Documents du Conseil

18/12/2019

N° 2019/589

SPL SBEPEC.Rapport 2019. Exercice 2018. En application de l'article L.1531-1 du Code Général des Collectivités Territoriales. Information

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stephan DELAUX

Délibération 2019/589

pdf 2.41 Mo

Télécharger le document

18/12/2019

N° 2019/555

Réglementation portant autorisation de stationnement de certains véhicules d'intérêt général et collectif en zone payante

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/555

pdf 145.53 Ko

Télécharger le document

18/12/2019

N° 2019/566

Soutien au développement du commerce, de l'artisanat et des services de la Ville de Bordeaux. Illuminations et décorations de fin d'année 2019. Demandes de subvention supplémentaires présentées par les associations de commerçants et artisans…

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Maribel BERNARD

Délibération 2019/566

pdf 151.66 Ko

Télécharger le document

18/12/2019

N° 2019/565

Appui au développement des activités commerciales et artisanales - Développement de l'intervention de la société anonyme d'économie mixte "InCité Bordeaux La Cub" ("SAEML InCité Bordeaux La Cub") - Augmentation de capital - Modification des statuts …

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Maribel BERNARD

Délibération 2019/565

pdf 3.22 Mo

Télécharger le document

18/12/2019

N° 2019/600

Lycée Professionnel Horticole Camille Godard. Transfert au sein du réseau de l'enseignement agricole public. Convention. Autorisation. Décision.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Magali FRONZES

Délibération 2019/600

pdf 483.24 Ko

Télécharger le document

18/12/2019

N° 2019/559

Fonds d'investissement des quartiers 2019 - Quartier Bordeaux Maritime - Subvention d'équipements

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/559

pdf 120.9 Ko

Télécharger le document

18/12/2019

N° 2019/593

Egalité et Citoyenneté. Soutien aux initiatives associatives en faveur de l'égalité femmes-hommes. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Marik FETOUH

Délibération 2019/593

pdf 123.14 Ko

Télécharger le document

18/12/2019

N° 2019/585

Structure d'accueil de la Petite Enfance Détrois. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2018. Information au Conseil Municipal.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

Délibération 2019/585

pdf 868.13 Ko

Télécharger le document

18/12/2019

N° 2019/548

Programmation Prévention de la Délinquance

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

Délibération 2019/548

pdf 168.83 Ko

Télécharger le document

18/12/2019

N° 2019/552

Bordeaux au sein de la Francophonie. VOLET VILLE DURABLE. Participation au Fonds de Coopération pour l'appui au projet d'amélioration de l'accès à l'eau et à l'assainissement dans la commune de Rosso en Mauritanie. Autorisation. Décision.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM

Délibération 2019/552

pdf 3.72 Mo

Télécharger le document

18/12/2019

N° 3_PVA_20191218

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 18 décembre 2019

pdf 84.42 Mo

Télécharger le document

18/12/2019

N° 1_ODJ_20191218

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 18 décembre 2019

pdf 48.32 Ko

Télécharger le document

18/12/2019

N° 2_CR_20191218

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 18 décembre 2019

Date de publication : 19/12/2019

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 18 décembre 2019

pdf 523.11 Ko

Télécharger le document

18/12/2019

N° 2019/9

Motion de soutien à l'antenne locale de FIP Bordeaux Arcachon et à ses équipes

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Motion 2019/9

pdf 32.98 Ko

Télécharger le document

20/11/2019

N° 3_PVA_20191120

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 20 novembre 2019

pdf 94.43 Mo

Télécharger le document

20/11/2019

N° 1_ODJ_20191120

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 20 novembre 2019

pdf 289.32 Ko

Télécharger le document

20/11/2019

N° 2019/506

Golf de Bordeaux-Lac. Compte rendu annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2018. Information.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Arielle PIAZZA

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/506

pdf 3.15 Mo

Télécharger le document

20/11/2019

N° 2019/510

BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT. Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économies mixtes au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1, L.1524-5 du Code général des collectivités Territoriales. Rapport 2019. Exercice 2018. Information

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/510

pdf 5.33 Mo

Télécharger le document

20/11/2019

N° 2019/511

InCité. Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économies mixtes au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1, L.1524-5 du Code général des collectivités Territoriales. Rapport 2019. Exercice 2018. Information

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/511

pdf 5.38 Mo

Télécharger le document

20/11/2019

N° 2019/504

Sport éducatif et de loisirs et de haut niveau. Attribution de subventions de fonctionnement et d'équipement. Année 2019. Autorisation de signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Arielle PIAZZA

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/504

pdf 1.53 Mo

Télécharger le document

20/11/2019

N° 2019/507

Handicap. Accessibilité. Convention de don avec L'Union Nationale des Aveugles et Déficients Visuels. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Joël SOLARI

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/507

pdf 765.84 Ko

Télécharger le document

20/11/2019

N° 2019/509

Bordeaux - Adhésion à un groupement de commandes pour la passation d'un marché de mandat de maîtrise d'ouvrage relatif à la réalisation des espaces publics et de voirie programmés dans le cadre du projet de renouvellement urbain du quartier Les Aubiers

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/509

pdf 325.26 Ko

Télécharger le document

20/11/2019

N° 2019/502

Convention annuelle entre la Ville de Bordeaux et les associations agissant en faveur de l'enfance et de la jeunesse. Adoption.Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Arielle PIAZZA

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/502

pdf 192.33 Ko

Télécharger le document

20/11/2019

N° 2019/500

Remise gracieuse, assistantes maternelles. Autorisation. Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/500

pdf 169.5 Ko

Télécharger le document

20/11/2019

N° 2019/508

Requalification de la place Gambetta. Convention financière entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/508

pdf 201.17 Ko

Télécharger le document

Rechercher un document

N° 2019/589

N° 2019/555

N° 2019/566

N° 2019/565

N° 2019/600

N° 2019/559

N° 2019/593

N° 2019/585

N° 2019/548

N° 2019/552

N° 3_PVA_20191218

N° 1_ODJ_20191218

N° 2_CR_20191218

N° 2019/9

N° 3_PVA_20191120

N° 1_ODJ_20191120

N° 2019/506

N° 2019/510

N° 2019/511

N° 2019/504

N° 2019/507

N° 2019/509

N° 2019/502

N° 2019/500

N° 2019/508

Restez averti de chaque retransmission