Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

Rechercher un document

Affichage de 1576 à 1600 sur 3239

09/11/2021

N° 2021/366

Créances irrécouvrables. Admission en non-valeur année 2021. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2021/366

pdf 728.37 Ko

Télécharger le document

09/11/2021

N° 2021/367

Contrat d'engagement. Convention de création de services communs. Ville de Bordeaux avec Bordeaux Métropole. Mutualisation. Révisions du niveau de service 2021. Remboursements de frais liés à la mutualisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2021/367

pdf 5.48 Mo

Télécharger le document

09/11/2021

N° 2021/368

Egalité entre les femmes et les hommes. Soutien aux initiatives associatives en faveur de la lutte contre les violences faites aux femmes. Adoption. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2021/368

pdf 90.92 Ko

Télécharger le document

09/11/2021

N° 2021/369

Fonds d'Intervention Local 2021. Affectation de subventions

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2021/369

pdf 125.1 Ko

Télécharger le document

09/11/2021

N° 2021/370

Groupement de commandes des fournitures pédagogiques.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Délibération 2021/370

pdf 251.51 Ko

Télécharger le document

09/11/2021

N° 2021/371

Appel à manifestation d'intérêt Economie sociale et solidaire, Appel à manifestation d'intérêt Innovons pour les emplois de demain de la Ville de Bordeaux et Appel à manifestation d'intérêt Ville circulaire et innovation low tech. Edition 2021…

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Délibération 2021/371

pdf 872.62 Ko

Télécharger le document

09/11/2021

N° 2021/372

Association La MIEL. Adoption par la Ville de Bordeaux de la monnaie locale comme outil de relocalisation des échanges économiques. Adhésion à l'association La MIEL pour l'année 2021. Cotisation. Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Jean-Baptiste THONY

Délibération 2021/372

pdf 293.14 Ko

Télécharger le document

09/11/2021

N° 2021/373

Adhésion au groupement de commandes valorisation des biodéchets. Approbation - Signature

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Jean-Baptiste THONY

Délibération 2021/373

pdf 192.52 Ko

Télécharger le document

09/11/2021

N° 2021/374

SOLIHA Gironde. Subvention de fonctionnement 2021. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Délibération 2021/374

pdf 3.87 Mo

Télécharger le document

09/11/2021

N° 2021/375

Aides pour l'amélioration du parc privé - Coup de Pouce. Subventions de la Ville. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Délibération 2021/375

pdf 90.38 Ko

Télécharger le document

09/11/2021

N° 2021/376

Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Délibération 2021/376

pdf 96.25 Ko

Télécharger le document

09/11/2021

N° 2021/377

Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Délibération 2021/377

pdf 93.05 Ko

Télécharger le document

09/11/2021

N° 2021/378

Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Délibération 2021/378

pdf 92.76 Ko

Télécharger le document

09/11/2021

N° 2021/379

Convention de mise à disposition de biens entre la ville de Bordeaux et la société Transdev Park Voirie

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

Délibération 2021/379

pdf 434.11 Ko

Télécharger le document

09/11/2021

N° 2021/380

Convention sur les modalités de reversement des produits de forfaits de post-stationnement entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole au titre de l'année 2020

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

Délibération 2021/380

pdf 1.4 Mo

Télécharger le document

09/11/2021

N° 2021/381

Fixation de ratios de promotion à un avancement de grade, à une classe exceptionnelle, à un échelon spécial

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2021/381

pdf 649.46 Ko

Télécharger le document

09/11/2021

N° 2021/393

Capc musée d'art contemporain. Labellisation de l'exposition Absalon Absalon "Exposition d'intérêt National". Subvention. Convention. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Délibération 2021/393

pdf 4.87 Mo

Télécharger le document

09/11/2021

N° 2021/394

Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Vacations, frais de transport et frais de séjour accordés aux jurys. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Délibération 2021/394

pdf 97.04 Ko

Télécharger le document

09/11/2021

N° 2021/395

Bibliothèque de Bordeaux. Animations Do It Yourself (DIY). Organisation d'un jeu concours. Règlement. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Délibération 2021/395

pdf 197.63 Ko

Télécharger le document

09/11/2021

N° 2021/396

Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remises gracieuses. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Délibération 2021/396

pdf 87.61 Ko

Télécharger le document

09/11/2021

N° 2021/397

Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux. Rapport d'activité 2018-2019 et analyse financière. Information

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Délibération 2021/397

pdf 28.5 Mo

Télécharger le document

09/11/2021

N° 2021/398

Convention d'objectifs 2021 entre la Ville de Bordeaux et l'Association AQUINUM. Demande de subvention. Décision. Autorisation. Signature

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Nadia SAADI

Délibération 2021/398

pdf 313.19 Ko

Télécharger le document

09/11/2021

N° 2021/399

Avenant à la convention de financement de la crèche Tana Hoban (anciennement crèche des Douves) avec le CCAS - décision - autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Délibération 2021/399

pdf 376.57 Ko

Télécharger le document

09/11/2021

N° 2021/400

Convention de partenariat Sénior Ville de Bordeaux / Opéra National de Bordeaux. Saison 2021-2022 - Approbation - Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie JUSTOME

Délibération 2021/400

pdf 812.73 Ko

Télécharger le document

09/11/2021

N° 2021/401

Soutien au commerce et à l'artisanat de la Ville de Bordeaux. Actions d'animation et de décorations portées par les associations de commerçants et artisans des quartiers de Bordeaux pour la fin d'année 2021. Subventions. Décision. Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Sandrine JACOTOT

Délibération 2021/401

pdf 99.26 Ko

Télécharger le document

Restez averti de chaque retransmission

Vous avez la possibilité d'être notifié par mail ou SMS à chaque début de retransmission en direct en vous inscrivant aux alertes

S'inscrire aux alertes