Documents du conseil

27/01/2020

N° 2020/13

CAPC musée d'art contemporain. Travaux du Capc. Fermeture d'espaces. Gratuité . Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2020/13

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27/01/2020

N° 2020/34

Dispositif adulte relais - Médiation en santé : Mise en œuvre de la convention entre le Commissariat Général à l'Egalité des Territoires et la ville de Bordeaux - Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2020/34

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27/01/2020

N° 2020/35

Transformations et ouvertures de postes - Mise à jour du tableau des effectifs - Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2020/35

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27/01/2020

N° 2020/20

Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Programme de 30 logements 350 avenue Thiers à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

Délibération 2020/20

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27/01/2020

N° 2020/21

Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par la SA d'HLM CDC HABITAT SOCIAL. Programme de 20 logements rue Emile Peynaud à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

Délibération 2020/21

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27/01/2020

N° 2020/30

Ouverture de nouveaux groupes scolaires et modification de la sectorisation scolaire

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Emmanuelle CUNY

Délibération 2020/30

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27/01/2020

N° 2020/33

Egalité et Citoyenneté. Soutien aux initiatives associatives en faveur de l'égalité F/H. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Marik FETOUH

Délibération 2020/33

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27/01/2020

N° 3_PVA_20200127

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 27 janvier 2020

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27/01/2020

N° 1_ODJ_20200127

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 27 janvier 2020

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27/01/2020

N° 2_CR_20200127

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 27 janvier 2020

Date de publication : 28/01/2020

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 27 janvier 2020

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27/01/2020

N° 2020/2

Motion de soutien à la filière vin et eaux-de-vie de vin

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

Motion 2020/2

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18/12/2019

N° 2019/534

Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et la Cité du Vin. Culture et civilisations du vin. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/534

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18/12/2019

N° 2019/546

Contrat de Ville Métropolitain. Avenant n°1. Décision. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

Délibération 2019/546

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18/12/2019

N° 2019/567

Soutien des associations de promotion de la santé. Programmation pour l'année 2020. Autorisation. Décision

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Nicolas BRUGERE

Délibération 2019/567

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18/12/2019

N° 2019/602

Associations sportives bordelaises. Aide en faveur du développement du sport. Année 2020. Conventions d'objectifs. Adoption

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Arielle PIAZZA

Délibération 2019/602

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18/12/2019

N° 2019/572

Soutien des associations Insertion et développement Economique. Programmation pour l'année 2020. Autorisation - décision

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Yohan DAVID

Délibération 2019/572

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18/12/2019

N° 2019/541

Bibliothèque de Bordeaux. Musée d'Aquitaine. Participation à un projet Erasmus + portant sur ' l'Avenir de l'héritage culturel dans l'Europe moderne '. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/541

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18/12/2019

N° 2019/528

BORDEAUX. Déclassement rétroactif du domaine public de l'immeuble sis 139 cours Balguerie Stuttenberg. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/528

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18/12/2019

N° 2019/586

Structure d'accueil de la Petite Enfance Docteur Christiane Larralde. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2018. Information au Conseil Municipal.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

Délibération 2019/586

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18/12/2019

N° 2019/583

Subventions aux associations de soutien à la famille. Les parents de Caudéran. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention exceptionnelle.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

Délibération 2019/583

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18/12/2019

N° 2019/582

Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

Délibération 2019/582

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18/12/2019

N° 2019/577

Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'association ASSEM. Autorisation de signer.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

Délibération 2019/577

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18/12/2019

N° 2019/580

Petite Enfance. Actions de formation pour les assistants maternels dans le cadre des relais assistantes maternelles Bordeaux Centre Saint Augustin, Bordeaux Sud Bastide, Bordeaux Nord Maritime et Bordeaux Caudéran. Autorisation de signer la…

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Brigitte COLLET

Délibération 2019/580

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18/12/2019

N° 2019/557

Installation Classée pour la Protection de l'Environnement. Centre de transfert de déchets ménagers et assimilés 35 rue Jean Hameau à Bordeaux. Demande d'enregistrement au titre de la réglementation sur les Installations Classées Pour la Protection…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Délibération 2019/557

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18/12/2019

N° 2019/599

Direction de l'accueil et de la citoyenneté - Agents de conservation du Service des cimetières - Dérogation à la durée annuelle du temps de travail au titre des sujétions particulières liées aux missions exercées - Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

Délibération 2019/599

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