N° 2021/234

Fonds d'Intervention Local 2021. Affectation de subventions

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

N° 2_CR_20210713

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 13 juillet 2021

Date de publication : 14/07/2021

N° 2021/235

Constitution d'un groupement de commandes pour la réalisation d'études sur les émissions de gaz à effet de serre. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

N° 2021/236

Avenant pour l'adhésion des villes du Taillan-Médoc, d'Ambarès-et-Lagrave, du Centre communal d'action sociale de la ville de Pessac à la convention de groupement de commandes permanent dédié à l'achat de gaz et services afférents. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

N° 2021/237

Avenant pour l'adhésion des villes du Taillan-Médoc, d'Ambarès-et-Lagrave et du Centre communal d'action sociale de la ville de Pessac à la convention de groupement de commandes permanent dédié à l'achat d'électricité et services afférents…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

N° 2021/238

Economie sociale et solidaire. Cadre de partenariat avec les Sociétés coopératives d'intérêt collectif (SCIC). Approbation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

N° 2021/239

Accompagnement et stabilisation de familles de gens du voyage. Aire Buthaud. Promis. Bordeaux Bastide. Convention d'intervention avec Aquitanis SA. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

N° 2021/240

Concession d'aménagement pour la requalification du centre historique de Bordeaux - Opération de restauration immobilière portant sur 8 immeubles.Programme de travaux et délais. Approbation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

N° 2021/241

Concession d'aménagement pour la requalification du centre historique de
Bordeaux. Déclaration d'Utilité Publique Opération de restauration immobilière portant sur 7 immeubles. Ouverture d'une enquête publique. Procédure préalable

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

N° 2021/242

Logements locatifs aidés. Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Opération d'Intérêt National Euratlantique. ZAC Garonne Eiffel. Programme de 49 logements en PLUS/PLAI. Quai Deschamps. Îlot DS2. Demande de subvention…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

N° 2021/243

Logements locatifs aidés. Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Programme de 16 logements en PLUS/PLAI, angle rue des Lendemains et avenue des 40 journaux à Bordeaux, îlot C3.2b de la ZAC les Berges du Lac, quartier…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

N° 2021/244

Logements locatifs aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Programme de 17 logements secteur de projet Brazza à Bordeaux. Îlot C16. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

N° 2021/245

Logements locatifs aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Programme de 52 logements secteur de projet Brazza à Bordeaux. Îlot D3. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

N° 2021/246

Logements locatifs aidés. Opération neuve réalisée en Zone d'aménagement concertée (ZAC) par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Opération d'intérêt national Euratlantique. ZAC Saint Jean Belcier. Rue Amédée Saint Germain. Programme de 47 logements sur l'îlot 9…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

N° 2021/247

Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

N° 2021/248

Coup de pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé - Subventions de la Ville. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

N° 2021/249

Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement.Aide de la Ville aux acquéreurs.Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

N° 2021/250

Programme Local de l'Habitat - Congrès National de l'Union Sociale pour l'Habitat à Bordeaux du 28 au 30 septembre 2021 - Subvention - convention de financement - Décision - Autorisation

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

N° 2021/251

Bordeaux - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot (BAF) - Groupe scolaire "BAF 2" - Avenant à la convention conclue avec Bordeaux Métropole - Approbation - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC

N° 2021/252

Opération d'intérêt national (OIN) Bordeaux Euratlantique - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Saint Jean Belcier - étude d'impact des permis de construire pour le secteur SAGET - Avis

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC

N° 2021/253

Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation vie associative. Subventions 2021. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

N° 2021/254

Opération Carnaval des Deux Rives 2022. Subventions. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

N° 2021/255

Tarification et règlement intérieur des salles municipales. Modification. Avis. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

N° 2021/256

A'urba. Subventions de la Ville de Bordeaux. Convention 2021-2022. Décision. Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

N° 2021/257

Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'Ap). Convention de transfert de gestion d'une dépendance du domaine public de la Ville de Bordeaux à Bordeaux Métropole. Signature. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN