Documents du conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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01/10/2024

N° 2024/280

Avenant pour le retrait d'un membre de la convention de groupement de commandes dédié à l'achat d'électricité et services afférents. Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/280

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01/10/2024

N° 2024/281

Subvention de la Maison de l'Europe Bordeaux Aquitaine 2024 - Autorisation - Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/281

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01/10/2024

N° 2024/282

Présentation du bilan intermédiaire 2022 - 2023 du Plan de Lutte Contre toutes les Discriminations - Information

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/282

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01/10/2024

N° 2024/283

Lutte contre les discriminations. Appel à projets municipal Quinzaine de l'égalité et de la diversité 2024.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/283

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01/10/2024

N° 2024/284

Lutte contre les discriminations. Soutien aux associations

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/284

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01/10/2024

N° 2024/285

Mission handicap et accessibilité. Soutien aux initiatives en faveur de l'inclusion. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/285

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01/10/2024

N° 2024/286

Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Délégation de service public. Crèche Brazza (dénommée Elsa Triolet). Choix du délégataire. Décision. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/286

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01/10/2024

N° 2024/287

Projet de recherche APPIE

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/287

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01/10/2024

N° 2024/288

Subventions aux associations. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention à l'association Tous Unis Pour L'Insertion Et l'Inclusion (TUII). Halte-garderie itinérante.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/288

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01/10/2024

N° 2024/301

Compte rendu-Délégation relative aux contentieux 2023- Information

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Dominique BOUISSON

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/301

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01/10/2024

N° 2024/289

Subventions aux associations. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention à l'association UDAF. Garderie Solidaire.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/289

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01/10/2024

N° 2024/290

Signature de la convention fixant les modalités de versement de la subvention d'investissement accordée à l'association P'TIT BOUT CHOU.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/290

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01/10/2024

N° 2024/291

Subventions aux associations. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention exceptionnelle Petits Bouchons

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/291

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01/10/2024

N° 2024/292

Prévention et Promotion de la Santé.Soutien aux initiatives en faveur de la santé. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Sylvie JUSTOME

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/292

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01/10/2024

N° 2024/293

Soutien des actions de Promotion de la santé convention de partenariat entre la Ville et la Fondation Bergonié. Autorisation. Décision

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Sylvie JUSTOME

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/293

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01/10/2024

N° 2024/294

Protocole transactionnel. Infraction au Code de la construction et de l'habitation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Dominique BOUISSON

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/294

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01/10/2024

N° 2024/295

Recours indemnitaire- Bulletin- Renouveau Bordeaux

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Dominique BOUISSON

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/295

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01/10/2024

N° 2024/296

Partenariat entre la Ville de Bordeaux et la Chambre de
commerce et d'industrie Bordeaux Gironde pour l'année 2024.
Programme d'actions, subvention et convention.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Sandrine JACOTOT

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/296

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01/10/2024

N° 2024/297

Soutien au commerce et à l'artisanat bordelais - Actions d'animation et de décorations portées par les associations de commerçants et d'artisans de Bordeaux en fin d'année 2024
Subventions - Décision - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Sandrine JACOTOT

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/297

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01/10/2024

N° 2024/298

Réseau de chaleur de Mériadeck - modification de la puissance de la sous-station Musée des Beaux-Arts - participation financière de la ville de Bordeaux - autorisation - décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Laurent GUILLEMIN

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/298

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01/10/2024

N° 2024/299

Avenant à la convention de collaboration avec le Centre Emile Durkheim

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Tiphaine ARDOUIN

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/299

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01/10/2024

N° 2024/300

Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L.2122.22 et L2122.23 du CGCT. Délibération D-2021/34 du 26 janvier 2021. Finances - Emprunts. Information.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/300

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01/10/2024

N° 2024/247

Convention de partenariat pour la valorisation des certificats d'économie d'énergie - Autorisation - Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/247

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01/10/2024

N° 2024/248

Convention de regroupement pour la valorisation des certificats d'économie d'énergie - Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/248

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01/10/2024

N° 2024/249

Egalité entre les femmes et les hommes. Soutien aux associations.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/249

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