Documents du conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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30/03/2021

N° 2021/115

Convention de co-maîtrise d'ouvrage, de gestion et de transfert entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole pour la réalisation des équipements de proximité situé sur l'îlot D4 de l'opération Brazza. Décision. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

30/03/2021

N° 2021/116

Convention de co-maîtrise d'ouvrage, de gestion et de transfert entre la ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole pour la réalisation du groupe scolaire Ginko 2 (Nelson Mandela). Décision. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

30/03/2021

N° 2021/117

Carte jeune. Renouvellement de la convention d'entente intercommunale pour la création, le développement et la gestion d'une carte jeune partagée entre plusieurs communes. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

30/03/2021

N° 2021/118

Avenant n°1 à la Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole pour la réalisation du Groupe scolaire Hortense, rue Hortense. Modalités de réalisation et de financement. Approbation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

30/03/2021

N° 2021/119

Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'association des Centres d'Animation de Bordeaux (anciennement ACAQB). Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

30/03/2021

N° 2021/98

Logements Locatifs Aidés - PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition-amélioration réalisée par la SA d'HLM MESOLIA. Programme de 4 logements 122 rue Kléber et 46 rue Fonfrède à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

30/03/2021

N° 2021/99

Logements Locatifs Aidés - PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par l'Office Public de l'Habitat GIRONDE HABITAT. Programme de 3 logements 4 rue Dabadie à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

30/03/2021

N° 2021/100

Logements Locatifs Aidés - PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition-amélioration réalisée par l'Office Public de l'Habitat GIRONDE HABITAT. Programme de 3 logements 6-8 rue Tiffonet à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

30/03/2021

N° 2021/101

LA FABRIQUE DE BORDEAUX METROPOLE (La Fab). Rapport des administrateurs sur les sociétés publiques locales au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1, L.1524-5 du Code général des collectivités Territoriales. Rapport 2020.Exercice 2019. Information.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC

30/03/2021

N° 2021/102

Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation vie associative. Subventions 2021. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

30/03/2021

N° 2021/103

Opération d'Aménagement d'Intérêt Métropolitain (OAIM) Parc naturel et agricole métropolitain des Jalles. Evaluation environnementale et périmètre définitif. Avis de la ville de Bordeaux.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

30/03/2021

N° 2021/104

Avenant à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la diversité au sein de la Mairie de Bordeaux. Adoption. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

30/03/2021

N° 2021/105

Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

30/03/2021

N° 2021/108

Remises gracieuses - Décision- Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

30/03/2021

N° 2021/109

Mise à disposition de personnel auprès du groupement d'intérêt public (GIP) Bordeaux Métropole Médiation. Autorisation. 2021-2023.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

30/03/2021

N° 2021/110

Bordeaux. Renouvellement urbain du quartier du Grand Parc, Place de l'Europe. Cession à Bordeaux Métropole d'une emprise foncière de 1 555 m² cadastrée PV 59p, PX 142p, PX 143p et PX 145. Acquisition auprès de Bordeaux Métropole d'une emprise de 1…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

30/03/2021

N° 3_PVA_20210330

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 30 mars 2021

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 30 mars 2021

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30/03/2021

N° 2_CR_20210330

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 30 mars 2021

Date de publication : 31/03/2021

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 30 mars 2021

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30/03/2021

N° 1_ODJ_20210330

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 30 mars 2021

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 30 mars 2021

pdf 148.29 Ko

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23/02/2021

N° 2021/43

Pacte de gouvernance métropolitain. Avis du Conseil municipal

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC

23/02/2021

N° 2021/44

Présentation du rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

23/02/2021

N° 2021/45

Rapport sur les orientations budgétaires - Exercice 2021

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

23/02/2021

N° 2021/46

Représentation des élu.e.s au sein d'organismes divers. 6ème Partie

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC

23/02/2021

N° 2021/47

Contrats de co-développement 2018-2020. Avenants de prolongation. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

23/02/2021

N° 2021/48

Groupement de commandes permanent dédié à la location de modulaires avec option d'achat. Convention constitutive de groupement. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET