06/2023

Délibération 2023/131

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06/06/2023

N° 2023/163

Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 10/06/2023

Délibération 2023/163

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06/06/2023

N° 2023/164

Pépinière artisanale Bordeaux Sainte-Croix :Subvention d'équilibre de la Ville de Bordeaux à la Chambre de métiers et de l'artisanat Nouvelle-Aquitaine section Gironde pour l'exercice 2022.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Nadia SAADI

Date de publication : 10/06/2023

Délibération 2023/164

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06/06/2023

N° 2023/165

Cotisation à un organisme - Année 2023 - Délibération cadre - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 10/06/2023

Délibération 2023/165

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06/06/2023

N° 2023/166

Concession de services. Mises à disposition, installation, maintenance, entretien et exploitation commerciale de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires sur le territoire de la ville de bordeaux

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 10/06/2023

Délibération 2023/166

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06/06/2023

N° 2023/167

Bordeaux Fête le vin 2023. Convention de partenariat entre la ville de Bordeaux et l'Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole. Subvention. Autorisation. Décision

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 10/06/2023

Délibération 2023/167

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06/06/2023

N° 2023/168

Logements locatifs aidés. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Programme de 32 logements 324-330 avenue Thiers à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 10/06/2023

Délibération 2023/168

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06/06/2023

N° 2023/169

Aide à la création de structures de logements spécifiques. Maison-relais de 25 logements réalisé par la SA d'HLM DOMOFRANCE au sein de la ZAC Saint-Jean Belcier, îlot Amédée Saint-Germain, rue de la Compagnie du midi à Bordeaux. Demande de…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 10/06/2023

Délibération 2023/169

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06/06/2023

N° 2023/170

Aide à la création de structures de logements spécifiques. Résidence sociale de 14 logements réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE au sein de la ZAC Saint-Jean Belcier, îlot Amédée Saint-Germain, rue de la Compagnie du midi à Bordeaux. Demande de…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 10/06/2023

Délibération 2023/170

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06/06/2023

N° 2023/171

Prix des Jeunes Associations 2023. Subventions. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 10/06/2023

Délibération 2023/171

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06/06/2023

N° 2023/172

Opération "Je relève le défi 2023". Soutien aux initiatives des jeunes. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 10/06/2023

Délibération 2023/172

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06/06/2023

N° 2023/173

Présidence de la Ville de Bordeaux au sein du Global social economy forum (GSEF), le Forum mondial de l'économie sociale et solidaire. Financement de fonctionnement de la ville de Bordeaux
à l'association Global social economy forum (GSEF)…

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

Date de publication : 10/06/2023

Délibération 2023/173

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06/06/2023

N° 2023/174

Volontariat de Solidarité Internationale à Lima

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

Date de publication : 10/06/2023

Délibération 2023/174

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06/06/2023

N° 2023/175

Centre social Foyer Fraternel. Subvention d'investissement dans le cadre de la réhabilitation du bâtiment sis 6, rue Gouffrand. Convention. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 10/06/2023

Délibération 2023/175

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06/06/2023

N° 2023/176

Programmation appel à projets Contrat de Ville 2023.Subventions de projets. Autorisation. Décision. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 10/06/2023

Délibération 2023/176

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06/06/2023

N° 2023/177

Halles et marchés de plein vent - Créations et suppression de marchés alimentaires de plein vent sur le territoire de la Ville de Bordeaux - Autorisations - Décisions

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Sandrine JACOTOT

Date de publication : 10/06/2023

Délibération 2023/177

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