Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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13/07/2021

N° 2021/258

Stationnement payant. Tarification des professionnels

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

Délibération 2021/258

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13/07/2021

N° 2021/259

Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2021/259

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13/07/2021

N° 2021/260

Délibération autorisant le recrutement d'agents non titulaires de catégories C et B sur des emplois permanents. Décision. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2021/260

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13/07/2021

N° 2021/261

Régime Indemnitaire. Sujétions de la Filière Police Municipale. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2021/261

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13/07/2021

N° 2021/262

Intégration du télétravail au fonctionnement des équipes municipales. Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2021/262

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13/07/2021

N° 2021/263

Instauration du forfait mobilités durables. FMD

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2021/263

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13/07/2021

N° 2021/264

Conditions d'octroi et redevances des autorisations de remisage à domicile (A.R.D.)

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2021/264

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13/07/2021

N° 2021/265

Plan de Formation 2021/2023 de la ville de Bordeaux -Décision. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2021/265

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13/07/2021

N° 2021/266

Formations internes : Principes d'organisation. Charte des Formateurs. Indemnisation des Formateurs internes. Décision. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2021/266

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13/07/2021

N° 2021/267

Convention Industrielle de Formation par la Recherche (CIFRE). Autorisation de recourir aux services de doctorants. Décision. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2021/267

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13/07/2021

N° 2021/268

BRAZZA. Promesse d'achat pour le lot E4 de la société CDC HABITAT. Validation du conseil municipal

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2021/268

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13/07/2021

N° 2021/269

BRAZZA. Promesse d'achat pour les lots D3 et C16 de la société DOMOFRANCE. Validation du Conseil municipal

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2021/269

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13/07/2021

N° 2021/270

BRAZZA. Promesse de vente du lot C15 de la société DOMOFRANCE. Validation du conseil municipal

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2021/270

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13/07/2021

N° 2021/271

Bordeaux. Incorporation d'un bien présumé sans maître situé Impasse allée Balzac, cadastrée YM85. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2021/271

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13/07/2021

N° 2021/272

Convention de servitude de passage de canalisations publiques d'eau potable au profit de Bordeaux Métropole et de son concessionnaire SUEZ Eau France. Autorisation. Décision.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2021/272

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13/07/2021

N° 2021/273

Bordeaux. Marché des Grands Hommes. Désaffectation et déclassement du marché municipal

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2021/273

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13/07/2021

N° 2021/274

Avenant à la convention de mise à disposition du stade Chaban Delmas à la SASP Union Bordeaux Bègles. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Délibération 2021/274

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13/07/2021

N° 2021/275

Programme d'animations sportives estivales. Quartiers des Sports et animations autour des Jeux Olympiques

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Délibération 2021/275

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13/07/2021

N° 2021/276

Convention de mise à disposition d'un chien de sécurité publique affecté au service de la police municipale de Bordeaux

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Amine SMIHI

Délibération 2021/276

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13/07/2021

N° 2021/299

Présentation Dispositif de prévention nocturne estival. Bordeaux la Nuit. Autorisation. Signature

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Radouane-Cyrille JABER

Délibération 2021/299

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13/07/2021

N° 2021/277

Subventions Enfance. Réajustement des budgets d'activités d'accueils éducatifs et de loisirs de l'année 2020. Autorisation. Décision.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Délibération 2021/277

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13/07/2021

N° 2021/278

Attribution d'aides en faveur de l'Enfance. Avenant aux conventions 2021. Adoption. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Délibération 2021/278

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13/07/2021

N° 2021/279

Règlement de la pause méridienne et de la restauration dans les écoles publiques de la ville de Bordeaux

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Délibération 2021/279

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13/07/2021

N° 2021/280

Écoles primaires. Transports en commun pédagogiques. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Délibération 2021/280

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13/07/2021

N° 2021/281

Dotation spéciale pour les logements des instituteurs.Reversement partiel à Bordeaux Métropole. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Délibération 2021/281

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