Documents du conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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08/12/2020

N° 2020/358

Bordeaux. 11, 13 et 15 rue Causserouge. Cession à In Cité des immeubles bâtis cadastrés DP 192, 193 et 194. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2020/358

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08/12/2020

N° 2020/321

Bibliothèque de Bordeaux. Mécénat en nature de M. André Gallet. Convention. Autorisation. Signature.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2020/321

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08/12/2020

N° 2020/345

Tarification salles municipales. Remboursements et exonérations. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

Délibération 2020/345

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08/12/2020

N° 2020/383

Saison culturelle 2021. Attribution de subventions. Conventions. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Délibération 2020/383

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08/12/2020

N° 2020/404

Sommet Afrique - France 2020. Attribution de subventions. Décision. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

Délibération 2020/404

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08/12/2020

N° 2020/409

Signature de la convention fixant les modalités de versement de la subvention d'investissement accordée à l'association Eveillez les bébés

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Délibération 2020/409

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08/12/2020

N° 2020/313

COMMISSION DE CONTROLE
Rapport annuel 2019 Golf de Bordeaux Lac

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2020/313

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08/12/2020

N° 2020/370

Convention d'échanges partenariaux sécurisés. Signature

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Amine SMIHI

Délibération 2020/370

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08/12/2020

N° 2020/324

Musée d'Aquitaine. Mécénat financier avec le Fonds de dotation Lucie Care. Convention. Autorisation. Signature.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2020/324

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08/12/2020

N° 2020/425

Tarifs 2021 relatifs aux prestations de désinsectisation, dératisation, désinfection effectuées par le Centre de dératisation, désinsectisation, désinfection du Service Santé-Environnement. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Francis FEYTOUT

Délibération 2020/425

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08/12/2020

N° 2020/396

Bibliothèque de Bordeaux. Vente de produits. Tarifs. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Délibération 2020/396

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08/12/2020

N° 2020/325

Bibliothèque de Bordeaux. Grand Angle production : mécénat en compétence pour la valorisation des trésors de la Bibliothèque. Convention. Autorisation. Signature.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2020/325

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08/12/2020

N° 2020/326

Musée des Beaux-Arts. Mécénat de compétences avec la Librairie Mollat-Station Ausone. Convention. Autorisation. Signature

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2020/326

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08/12/2020

N° 2020/402

Société touristique d'animation de Bordeaux lac (STABL) - Rapport d'activité et analyse financière du casino de Bordeaux - Exercice 2019 pour 9 mois. Information

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Nadia SAADI

Délibération 2020/402

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08/12/2020

N° 2020/337

COMMISSION DE CONTROLE. Société touristique d'animation de Bordeaux Lac. Rapport d'activité 2020 relatif à l'exercice clos le 31 10 2019 portant sur la période du 01 02 2019 au 31 10 2019

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2020/337

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08/12/2020

N° 2020/367

Equipements de sports et de loisirs. Modification des tarifs. Avis. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Délibération 2020/367

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08/12/2020

N° 2020/346

Ajustements convention de mandat Transdev

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

Délibération 2020/346

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08/12/2020

N° 2020/407

Lutte contre les discriminations. Réseau d'accès au droit pour les victimes de discriminations et violences discriminatoires. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

Délibération 2020/407

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08/12/2020

N° 2020/338

Révision du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de l'agglomération bordelaise. Avis communal sur le projet de PPRI. Décision. Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC

Délibération 2020/338

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08/12/2020

N° 2020/314

Contrat d'engagement. Convention de création de services communs Ville de Bordeaux avec Bordeaux Métropole. Mutualisation. Révisions du niveau de service 2020. Remboursements de frais liés à la mutualisation. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2020/314

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08/12/2020

N° 2020/363

Subvention Sport Educatif et Loisirs et Haut Niveau. Désaffectation. Année 2020. Autorisation de signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Délibération 2020/363

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08/12/2020

N° 2020/381

COMMISSION DE CONTRÔLE
Structure d'accueil Petite Enfance - Rapport annuel 2019 - Janvier à Août 2019
Détrois

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2020/381

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08/12/2020

N° 2020/337

Programme d'intérêt général métropolitain. ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024.Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Matthieu MANGIN

Délibération 2020/337

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08/12/2020

N° 2020/379

Projet école et cinéma. Participation financière de la ville de Bordeaux. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Délibération 2020/379

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08/12/2020

N° 2020/327

CAPC musée d'art contemporain de Bordeaux. Mécénat en nature de l'Artiste Lili Reynaud Dewar. Autorisation. Convention. Signature.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2020/327

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