Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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08/12/2020

N° 2020/366

Golf de Bordeaux-Lac. Compte rendu annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2019. Information.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Délibération 2020/366

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08/12/2020

N° 2020/312

Fonds d'investissement des quartiers 2020 - Subvention d'équipements

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2020/312

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08/12/2020

N° 2020/335

Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain. à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Matthieu MANGIN

Délibération 2020/335

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08/12/2020

N° 2020/373

Convention entre la ville de Bordeaux et le SIVU (Syndicat Intercommunal à Vocation Unique) relative à la déclinaison régionale du Programme National pour l'Alimentation. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Délibération 2020/373

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08/12/2020

N° 2020/319

Avenant n°1- Convention de mécénat de compétences dans le cadre de la restauration de la Grue Wellman entre la ville de Bordeaux et Adrénaline SAS.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2020/319

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08/12/2020

N° 2020/322

Musée des Arts décoratifs et du Design. Mécénat Décathlon. Avenant. Autorisation. Signature

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2020/322

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08/12/2020

N° 2020/358

Bordeaux. 11, 13 et 15 rue Causserouge. Cession à In Cité des immeubles bâtis cadastrés DP 192, 193 et 194. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2020/358

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08/12/2020

N° 2020/321

Bibliothèque de Bordeaux. Mécénat en nature de M. André Gallet. Convention. Autorisation. Signature.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2020/321

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08/12/2020

N° 2020/345

Tarification salles municipales. Remboursements et exonérations. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

Délibération 2020/345

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08/12/2020

N° 2020/383

Saison culturelle 2021. Attribution de subventions. Conventions. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Délibération 2020/383

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08/12/2020

N° 2020/404

Sommet Afrique - France 2020. Attribution de subventions. Décision. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

Délibération 2020/404

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08/12/2020

N° 2020/409

Signature de la convention fixant les modalités de versement de la subvention d'investissement accordée à l'association Eveillez les bébés

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Délibération 2020/409

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08/12/2020

N° 2020/313

COMMISSION DE CONTROLE
Rapport annuel 2019 Golf de Bordeaux Lac

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2020/313

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08/12/2020

N° 2020/381

Convention de gestion et de transfert entre la ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole du groupe scolaire Jean-Jacques Sempé. Décision. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Délibération 2020/381

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08/12/2020

N° 2020/408

Lutte contre les discriminations. Quinzaine de l'égalité, la diversité et la citoyenneté 2020. 2ème programmation. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

Délibération 2020/408

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08/12/2020

N° 2020/405

Soutien et accompagnement de projets contribuant aux partenariats entre Bordeaux et l'Afrique. Décision. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

Délibération 2020/405

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08/12/2020

N° 2020/362

Rapport d'activité 2019 - Contrat PPP de la Cité Municipale. Information.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2020/362

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08/12/2020

N° 2020/353

Prise en charge des situations d'agents ayant vécu un traumatisme psychique - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2020/353

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08/12/2020

N° 2020/349

Rapport annuel sur les Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) 2019. Information.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

Délibération 2020/349

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08/12/2020

N° 2020/306

Exercice 2020. Décision modificative n°2

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2020/306

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08/12/2020

N° 2020/350

Rapport sur la politique d'action sociale de la ville de Bordeaux en 2020. Avis.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2020/350

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08/12/2020

N° 2020/307

Créances irrécouvrables. Admission en non-valeur année 2020. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2020/307

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08/12/2020

N° 2020/403

SPL SBEPEC.Rapport 2020. Exercice 2019. En application de l'article L.1531-1 du Code Général des Collectivités Territoriales. Information

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Nadia SAADI

Délibération 2020/403

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08/12/2020

N° 2020/332

Logements locatifs aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM CDC Habitat Social. Programme de 18 logements. Îlot E4 de l'opération d'aménagement de Brazza à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Matthieu MANGIN

Délibération 2020/332

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08/12/2020

N° 2020/376

Attribution d'aides en faveur de l'Enfance. Avenant aux conventions 2020. Adoption. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Délibération 2020/376

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