Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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27/10/2020

N° 2020/300

Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

27/10/2020

N° 2020/273

Attribution de subventions en faveur des associations- Fonds de Soutien Exceptionnel COVID-19 - 2020 - Adoption - Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

27/10/2020

N° 2020/269

Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Matthieu MANGIN

27/10/2020

N° 2020/279

Bordeaux. Parcelle AX61, située au croisement des rues de la Rotonde, Hortense. Désaffectation. Déclassement. Décision. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

27/10/2020

N° 2020/264

Logements locatifs aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM VILOGIA. Résidence sociale de 45 logements en PLAI structure. îlot E2 de l'opération d'aménagement de Brazza à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Matthieu MANGIN

27/10/2020

N° 2020/276

Fixation de ratios de promotion 2020 à un avancement de grade, à une classe exceptionnelle, à un échelon spécial - Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

27/10/2020

N° 2020/281

Bordeaux. 128 rue Fondaudège parcelle LE0223. Mise en demeure d'acquérir.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

27/10/2020

N° 2020/266

Logements locatifs aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM VILOGIA. Opération d'Intérêt National Euratlantique - ZAC Saint Jean Belcier - îlot 4.1 b - Rue de la Seiglière. Résidence sociale de 30 logements en PLAI Structures. Demande de…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Matthieu MANGIN

27/10/2020

N° 2020/301

Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Benauge Vincent. Délégation de service public. Abandon de procédure.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

27/10/2020

N° 2020/9

Vœu demandant au gouvernement d'étendre les mesures du ' Ségur de la santé ' à l'ensemble des professionnels soignants et non médicaux des Etablissements Médico-Sociaux

Rapporteur : Madame Harmonie LECERF

27/10/2020

N° 2020/294

Musée des Beaux-Arts. Convention de partenariat SNCF Gare et Connexions dans le cadre des expositions de l'année britannique 2020 2021

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

27/10/2020

N° 2020/295

Musée des Beaux-Arts. Convention pluriannuelle de partenariat 2020-2024 avec le Centre Hospitalier Cadillac. Autorisation.Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

27/10/2020

N° 2020/255

Groupement de commandes permanent dédié à la mise en place d'une ou plusieurs conventions de mandat de maîtrise d'ouvrage pour des opérations relatives à l'entretien, la sécurité et travaux d'adaptation de locaux. Convention constitutive de…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

27/10/2020

N° 3_PVA_20201027

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 27 octobre 2020

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 27 octobre 2020

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27/10/2020

N° 1_ODJ_20201027

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 27 octobre 2020

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 27 octobre 2020

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27/10/2020

N° 2_CR_20201027

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 27 octobre 2020

Date de publication : 28/10/2020

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 27 octobre 2020

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29/09/2020

N° 2020/201

Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Opération d'Intérêt National Euratlantique - ZAC Saint Jean Belcier à Bordeaux. Quartier Armagnac - îlot 8.3a tranche 1 bis. Programme de 38 logements…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Emmanuelle AJON

29/09/2020

N° 2020/205

Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par la SA d'HLM CLAIRSIENNE. Opération d'Intérêt National Euratlantique - ZAC Saint Jean Belcier à Bordeaux. Quartier Deschamps Belvédère- îlot ED 1.1. Programme de 53 logements PLUS/PLAI. Demande…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Emmanuelle AJON

29/09/2020

N° 2020/203

Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée la SA d'HLM MÉSOLIA. Opération d'Intérêt National Euratlantique - ZAC Saint Jean Belcier à Bordeaux. Quartier Deschamps Belvédère- îlots DFau1 - DF3. Programme de 51 logements PLUS/PLAI. Demande de…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Emmanuelle AJON

29/09/2020

N° 2020/233

Musée d'Aquitaine. Tarifs de mise à disposition d'expositions de photographies de Félix Arnaudin. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

29/09/2020

N° 2020/189

Commission communale des impôts directs

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

29/09/2020

N° 2020/229

Séjours été 2020. Participation financière de la Ville. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

29/09/2020

N° 2020/192

Appel à projets Alimentation, Santé et Climat 2020. Attribution de subventions aux associations lauréates. Autorisation. Signature

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

29/09/2020

N° 2020/244

Subvention de la maison de l'Europe Bordeaux Aquitaine. Autorisation. Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

29/09/2020

N° 2020/242

Bibliothèque de Bordeaux. Nuit des bibliothèques. Demande de subvention à Bordeaux Métropole. Organisation d'un jeu concours. Règlement. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX