Documents du conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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01/10/2024

N° 2024/254

Projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Convention de renouvellement urbain - Décision - Autorisation

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 04/10/2024

01/10/2024

N° 1_ODJ_20241001

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 01 octobre 2024

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 01 octobre 2024

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01/10/2024

N° 2_CR_20241001

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 01 octobre 2024

Date de publication : 02/10/2024

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 01 octobre 2024

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01/10/2024

N° 3_PVA_20241001

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 01 octobre 2024

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 01 octobre 2024

pdf 58.57 Mo

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09/07/2024

N° 2024/181

Commissions Municipales - Modifications. Adoption

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/182

Désignation du référent déontologue des élus municipaux. Renouvellement. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/183

Exercice 2024 - Budget Supplémentaire

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/184

Convention de service comptable et financier entre la Direction générale des finances publiques (DGFIP) et la Ville de Bordeaux - Avenant N° 2 - Décision - Adoption

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/185

Bordeaux - Financement de la réalisation d'ouvrages de compétence communale dans le cadre du Plan marche métropolitain - Fonds de désencombrement des trottoirs - Convention - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/186

Signature d'une convention de valorisation des certificats d'économie d'énergie - Approbation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/187

Adhésion au groupement de commande relatif à l'achat de matériels hydro-économes - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/188

Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables sur Bordeaux - Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/189

Egalité entre les femmes et les hommes.
Soutien au Festival Connect de l'association ' City skate collective '

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/190

Fonds d'Aides aux Quartiers 2024 (FAQ). Aides aux quartiers et participation des habitants

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/191

Accompagnement du redressement financier de l'association Arc-en-rêve - suppression de la clause de proratisation de la subvention 2023 et 2024 - décision , autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/192

ADIL 33 - Association départementale d'information sur le logement de la Gironde - Subvention de fonctionnement - Année 2024 -Convention - Décision - Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/193

Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/194

Lancement de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat copropriétés dégradées (OPAH-CD) de Bordeaux - Participation financière - Décision - Autorisation

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/195

Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation vie associative. Subventions 2024. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/196

Bordeaux - Requalification des allées de Tourny à Bordeaux - Co-maîtrise d'ouvrage - Participation financière - Convention - Décision - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/197

Convention avec l'association de chiens guides Aliénor

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Francis FEYTOUT

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/198

Condition animale et respect du vivant. Soutien aux initiatives en faveur du bien-être animal Subvention Jane Goodall Institute

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Francis FEYTOUT

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/199

Stationnement Payant - Rapport annuel Recours
Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) - 2023.
Information.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/200

Subvention fourniture et pose pour l'extension d'horodateurs
au titre de 2024

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/201

Bordeaux. Renouvellement urbain Joliot Curie. Parc de la Cité Blanche. Rue du Professeur André Lambinet. Parcelle cadastrée AR 96p, 97p et 98p

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/07/2024