Fermetures liées aux intempéries

À la suite des orages dans la nuit de vendredi dernier, une grande partie des parcs et jardins, certains cimetières et la plage du Lac sont fermés. Un contrôle et une remise en état sont nécessaires avant une réouverture progressive dans la semaine.

Documents du conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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09/07/2024

N° 2024/202

Ville de Bordeaux. Acquisition par la Ville de Bordeaux de plusieurs parcelles sises à Bordeaux, rue du recteur Thamin, 15 rue du professeur André Lambinet et 16 rue Jacques Rivière, cadastrées section AR numéros 93, 94, 95 et 214 appartenant à CDC…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/07/2024

Délibération 2024/202

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09/07/2024

N° 2024/203

BORDEAUX - Modification de la délibération D-2023/317 du 07 novembre 2023 relative à l'incorporation d'un bien sans maitre SIS 33 chemin Lafitte, Cadastre SM n° 14 - Décision - Acquisition

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/07/2024

Délibération 2024/203

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09/07/2024

N° 2024/204

Ville de Bordeaux. Rue François Roganeau. Déclassement d'une emprise de 300 m² environ à détacher de la parcelle cadastrée section TB numéro 80 en vue de sa cession à Aquitanis. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/07/2024

Délibération 2024/204

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09/07/2024

N° 2024/226

Subventions à diverses associations culturelles. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 12/07/2024

Délibération 2024/226

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09/07/2024

N° 2024/227

Mise en place d'un avantage croisé entre le musée d'Aquitaine et la Porte Cailhau. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 12/07/2024

Délibération 2024/227

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09/07/2024

N° 2024/228

Salle des Fêtes Bordeaux Grand Parc. Actualisation du règlement d'utilisation et de la grille tarifaire. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 12/07/2024

Délibération 2024/228

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09/07/2024

N° 2024/229

Adhésion de la Ville de Bordeaux à l'association RESSAC, réseau national des RESSourceries Artistiques et Culturelles pour l'année 2024. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 12/07/2024

Délibération 2024/229

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09/07/2024

N° 2024/231

Participation au Fonds de Coopération de l'Association Internationale des Maires Francophones (AIMF) - Appui au projet de construction et équipement d'infrastructures de santé Commune de Banfora au Burkina Faso - Autorisation - Décision -

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 12/07/2024

Délibération 2024/231

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09/07/2024

N° 2024/232

Présentation du bilan du schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables - année 2023

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 12/07/2024

Délibération 2024/232

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09/07/2024

N° 2024/233

Expérimentation Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée Bordeaux Grand-Parc. Conventionnements.
Autorisation. Décision. Signature

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 12/07/2024

Délibération 2024/233

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09/07/2024

N° 2024/234

SOLIHA Terres-Océan - Subvention de fonctionnement - Année 2024 - Convention - Décision - Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 12/07/2024

Délibération 2024/234

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09/07/2024

N° 2024/235

Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Choix du mode de gestion. Délégation de service public Bourbon-Pagnol. Autorisation de lancement.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 12/07/2024

Délibération 2024/235

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09/07/2024

N° 2024/236

Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Chartrons. Délégation de service public. Abandon procédure

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 12/07/2024

Délibération 2024/236

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09/07/2024

N° 2024/205

Ville de Bordeaux. Transferts de propriété à titre gratuit dans le cadre de la loi Maptam de la ville de Bordeaux à Bordeaux Métropole. Espaces publics relatifs à ' tout mode de déplacement urbain et leurs ouvrages accessoires ' situés à Bordeaux.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/07/2024

Délibération 2024/205

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09/07/2024

N° 2024/206

Ville de Bordeaux. Cession à Bordeaux Métropole de la parcelle cadastrée section BD n° 299 d'une superficie d'environ 253 m², sise à Bordeaux, 10 rue du Général de Cheyron. Transfert de charges.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/07/2024

Délibération 2024/206

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09/07/2024

N° 2024/207

Actualisation du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) constitué de l'Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d'Expertise (IFSE) et du Complément Indemnitaire Annuel…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/07/2024

Délibération 2024/207

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09/07/2024

N° 2024/208

Régime indemnitaire. Sujétions de la filière Police Municipale

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/07/2024

Délibération 2024/208

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09/07/2024

N° 2024/209

Mise en œuvre de l'indemnité d' heures supplémentaires d'enseignement (IHSE) pour le personnel d'enseignement artistique

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/07/2024

Délibération 2024/209

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09/07/2024

N° 2024/210

Revalorisation de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves (ISOE)

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/07/2024

Délibération 2024/210

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09/07/2024

N° 2024/211

Modification du tableau des effectifs

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/07/2024

Délibération 2024/211

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09/07/2024

N° 2024/212

Protection sociale complémentaire agents de la Ville de Bordeaux - Participation employeur au 1er septembre 2024 - Modification des tranches de revenus nets imposables annuels de référence en prévoyance

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/07/2024

Délibération 2024/212

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09/07/2024

N° 2024/213

Durée annuelle de temps de travail des maîtres-nageurs-sauveteurs - Direction des sports - Direction générale Education Sport et Société

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/07/2024

Délibération 2024/213

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09/07/2024

N° 2024/214

Remises gracieuses liées à des trop perçus de salaire

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/07/2024

Délibération 2024/214

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09/07/2024

N° 2024/215

SIVU Bordeaux-Mérignac. Attribution d'une subvention d'investissement en vue du déploiement des bacs en inox en restauration scolaire et de la réhabilitation du système de production de froid.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/07/2024

Délibération 2024/215

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09/07/2024

N° 2024/216

Autorisation de Remisage à Domicile (A.R.D.) - Mise à jour des tarifs (2024)

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/07/2024

Délibération 2024/216

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