Documents du Conseil

20/11/2019

N° 2019/518

Créances irrécouvrables. Admission en non-valeur année 2019. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GUYOMARCH

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/518

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20/11/2019

N° 2019/505

Equipements de sports et de loisirs. Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2018. Information

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Arielle PIAZZA

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/505

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20/11/2019

N° 2019/512

LA FABRIQUE DE BORDEAUX METROPOLE (La Fab). Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économies mixtes au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1, L.1524-5 du Code général des collectivités Territoriales. Rapport 2019.Exercice 2018. Information

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/512

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20/11/2019

N° 2019/470

Adhésion au Réseau mondial UNESCO des villes apprenantes. Autorisation. Signature

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Anne WALRYCK

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/470

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20/11/2019

N° 2019/519

Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur Le Maire. Compte rendu de Monsieur le Maire des opérations de gestion locative. Décisions prises entre le 1er janvier 2019 et le 30 juin 2019

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/519

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20/11/2019

N° 2019/469

Démarche zéro plastique à usage unique : validation du plan d'action. Autorisation

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Anne WALRYCK

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/469

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20/11/2019

N° 2019/516

PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/516

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20/11/2019

N° 2019/490

Casino de Bordeaux Lac : avenant n°1 au traité de concession. Décision. Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stephan DELAUX

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/490

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20/11/2019

N° 2019/488

Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil familial de la Ville de Bordeaux. Adoption.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/488

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20/11/2019

N° 2019/486

Convention de mécénat de compétences avec In Extenso, dans le cadre de la maison des associations

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Anne BREZILLON

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/486

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20/11/2019

N° 2019/483

Exploitation du marché des Capucins et de ses parcs de stationnement. Rapport annuel de l'exercice clos au 31 décembre 2018. Information.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Maribel BERNARD

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/483

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20/11/2019

N° 2019/473

Gertrude. Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1 et L.1524-5 du Code Général des Collectivités Territoriales. Rapport 2019. Exercice 2018. Information.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/473

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20/11/2019

N° 2019/472

Convention sur les modalités de reversement des produits de forfaits de post-stationnement entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole au titre de l'année 2018

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/472

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20/11/2019

N° 2019/498

Changement du logiciel de gestion des temps. Présentation de la démarche de mise en place d'un nouvel outil. Adaptations règlementaires en matière d'organisation du travail. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/498

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20/11/2019

N° 2019/495

Egalité et Citoyenneté. Soutien aux initiatives associatives dans la lutte contre les violences faites aux femmes. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Marik FETOUH

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/495

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20/11/2019

N° 2019/481

Soutien au développement du commerce, de l'artisanat et des services de la Ville de Bordeaux. Illuminations et décorations de fin d'année 2019. Demandes de subventions présentées par les associations de commerçants et artisans. Décision. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Maribel BERNARD

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/481

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20/11/2019

N° 2019/482

Soutien au développement du commerce, de l'artisanat et des services de la Ville de Bordeaux. Animations de l'année 2019. Demandes de subventions présentées par les associations de commerçants et artisans. Décision - Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Maribel BERNARD

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/482

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20/11/2019

N° 2019/480

Fonds d'investissement des quartiers 2019 - Quartier Saint Augustin / Tauzin / Alphonse Dupeux - Subvention d'équipements

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/480

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20/11/2019

N° 2019/487

Convention d'objectif et de financement 2019-2022. Contrat Enfance et Jeunesse entre la Ville de Bordeaux et la Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/487

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20/11/2019

N° 2019/496

Egalité et Citoyenneté. Soutien aux initiatives associatives dans la lutte contre les violences faites aux personnes LGBT+. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Marik FETOUH

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/496

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20/11/2019

N° 2019/471

Fonds d'Intervention Local 2019. Affectation de subventions.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/471

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20/11/2019

N° 2019/492

Écoles élémentaires -séjours scolaires - liste des classes pour les séjours Hiver/Printemps 2020

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Emmanuelle CUNY

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/492

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20/11/2019

N° 2019/491

Attribution d'aides en faveur de l'Enfance. Avenant aux conventions 2019. Adoption. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Emmanuelle CUNY

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/491

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20/11/2019

N° 2019/478

Fonds d'investissement des quartiers 2019 - Quartier Chartrons / Grand-Parc / Jardin Public - Subvention d'équipements

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/478

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20/11/2019

N° 2019/475

Fonds d'investissement des quartiers 2019 - Quartier Bordeaux Maritime - Subvention d'équipements

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

Date de publication : 21/11/2019

Délibération 2019/475

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