Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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08/12/2020

N° 2020/384

Attribution de subventions en faveur d'opérateurs culturels. Aide à la Création et à la Production, Plateforme d'accompagnement des artistes et opérateurs culturels dans le cadre de la crise sanitaire, autres subventions. Conventions. Autorisation…

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

08/12/2020

N° 2020/394

Musée des Beaux-Arts de Bordeaux - Partenariat avec l'Opéra National de Bordeaux dans le cadre de l'Année Britannique. Avenant. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

08/12/2020

N° 2020/395

Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

08/12/2020

N° 2020/418

Prévention et Promotion de la Santé. Soutien aux initiatives en faveur de la santé. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Sylvie JUSTOME

08/12/2020

N° 2020/338

COMMISSION DE CONTROLE. Société d'animation touristique de Bordeaux. Rapport d'activité 2020 relatif à l'exercice clos le 31 10 2019 portant sur la période du 01 11 2018 au 31 01 2019

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

08/12/2020

N° 2020/382

COMMISSION DE CONTRÔLE
Structure d'accueil Petite Enfance - Rapport annuel 2019 - septembre à décembre 2019
Détrois

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

08/12/2020

N° 2020/18

Question écrite du groupe Bordeaux en Luttes concernant le premier alinéa de l'article 1 de la loi ' Sécurité Globale '

Rapporteur : Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES

08/12/2020

N° 2020/313

Fonds d'Intervention Local 2020. Affectation de subventions

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

08/12/2020

N° 2020/331

Aide à la création de structures de logements spécifiques.
Résidence autonomie de 65 logements réalisée par la SA d'HLM ENEAL et située angle cours de Québec et avenue de Laroque, îlot A7.2 de la ZAC les Berges du Lac - quartier Ginko à Bordeaux.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Matthieu MANGIN

08/12/2020

N° 2020/310

Syndicat Intercommunal à Vocation Unique de restauration collective (SIVU). Soutien exceptionnel de la ville de Bordeaux dans le cadre de la crise sanitaire. Décision. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

08/12/2020

N° 2020/372

COMMISSION DE CONTROLE
Base sous marine - Rapport annuel 2019

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

08/12/2020

N° 2020/309

Adoption du Budget 2021. Ouverture des crédits provisoires d'investissement dans le cadre de l'article L.1612-1 du CGCT - Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

08/12/2020

N° 2020/355

Conventionnement avec Familles en Gironde pour l'accompagnement des agents en situation de surendettement - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

08/12/2020

N° 2020/351

Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

08/12/2020

N° 2020/354

Prolongation d'une année de la convention avec le Fonds d'insertion des personnes handicapées dans la Fonction publique - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

08/12/2020

N° 2020/342

Clôture concertation réglementaire sur le site de la Jallère.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC

08/12/2020

N° 2020/398

Bibliothèque de Bordeaux. Collaboration de recherche avec l'Université de Poitiers pour l'expertise scientifique et le catalogage du fonds de cartes anciennes. Avenant. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

08/12/2020

N° 2020/365

Golf de Bordeaux Lac. Modifications des tarifs. Avis. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

08/12/2020

N° 2020/399

Bibliothèque de Bordeaux. Convention de partenariat avec la Bibliothèque nationale de France pour la numérisation de périodiques anciens. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

08/12/2020

N° 2020/347

Signature de la convention 2021-2023 avec l'ANTAI (Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions)

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

08/12/2020

N° 2020/422

Ouvertures dominicales des commerces pour l'année 2021. Décision. Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Sandrine JACOTOT

08/12/2020

N° 2020/376

COMMISSION DE CONTRÔLE - Rapport annuel 2019 Structure d'accueil petite enfance - Christine Larralde - période janvier à Août 2019

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

08/12/2020

N° 2020/346

Ajustements convention de mandat Transdev

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

08/12/2020

N° 2020/407

Lutte contre les discriminations. Réseau d'accès au droit pour les victimes de discriminations et violences discriminatoires. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

08/12/2020

N° 2020/338

Révision du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de l'agglomération bordelaise. Avis communal sur le projet de PPRI. Décision. Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC