N° 2024/347

Dotation spéciale pour les logements des instituteurs.Reversement partiel à Bordeaux Métropole. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 07/11/2024

N° 2024/348

Subventions à diverses associations culturelles - Autorisation - Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 07/11/2024

N° 2024/368

Installation Classée pour la Protection de l'Environnement.Activités de recyclage de matériaux inertes non pollués pour leur valorisation par une installation mobile de traitement des matériaux (concassage - criblage) exploitées par la société Xeros…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Sylvie JUSTOME

Date de publication : 07/11/2024

N° 2024/369

Installation Classée pour la Protection de l'Environnement
Installation de stockage, de transit et de concassage, broyage de produits minéraux et de déchets non dangereux inertes exploitée par la société Guyenne Environnement sur la commune de…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Sylvie JUSTOME

Date de publication : 07/11/2024

N° 2024/370

Evolution du code de déontologie de l'élu municipal. Modification. Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Dominique BOUISSON

Date de publication : 07/11/2024

N° 2024/321

Projet de création de 2 QG/ Quartiers du Goût à la Benauge et Grand Parc. Subventions. Autorisation - Décision - Signature

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Eve DEMANGE

Date de publication : 07/11/2024

N° 2024/322

Subvention exceptionnelle Résilience Alimentaire 2024. Autorisation. Décision

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Eve DEMANGE

Date de publication : 07/11/2024

N° 2024/323

Rapport d'observation définitive de la chambre régionale des comptes Nouvelle Aquitaine - Commune de Bordeaux - Exercices 2017 et suivants - Information du Conseil Municipal

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 07/11/2024

N° 2024/311

Procédure d'évaluation du PLU3.1. Analyse des résultats de l'application du PLU 3.1. Décision. Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 07/11/2024

N° 2024/312

Modification simplifiée n°4 du PLU 3.1 de Bordeaux Métropole portant sur la correction d'une erreur matérielle. Avis du Conseil Municipal de Bordeaux

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 07/11/2024

N° 2024/313

Economie sociale et solidaire (ESS) - dispositif de financement participatif Financez demain - Abondements 2024 de la Ville de Bordeaux en faveur des projets ESS retenus et financés par les citoyens - Décision - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 07/11/2024

N° 2024/314

Attribution d'une subvention de fonctionnement 2024 - Bordeaux Technowest

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 07/11/2024

N° 2024/315

Gestion partagée de la demande de logement social. Adhésion à l'AFIPADE et signature de la convention d'adhésion au SNE à décliner.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 07/11/2024

N° 2024/316

Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée en VEFA par la SA d'HLM CLAIRSIENNE.
Programme de 56 logements quartier Belvédère rue de la Garonne à Bordeaux, îlot EB2A de la ZAC Garonne Eiffel. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 07/11/2024

N° 2024/317

Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée en maîtrise d'ouvrage directe par l'Office Public de l'Habitat GIRONDE HABITAT. Programme de 120 logements 130 avenue de la Jallère à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 07/11/2024

N° 2024/318

Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé - Subventions de la Ville - Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 07/11/2024

N° 2024/319

Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024
Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 07/11/2024

N° 2024/320

Représentations au sein d'organismes divers. Modification des délibérations du 11 juillet 2023 D-2023 200 et du 9 avril 2024 D-2024 93. Adoption.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

Date de publication : 07/11/2024

N° 1_ODJ_20241105

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 05 novembre 2024

N° 2_CR_20241105

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 05 novembre 2024

Date de publication : 06/11/2024

N° 3_PVA_20241105

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 05 novembre 2024

N° 2024/276

Conservatoire. Cotisation Entrendanse année 2024. Décision. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 04/10/2024

N° 2024/277

Bibliothèques. Organisation de trois jeux concours. Règlements. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 04/10/2024

N° 2024/278

Soutien de la ville de Bordeaux à la SCOP AIM (Actions Inter Médiation) pour l'année 2024. Subvention pour actions spécifiques - Décision - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 04/10/2024

N° 2024/279

Cotisation à l'association ' World Cleanup Day' - Année 2024 - Délibération - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 04/10/2024