Documents du conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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05/11/2024

N° 2024/353

Constitution d'un groupement de commandes dédié à la passation de marchés de services d'assurances pour la Ville de Bordeaux, le CCAS de Bordeaux et l'Opéra National de Bordeaux.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 07/11/2024

Délibération 2024/353

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05/11/2024

N° 2024/354

Projet de renouvellement urbain du quartier les Aubiers. Le Lac à Bordeaux. Aquitanis. Subvention exceptionnelle. Convention. Décision. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 07/11/2024

Délibération 2024/354

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05/11/2024

N° 2024/355

Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée en maîtrise d'ouvrage directe par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Programme de 4 logements au 54 quai de Brazza à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 07/11/2024

Délibération 2024/355

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05/11/2024

N° 2024/356

Logements locatifs aidés. Opération en acquisition amélioration en maîtrise d'ouvrage directe réalisée par la SEM IN CITE. Programme de 1 logement 14 rue Sanche de Pomier à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 07/11/2024

Délibération 2024/356

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05/11/2024

N° 2024/357

Logements locatifs aidés. Opération en acquisition amélioration en maîtrise d'ouvrage directe réalisée par la SEM IN CITE. Programme de 6 logements 14 rue de l'Observance à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 07/11/2024

Délibération 2024/357

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05/11/2024

N° 2024/358

Logements locatifs aidés. Opération en acquisition amélioration en maîtrise d'ouvrage directe réalisée par la SEM IN CITE. Programme de 2 logements 71 cours de l'Yser à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 07/11/2024

Délibération 2024/358

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05/11/2024

N° 2024/359

Logements Locatifs Aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration en maîtrise d'ouvrage directe réalisée par la SEM IN CITE. Programme de 4 logements 80 rue des Faures à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 07/11/2024

Délibération 2024/359

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05/11/2024

N° 2024/360

Soutien à la mobilité internationale des jeunes via le dispositif de Volontariat de solidarité internationale
Convention - Autorisation - Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

Date de publication : 07/11/2024

Délibération 2024/360

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05/11/2024

N° 2024/302

Rapport sur les orientations budgétaires - Exercice 2025

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 07/11/2024

Délibération 2024/302

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05/11/2024

N° 2024/303

Exercice 2024. Décision modificative n°2

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 07/11/2024

Délibération 2024/303

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05/11/2024

N° 2024/305

Reversement des cofinancements perçus pour la mise en œuvre du projet d'aménagement du parc de l'arrière base de la base sous-marine mené par Bordeaux Métropole pour le compte de la Ville de Bordeaux - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 07/11/2024

Délibération 2024/305

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05/11/2024

N° 2024/306

Efficacité énergétique - Appel à projets Chêne - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 07/11/2024

Délibération 2024/306

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05/11/2024

N° 2024/307

Egalité entre les femmes et les hommes. Soutien aux associations. Adoption. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 07/11/2024

Délibération 2024/307

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05/11/2024

N° 2024/308

Fonds d'Aides aux Quartiers 2024 (FAQ). Aides aux quartiers et participation des habitants

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 07/11/2024

Délibération 2024/308

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05/11/2024

N° 2024/309

Bordeaux - Rue Galin - Convention de Co-maîtrise d'ouvrage - Eclairage public - Participation financière - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 07/11/2024

Délibération 2024/309

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05/11/2024

N° 2024/310

Crédit Municipal de Bordeaux- Rapport annuel 2023. Information du Conseil Municipal

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 07/11/2024

Délibération 2024/310

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05/11/2024

N° 2024/338

Recensement et enquête familles 2025

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 07/11/2024

Délibération 2024/338

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05/11/2024

N° 2024/339

Centrale solaire sur le toit de la base sous-marine. Convention d'occupation du domaine public avec la société Boucl Energie. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 07/11/2024

Délibération 2024/339

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05/11/2024

N° 2024/340

Team Bordeaux saison 2024/2025. Accompagnement de la troisième saison de la Team Bordeaux. Attribution de subventions. Autorisation de signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 07/11/2024

Délibération 2024/340

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05/11/2024

N° 2024/341

Attribution d'aide en faveur de l'association PIMMS Médiation Bordeaux. Adoption. Autorisation

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Harmonie LECERF MEUNIER

Date de publication : 07/11/2024

Délibération 2024/341

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05/11/2024

N° 2024/342

Adhésion de la Ville de Bordeaux à l'Association des territoires pour des solutions solidaires.
Adoption des statuts et cotisation annuelle. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Harmonie LECERF MEUNIER

Date de publication : 07/11/2024

Délibération 2024/342

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05/11/2024

N° 2024/343

Attribution d'aides en faveur de l'Enfance. Avenant aux conventions 2024. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 07/11/2024

Délibération 2024/343

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05/11/2024

N° 2024/344

Attributions d'aides en faveur des associations pendant le temps scolaire. Proposition
d'actions éducatives. Subventions 2024. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 07/11/2024

Délibération 2024/344

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05/11/2024

N° 2024/345

Attribution d'aides en faveur des associations. Projet Educatif de Territoire Grandir & s'épanouir 2024. Signature de conventions. Subventions. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 07/11/2024

Délibération 2024/345

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05/11/2024

N° 2024/346

Convention d'entente intercommunale pour le développement et la gestion d'une carte jeune partagée entre plusieurs communes. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 07/11/2024

Délibération 2024/346

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