Documents du conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

Rechercher un document

Affichage de 2351 à 2375 sur 3358

08/12/2020

N° 2020/18

Question écrite du groupe Bordeaux en Luttes concernant le premier alinéa de l'article 1 de la loi ' Sécurité Globale '

Rapporteur : Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES

08/12/2020

N° 2020/313

Fonds d'Intervention Local 2020. Affectation de subventions

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

08/12/2020

N° 2020/331

Aide à la création de structures de logements spécifiques.
Résidence autonomie de 65 logements réalisée par la SA d'HLM ENEAL et située angle cours de Québec et avenue de Laroque, îlot A7.2 de la ZAC les Berges du Lac - quartier Ginko à Bordeaux.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Matthieu MANGIN

08/12/2020

N° 2020/310

Syndicat Intercommunal à Vocation Unique de restauration collective (SIVU). Soutien exceptionnel de la ville de Bordeaux dans le cadre de la crise sanitaire. Décision. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

08/12/2020

N° 2020/372

COMMISSION DE CONTROLE
Base sous marine - Rapport annuel 2019

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

08/12/2020

N° 2020/309

Adoption du Budget 2021. Ouverture des crédits provisoires d'investissement dans le cadre de l'article L.1612-1 du CGCT - Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

08/12/2020

N° 2020/355

Conventionnement avec Familles en Gironde pour l'accompagnement des agents en situation de surendettement - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

08/12/2020

N° 2020/351

Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

08/12/2020

N° 2020/354

Prolongation d'une année de la convention avec le Fonds d'insertion des personnes handicapées dans la Fonction publique - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

08/12/2020

N° 2020/342

Clôture concertation réglementaire sur le site de la Jallère.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC

08/12/2020

N° 2020/398

Bibliothèque de Bordeaux. Collaboration de recherche avec l'Université de Poitiers pour l'expertise scientifique et le catalogage du fonds de cartes anciennes. Avenant. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

08/12/2020

N° 2020/365

Golf de Bordeaux Lac. Modifications des tarifs. Avis. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

08/12/2020

N° 2020/399

Bibliothèque de Bordeaux. Convention de partenariat avec la Bibliothèque nationale de France pour la numérisation de périodiques anciens. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

08/12/2020

N° 2020/347

Signature de la convention 2021-2023 avec l'ANTAI (Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions)

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

08/12/2020

N° 2020/422

Ouvertures dominicales des commerces pour l'année 2021. Décision. Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Sandrine JACOTOT

08/12/2020

N° 2020/376

COMMISSION DE CONTRÔLE - Rapport annuel 2019 Structure d'accueil petite enfance - Christine Larralde - période janvier à Août 2019

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

08/12/2020

N° 2020/346

Ajustements convention de mandat Transdev

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

08/12/2020

N° 2020/407

Lutte contre les discriminations. Réseau d'accès au droit pour les victimes de discriminations et violences discriminatoires. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

08/12/2020

N° 2020/338

Révision du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de l'agglomération bordelaise. Avis communal sur le projet de PPRI. Décision. Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC

08/12/2020

N° 2020/11

Question du groupe Bordeaux Ensemble au sujet de la vaccination anti-Covid

Rapporteur : Monsieur Marik FETOUH

08/12/2020

N° 2020/17

Question écrite du groupe Renouveau Bordeaux sur le projet de Bus à Haut Niveau de Service entre Saint Aubin et la gare Saint Jean.

Rapporteur : Monsieur Thomas CAZENAVE

08/12/2020

N° 2020/14

Vœu du groupe Bordeaux Ensemble pour une ambition culturelle renouvelée

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

08/12/2020

N° 2020/19

Question écrite du groupe Bordeaux en Luttes concernant la mise en place d'un moratoire visant à interdire l'usage par les forces de l'ordre des Lanceurs de Balles de Défense et autres armes sublétales sur l'ensemble du territoire de la commune.

Rapporteur : Monsieur Antoine BOUDINET

08/12/2020

N° 2020/368

Equipements de sports et de loisirs. Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2019. Information

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

08/12/2020

N° 2020/341

Convention d'application du règlement d'intervention de Bordeaux Métropole en faveur de la politique de la ville et du renouvellement urbain sur la ville de Bordeaux. Décision. Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC